TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.
- Circulaire
- Décision
- Notes d'information
- Notes de services
- Décret
- Arrêté
- Convocation
- Conventions
- Autres
| Type | Mots Clés | Numéro | Date de signature | Objet | Reférence | Signataire | Contenu du document | Fichier |
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| NOTE D INFORMATION | 93 | 31/03/2015 | Report de la réunion du Comité de Direction.. | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE N°93 DU 31 MARS 2015. à Mesdames et Messieurs: - les Directeurs Généraux Adjoints; - l'Inspecteur Général; - les Inspecteurs Généraux Adjoints; - les Directeurs centraux. Objet: Report de la réunion du Comité de Direction. J'ai l'honneur de vous informer que la réunion du Comité de Direction, initialement prévue le mercredi 01 avril 2015 à 09h00 à la salle ANGOUA Koffi Maurice de la Direction Générale des Douanes, est reportée au vendredi 03 avril 2015. Je précise que l'ordre du jour, le lieu et l'heure de la rencontre restent inchangés. Aussi, voudrais-je vous inviter à prendre toutes dispositions utiles en vue de participer effectivement à cette séance de travail. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 92 | 30/03/2015 | Modification des statuts. | courrier n°DG/DN/12/2015 du 12 mars 2015. | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE 92 DU 30 MARS 2015 Objet: Modification des statuts. Réf. : courrier n°DG/DN/12/2015 du 12 mars 2015. J'ai l'honneur de faire connaître à l'ensemble des services que par courrier visé en référence, l'Administration des douanes est informée de ce que suite au procès verbal en date du 18 Novembre 2014 la société dénommée « ETS TRAORE NANA» a décidé de l'augmentation son capital et du changement de sa dénomination. Elle s'appelle désormais « Société Etamy Construction» et a capital de 10.000.000 FCA. Ces modifications ont été enregistrées au Registre du Commerce et du Crédit Mobilier sous le couvert des numéros CIIABJ-2015-M-4760 du 20 Février 2015. J'invite l'ensemble des services à mettre à jour leurs registres respectifs, afin de prendre en compte ces nouveaux statuts. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | |
| NOTE DE SERVICE | 87 | 25/03/2015 | Intérim du Directeur Général des Douanes | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°87 du 25 MARS 2015 Objet: Intérim du Directeur Général des Douanes J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du personnel et des usagers qu'en l'absence du Directeur Général des Douanes du mercredi 25 au dimanche 29 mars 2015 inclus, l'intérim est assuré par le Colonel Kouassi Haccandy Clémentine, Directeur Général Adjoint. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 89 | 25/03/2015 | Séances de renforcement de capacités sur les spécificités des appareils et machines de télécommunication. | Colonel Major ISSA COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°89 DU 25 MARS 2015 Les Agents des Douanes dont les noms suivent, sont convoqués à l'école des Douanes aux heures et dates ci-dessous indiqués afin de participer aux séances de renforcement de capacités sur les spécificités des appareils et machines de télécommunication à la demande de leurs services respectifs. MODULE : Spécificités des appareils et machines de télécommunication LIEU : Ecole des Douanes plateau PERIODE : 31 mars au 02 avril 2015 HEURES : 8 h -14 h PJ: Liste des agents retenus LISTE DES BENEFICIAIRES DIRECTION DES SERVICES AEROPORTUAIRES 1 BAH MICHEL 343617-8 2 DIOMANDE SOULEYMANE 398981-Z 3 KOUAN KOFFI LEON 266112-U DIRECTION DES SERVICES DOUANIERS DU PORT ET DES SERVICES SPECIAUX 4 AKA née AWAKA GWLADYS 343616-A 5 N'DO PACOME 331292-S 6 POKOU YAO LAURENT 253285-0 DIRECTION DES ENQUETES DOUANIERES 7 YAI TELE ACHILLE BODOUM 343610-Q 8 SORO YACOUBA 253326-0 9 YEBOUA KOUASSI 275940-P 10 NEME ROSELINE 308957-N 11 KOFFI KANGA 304064-E 12 TANO AKESSE 343642-L Colonel Major ISSA COULIBALY | Visionner | ||
| CONVOCATION | 91 | 25/03/2015 | Réunion sur la mise en oeuvre de la facilitation du Commerce et du Transport sur le Corridor Abidjan- Lagos de la Banque Mondiale. | Col.DA Pierre A. | CONVOCATION N°91 DU 25 MARS 2015 Dans le cadre de la mise en œuvre du Projet de Facilitation du Commerce et du Transport sur le Corridor Abidjan-Lagos (PFCTCAL) de la Banque Mondiale, une réunion se tiendra le jeudi 26 mars 2015 à 15 heures 30 minutés, à la Salle de Conférence Maurice ANGOUA Koffi de la Direction Générale des Douanes, avec le Coordonnateur National du Projet. Je précise que la réunion vise essentiellement à faire le point de l'assistance technique du projet au niveau de la Direction Générale des Douanes. A cet effet, j'invite Messieurs les Conseillers Spéciaux et les personnes en charge de la gestion des différentes Assistances techniques à prendre toutes les dispositions utiles en vue de leur participation effective à cette rencontre. Il s'agit de : N° Nom et Prénoms Assistances techniques 01 Col. Amadou COULIBAL y 02 Lt/Col. AKE Aboa Léopold B. OEA 03 Cdt DEZAÏ Bonguin Ferdinand 04 M. BEUGRE Thierry Salle blanche Direction de l'Informatique 05 Col. AGOBRE Roger Audit interne IGSD 06 Col. NIAMBE Ebalé Yvonne Interconnexion des Systèmes informatiques Douaniers Côte d'Ivoire / Ghana 07 Lt/Col. TOURE Bouaket Bureau de Renseignement des Douanes 08 Cdt N' ZEBO Antoine Performances des Services des Douanes 09 Cdt ADEA Ivoiriennes 10 M. YOROBA Eric Col. DA Pierre A. | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 86 | 24/03/2015 | Agrément pour l'exportation des produits du coton au titre de 2015 | - Note de service n°65 du 04 mars 2015 - Décisions du Conseil Coton Anacarde | Col.Maj.ISSA COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°86 DU 24 MARS 2015 Objet: Agrément pour l'exportation des produits du coton au titre de 2015 Réf. : - Note de service n°65 du 04 mars 2015 - Décisions du Conseil Coton Anacarde J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du service et des usagers que, conformément aux décisions ci-dessous énumérées du Conseil de Coton et de l'Anacarde (C.C.A.), les sociétés d'égrenage agréées en qualité d'exportateur des produits du coton, au titre de la campagne 2014-2015 sont: AGREMENT C.C.A. 01 N°013-SJC/DGAC/DG/CCA-15 du 04 mars 2015 02 N°014-SJC/DGAC/DG/CCA-15 du 04 mars 2015 03 N°015-SJC/DGAC/DG/CCA-15 du 04 mars 2015 04 N°016-SJC/DGAC/DG/CCA-15 du 04 mars 2015 05 N°O 17 -SJC/DGAC/DG/CCA-15 du 04 mars 2015 06 N°O 18-SJC/DGAC/DG/CCA-15 du 04 mars 2015 DENOMINATION COMMERCIALE IVOIRE COTON ClOT COIC SECO SICOSA GLOBAL COTTON J'invite dès lors, tous les services à mettre à jour leur registre pour tenir compte de cette donne. P J : copie des décisions Col. Maj. ISSA COULIBALY DECISION N°013-SJC/DGAC/DG/CCA-15 DU 04 MARS 2015 PORTANT AGREMENT DE LA SOCIETE «IVOIRE COTON», EN QUALITE D'EXPORTATEUR DES PRODUITS DU COTON AU TITRE DE LA CAMPAGNE 2014-2015. LE DIRECTEUR GENERAL, Vu la loi n°2013-656 du 13 septembre 2013 fixant les règles relatives à la commercialisation du coton et de l'anacarde et à la régulation des activités des filières coton et anacarde ; Vu le décret n°2013-681 du 23 octobre portant dénomination de l'organe chargé de la régulation, du suivi et du développement des activités des filières coton et anacarde ; Vu le décret n°2014-129 du 20 mars 2014 fixant les conditions d'agrément pour l'exportation des produits du coton; Vu la note circulaire n°003/sjc/dgac/dg/cca-14 du 3 septembre 2014 portant liste des pièces constitutives du dossier de demande d'agrément pour l'exportation des produits du coton au titre de la campagne 2014-2015 ; Vu le rapport d'instruction du dossier de demande d'agrément pour l'exportation des produits du coton au titre de la campagne 2014-2015 introduit par la société «IVOIRE COTON», DECIDE: Article 1: Est agréée en qualité d'exportateur des produits du coton au titre de la campagne 2014-2015, la société «IVOIRE COTON». Article 2 : La société «IVOIRE COTON» est, dans le cadre de ses activités de commercialisation des produits du coton, tenue au respect strict de la règlementation en vigueur et de ses engagements vis-à-vis du Conseil du Coton et de l'Anacarde et des autres partenaires de la filière. Article 3: La présente décision prend effet à compter de la date de sa signature. Elle sera enregistrée et publiée partout où besoin sera. DECISION N°014-SJC/DGAC/DG/CCA-15 DU 04 MARS 2015 PORTANT AGREMENT DE LA «COMPAGNIE IVOIRIENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TEXTILES», EN ABREGE « CIDT » EN QUALITE D'EXPORTATEUR DES PRODUITS DU COTON AU TITRE DE LA CAMPAGNE-2014-2015. LE DIRECTEUR GENERAL, Vu la loi n°2013-656 du 13 septembre 2013 fixant les règles relatives à la commercialisation du coton et de l'anacarde et à la régulation des activités des filières coton et anacarde ; Vu le décret n°2013-681 du 23 octobre portant dénomination de l'organe chargé de la régulation, du suivi et du développement des activités des filières coton et anacarde ; Vu le décret n°2014-129 du 20 mars 2014 fixant les conditions d'agrément pour l'exportation des produits du coton ; Vu la note circulaire n°003/sjc/dgac/dg/cca-14 du 3 septembre 2014 portant liste des pièces constitutives du dossier de demande d'agrément pour l'exportation des produits du coton au titre de la campagne 2014-2015, DECIDE: Article 1: Est accordé à titre exceptionnelle et par dérogation, à la «Compagnie Ivoirienne pour le Développement des Textiles »en abrégé« CIDT », l'agrément d'exportateur des produits du coton au titre de la campagne 2014-2015. Article 2 : La «CIDT» est, dans le cadre de ses activités de commercialisation des produits du coton, tenue au respect strict de la règlementation en vigueur et de ses engagements vis-à-vis du Conseil du Coton et de l'Anacarde et des autres partenaires de la filière. Article 3 : La présente décision prend effet à compter de la date de sa signature. Elle sera enregistrée et publiée partout où besoin sera. DECISION N°015-SJC/DGAC/DG/CCA-15 DU 04 MARS 2015 PORTANT AGREMENT DE LA «COMPAGNIE IVOIRIENNE DE COTON», EN ABREGE « COIC» EN QUALITE D'EXPORTATEUR DES PRODUITS DU COTON AU TITRE DE LA CAMPAGNE 2014-2015. LE DIRECTEUR GENERAL, Vu la loi n°2013-656 du 13 septembre 2013 fixant les règles relatives à la commercialisation du coton et de l'anacarde et à la régulation des activités des filières coton et anacarde ; Vu le décret n°2013-681 du 23 octobre portant dénomination de l'organe chargé de la régulation, du suivi et du développement des activités des filières coton et anacarde ; Vu le décret n°2014-129 du 20 mars 2014 fixant les conditions d'agrément pour l'exportation des produits du coton; Vu la note circulaire n°003/sjc/dgac/dg/cca-14 du 3 septembre 2014 portant liste des pièces constitutives du dossier de demande d'agrément pour l'exportation des produits du coton au titre de la campagne 2014-2015 ; DECIDE: Article 1: Est accordé à titre exceptionnelle et par dérogation, à la «Compagnie Ivoirienne de Coton» en abrégé «COIC », l'agrément d'exportateur des produits du coton au titre de la campagne 2014-2015. Article 2 : La «COIC» est, dans le' cadre de ses activités de commercialisation des produits du coton, tenue au respect strict de la règlementation en vigueur et de ses engagements vis-à-vis du Conseil du Coton et de l'Anacarde et des autres partenaires de la filière. Article 3: La présente décision prend effet à compter de la date de sa signature. Elle sera enregistrée et publiée partout où besoin sera. DECISION N°016-SJC/DGAC/DG/CCA-15 DU 04 MARS 2015 PORTANT AGREMENT DE LA «SOCIETE D'EXPLOITATION COTONNIERE OLAM», EN ABREGE «SECO» EN QUALITE D'EXPORTATEUR DES PRODUITS DU COTON AU TITRE DE LA CAMPAGNE 2014-2015. LE DIRECTEUR GENERAL, Vu la loi n°2013-656 du 13 septembre 2013 fixant les règles relatives à la commercialisation du coton et de l'anacarde et à la régulation des activités des filières coton et anacarde ; Vu le décret n°2013-681 du 23 octobre portant dénomination de l'organe chargé de la régulation, du suivi et du développement des activités des filières coton et anacarde ; Vu le décret n°2014-129 du 20 mars 2014 fixant les conditions d'agrément pour l'exportation des produits du coton; Vu la note circulaire n°003/sjc/dgac/dg/cca-14 du 3 septembre 2014 portant liste des pièces constitutives du dossier de demande d'agrément pour l'exportation des produits du coton au titre de la campagne 2014-2015 ; Vu le rapport d'instruction du dossier de demande d'agrément pour l'exportation des produits du coton au titre de la campagne 2014-2015 introduit par la société «SECO», DECIDE: Article 1: Est accordé à titre exceptionnelle et par dérogation, à la «Société d'Exploitation Cotonnière Olam» en abrégé «SECO », l'agrément d'exportateur des produits du coton au titre de la campagne 2014-2015. Article 2 : La «SECO» est, dans le cadre de ses activités de commercialisation des produits du coton, tenue au respect strict de la règlementation en vigueur et de ses engagements vis-à-vis du Conseil du Coton et de l'Anacarde et des autres partenaires de la filière. Article 3: La présente décision prend effet à compter de la date de sa signature. Elle sera enregistrée et publiée partout où besoin sera. DECISION N°017-SJC/DGAC/DG/CCA-15 DU 04 MARS 2015 PORTANT AGREMENT DE LA «SOCIETE INDUSTRIELLE COTONNIERE DES SAVANES», EN ABREGE «SICOSA» EN QUALITE D'EXPORTATEUR DES PRODUITS DU COTON AU TITRE DE LA CAMPAGNE 2014-2015. LE DIRECTEUR GENERAL, Vu la loi n°2013-656 du 13 septembre 2013 fixant les règles relatives à la commercialisation du coton et de l'anacarde et à la régulation des activités des filières coton et anacarde ; Vu le décret n°2013-681 du 23 octobre portant dénomination de l'organe chargé de la régulation, du suivi et du développement des activités des filières coton et anacarde ; Vu le décret n°2014-129 du 20 mars 2014 fixant les conditions d'agrément pour l'exportation des produits du coton; Vu la note circulaire n°003/sjc/dgac/dg/cca-14 du 3 septembre 2014 portant liste des pièces constitutives du dossier de demande d'agrément pour l'exportation des produits du coton au titre de la campagne 2014-2015 ; DECIDE: Article 1: Est accordé à titre exceptionnelle et par dérogation, à la «Société Industrielle Cotonnière des Savanes» en abrégé « SICOSA », l'agrément d'exportateur des produits du coton au titre de la campagne 2014-2015. Article 2 : La «SICOSA» est, dans le cadre de ses activités de commercialisation des produits du coton, tenue au respect strict de la règlementation en vigueur et de ses engagements vis-à-vis du Conseil du Coton et de l'Anacarde et des autres partenaires de la filière. Article 3: La présente décision prend effet à compter de la date de sa signature. Elle sera enregistrée et publiée partout où besoin sera. DECISION N°018-SJC/DGAC/DG/CCA-15 DU 04 MARS 2015 PORTANT AGREMENT DE LA SOCIETE «GLOBAL COTTON» EN QUALITE D'EXPORTATEUR DES PRODUITS DU COTON AU TITRE DE LA CAMPAGNE 2014-2015. LE DIRECTEUR GENERAL, Vu la loi n°2013-656 du 13 septembre 2013 fixant les règles relatives à la commercialisation du coton et de l'anacarde et à la régulation des activités des filières coton et anacarde ; Vu le décret n°2013-681 du 23 octobre portant dénomination de l'organe chargé de la régulation, du suivi et du développement des activités des filières coton et anacarde ; Vu le décret n°2014-129 du 20 mars 2014 fixant les conditions d'agrément pour l'exportation des produits du coton; Vu la note circulaire n°003/sjc/dgac/dg/cca-14 du 3 septembre 2014 portant liste des pièces constitutives du dossier de demande d'agrément pour l'exportation des produits du coton au titre de la campagne 2014-2015 ; DECIDE: Article 1: Est accordé à titre exceptionnelle et par dérogation, à la société «GLOBAL COTTON », l'agrément d'exportateur des produits du coton au titre de la campagne 2014-2015. Article 2 : La société «GLOBAL COTTON» est, dans le cadre de ses activités de commercialisation des produits du coton, tenue au respect strict de la règlementation en vigueur et de ses engagements vis-à-vis du Conseil du Coton et de l'Anacarde et des autres partenaires de la filière. Article 3: La présente décision prend effet à compter de la date de sa signature. Elle sera enregistrée et publiée partout où besoin sera. | Visionner | |
| NOTE DE SERVICE | 83 | 23/03/2015 | Intérim. | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°83 DU 23 MARS 2015 Objet: Intérim J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du service et des usagers, qu'en l'absence du Colonel MEITE YACOUBA, Directeur des Enquêtes Douanières du 23 au 28 mars 2015 inclus, l'intérim est assuré par le Colonel KOUAME YAO, Directeur des Moyens Généraux. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 84 | 23/03/2015 | Maintenance des instruments de pesage. | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°84 du 23 MARS 2015 En vue d'assurer la maintenance des instruments de pesage de la Direction Générale des Douanes, tant à Abidjan qu'à l'intérieur du pays, la société PESAGE TECHNIQUE effectuera des interventions dans les services du 01 avril au 30 juin 2015. A cet effet, je vous invite à prendre toutes les dispositions utiles pour assurer le bon déroulement de l'opération. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 85 | 23/03/2015 | Changement de forme et transfert de siège social. | N°01/DG/DAJ/HT/02-2015. | Colonel Major ISSA COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°85 DU 23 MARS 2015. Objet: Changement de forme et transfert de siège social. Réf.: N°0l/DG/DAJ/HT/02-2015 J'ai l'honneur de communiquer à l'ensemble du service que, conformément aux dispositions du courrier visé en référence, la société « INTERNATIONALE DE COMMERCE ET DE MANAGEMENT »(ICM), constituée initialement sous la forme de société à responsabilité limitée, a changé de nom et de siège social aux termes des délibérations de l'assemblée générale extraordinaire du 26-03-2014 et se présente désormais comme suite: -ICM Côte d'Ivoire SA à 348C, Rue des Pétroliers, Zone Industrielle-Vridi, 18 Boite Postale 1521 Abidjan 18 Je rappelle néanmoins que tous les engagements contractés par ICM dans l'exercice de ses activités demeurent valables. J'invite en conséquence, tous les services à mettre à jour leur registre pour tenir compte de cette donne. Colonel Major ISSA COULIBALY | Visionner | |
| NOTE DE SERVICE | 79 | 18/03/2015 | 2ème Réunion du Comité de Pilotage (Projet d'interconnexion). | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°79 DU 18 MARS 2015 Objet: 2ème Réunion du Comité de Pilotage (Projet d'interconnexion) Dans le cadre du projet d'interconnexion des systèmes informatiques des Administrations douanières de la Côte d'Ivoire, du Burkina Faso, du Mali et du Sénégal, l'Administration des Douanes ivoiriennes accueille la 2ème réunion du Comité de Pilotage dudit projet, le jeudi 19 mars~015 à 08 h 30 à la maison des Entreprises, siège de la Confédération Générale des Entreprises de Côte d'Ivoire (CGECI) sis au Plateau, angle Boulevard de la République et Avenue Lamblin. A cet effet, J'ai l'honneur d'informer les responsables ci-après à prendre toute les dispositions utiles pour participer à cette manifestation dont le programme est joint en annexe. Il s'agit de : - Madame et Monsieur les Directeurs Généraux Adjoints; -Monsieur l'Inspecteur Général; -Madame et Monsieur les Inspecteurs Généraux Adjoints; -Messieurs les Conseillers ; -Mesdames et Messieurs les Directeurs Centraux; -Mesdames et Messieurs les Inspecteurs Principaux; -Mesdames et Messieurs les Inspecteurs de Service. J'attache du prix au strict respect de la présente note. N.B : Tenue kaki exigée Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner |
