SIGLES ET DÉFINITIONS
DGD | Directeur Général des Douanes / Direction Générale des Douanes |
DSDPSS | Direction des services Douaniers du Port et des Services Spéciaux |
SDSDGUA | Sous-Direction des services Douaniers du Guichet Unique Automobile / Sous-directeur des services Douaniers du Guichet Unique Automobile |
GUA | Guichet Unique Automobile |
DPOD PV |
Dépôt informatique de la Déclaration en détail |
Procès-Verbal | |
PVS | Procès-verbal Simplifié |
SYDAM WORLD | Système de Dédouanement Automatisé des Marchandises |
BAE | Bon À Enlever |
AI | Acte d’Inspection |
SYDAM | Système de Dédouanement Automatisé des Marchandises |
BAE | Bon A Enlever |
CB CB RDC |
Chef de Bureau Chef Bureau Régime des Droits Communs |
CV CVA |
Chef de Visite Chef de Visite Adjoint |
CS CS IMMAT |
Chef de Section Chef de Section Immatriculation |
Cb Cb IMMAT |
Chef de Brigade Chef de Brigade Immatriculation |
|
PROCEDURE DE DEDOUANEMENT DE VEHICULES USAGES |
|
Cette procédure présente les modalités de dédouanement des véhicules usagés.
Cette procédure s’applique aux déclarations relatives aux véhicules usagés importés traitées à la Sous-Direction des Services Douaniers du GUA.
|
|
PROCEDURE DE DEDOUANEMENT DES VEHICULES NEUFS ENGINS ET MOTOS |
|
Cette procédure présente les modalités de prise en charge des véhicules neufs, engins et motos importés par voie maritime.
Cette procédure s’applique aux déclarations relatives aux véhicules neufs, engins et motos importés par voie maritime et traités à la Sous-Direction des Services Douaniers du GUA. |