La Direction Générale des Douanes a initié, à l’intention de ses partenaires et des opérateurs économiques, une campagne sur les procédures du Bureau de Suivi des Marchandises sans Déclaration (BSMSD).
Le Mercredi 07 Septembre 2016, à la Direction des Services Douaniers d’Abidjan, il s’est tenu une conférence qui a consisté à expliquer ladite procédure dans toutes ses composantes.
Après le mot de bienvenue adressé aux participants par la Sous-directrice des Services Spéciaux, le Colonel Anne-Marie KONAN, les différentes étapes procédurières ont été présentées, notamment celles des apurements et contrôle des manifestes puis du suivi des déclarations sommaires de mise en dépôt des marchandises, en passant par celles des ventes aux enchères.
Selon le Capitaine FLAN Mathias, Chef de section des apurements et contrôle des manifestes, son service a en charge l’enregistrement des marchandises et la vérification de leur conformité avec les documents afférents à l’importation. Dans le cas où la déclaration ne serait pas faite dans le délai légal et réglementaire, la marchandise sera mise en dépôt, ajoutera-t-il.
Quant au Capitaine KOUAME Aymar, Chef de Section suivi des déclarations sommaires de mise en dépôt des marchandises, il dira que toutes les marchandises importées n’ayant pas été déclarées en détail, dans le délai légal et réglementaire sont mises en dépôt.
Pour le Capitaine KOUASSI Kouamé Michel, Chef de Section Ventes aux enchères, son service n’intervient que si toutes les formalités n’ont pas été remplies. L’importateur qui ne se serait donc pas acquitté de ses droits et taxes douaniers, verra ses marchandises vendues aux enchères.
Au vu de toute cette procédure, il est revenu au Commandant N’ZEBO Antoine et son collaborateur ZOHIN Serge, respectivement Sous-directeur de la Qualité et Chef de bureau Qualité, d’informer les opérateurs économiques sur les voies de recours qui se présentent à eux, à savoir le recours hiérarchique, le recours aux organes paritaires et le recours juridictionnel.
Le Mercredi 07 Septembre 2016, à la Direction des Services Douaniers d’Abidjan, il s’est tenu une conférence qui a consisté à expliquer ladite procédure dans toutes ses composantes.
Après le mot de bienvenue adressé aux participants par la Sous-directrice des Services Spéciaux, le Colonel Anne-Marie KONAN, les différentes étapes procédurières ont été présentées, notamment celles des apurements et contrôle des manifestes puis du suivi des déclarations sommaires de mise en dépôt des marchandises, en passant par celles des ventes aux enchères.
Selon le Capitaine FLAN Mathias, Chef de section des apurements et contrôle des manifestes, son service a en charge l’enregistrement des marchandises et la vérification de leur conformité avec les documents afférents à l’importation. Dans le cas où la déclaration ne serait pas faite dans le délai légal et réglementaire, la marchandise sera mise en dépôt, ajoutera-t-il.
Quant au Capitaine KOUAME Aymar, Chef de Section suivi des déclarations sommaires de mise en dépôt des marchandises, il dira que toutes les marchandises importées n’ayant pas été déclarées en détail, dans le délai légal et réglementaire sont mises en dépôt.
Pour le Capitaine KOUASSI Kouamé Michel, Chef de Section Ventes aux enchères, son service n’intervient que si toutes les formalités n’ont pas été remplies. L’importateur qui ne se serait donc pas acquitté de ses droits et taxes douaniers, verra ses marchandises vendues aux enchères.
Au vu de toute cette procédure, il est revenu au Commandant N’ZEBO Antoine et son collaborateur ZOHIN Serge, respectivement Sous-directeur de la Qualité et Chef de bureau Qualité, d’informer les opérateurs économiques sur les voies de recours qui se présentent à eux, à savoir le recours hiérarchique, le recours aux organes paritaires et le recours juridictionnel.
Lieu:
Treichville Direction des services Douaniers du port et des sevices speciaux
Date de l’événement :
9 septembre, 2016
