Régime douanier sous lequel sont placées les marchandises transportées sous contrôle douanier d'un bureau de douane à un autre.

Notes

1. La douane autorise normalement le transport en transit douanier, sur son territoire, de marchandises :
   • d'un bureau d'entrée sur le territoire douanier à un bureau de sortie du territoire douanier (transit direct);
   • d'un bureau d'entrée sur le territoire douanier à un bureau intérieur (transit vers l'intérieur);
   •  d'un bureau intérieur à un bureau de sortie du territoire douanier (transit vers l'extérieur);
   • d'un bureau intérieur à un autre bureau intérieur (transit intérieur).
   • Les transports effectués en transit douanier dans les cas visés aux alinéas a) à c) ci-dessus sont désignés par l'expression "transit douanier international" lorsqu'ils font partie d'une même opération de transit douanier au cours de laquelle une ou plusieurs frontières sont franchies conformément à un accord bilatéral ou multilatéral.
2. Le transit douanier fait l'objet de l'Annexe E.1. de la Convention de Kyoto de 1974, de l'Annexe spécifique E, Chapitre 1 de la Convention de Kyoto révisée et de la Convention douanière relative au transport international de marchandises sous le couvert de carnets TIR (1975).