Les renseignements transmis avant ou au moment de l’arrivée ou du départ d’un moyen de transport à usage commercial, qui contiennent les données exigées par la douane en ce qui concerne le chargement introduit sur le territoire douanier ou quittant celui-ci.

Notes

1. La nature et le contenu de la déclaration de chargement peuvent être différents selon les pays et le moyen de transport à usage commercial utilisé. Elle fournit notamment les renseignements suivants au sujet du chargement ou de la cargaison : genre, nombre, marques et numéros des colis, désignation sommaire des marchandises, poids brut, etc. Dans certains pays, ces renseignements peuvent être présentés par voie électronique.
2. La déclaration de chargement est souvent appelée "manifeste", dans certains pays, les manifestes de marchandises de l'aéronef, les manifestes du navire ou les manifestes de marchandises sont acceptés à la place des déclarations de chargement. Les déclarations de chargement sont aussi parfois appelées déclaration de cargaison.
3. L'Annexe de la Convention visant à faciliter le trafic maritime international, Londres, 1965, prévoit une déclaration de la cargaison (OMI, formulaire FAL 2). En ce qui concerne le transport aérien, la déclaration correspondante est appelée "manifeste de marchandises" (formule conforme au modèle présenté à l'appendice 2 de l'Annexe 9 de la Convention relative à l'aviation civile internationale, Chicago, 1944).
4. Des déclarations de marchandises peuvent, par la suite, être présentées en ce qui concerne les envois individuels couverts par la déclaration de chargement.
5. La déclaration de chargement est définie dans l'Annexe spécifique A, Chapitres 1 et 2 de la Convention de Kyoto révisée.