TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.
- Circulaire
- Décision
- Notes d'information
- Notes de services
- Décret
- Arrêté
- Convocation
- Conventions
- Autres
| Type | Mots Clés | Numéro | Date de signature | Objet | Reférence | Signataire | Contenu du document | Fichier |
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| NOTE D INFORMATION | 244 | 14/09/2015 | Sport de cohésion des officiers. | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE D’INFORMATION N°244 DU 14 SEPTEMBRE 2015 Objet: Sport de cohésion des officiers. J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble des services que l'Etat Major Général des Forces Républicaines de Côte d'Ivoire (EMG - FRCI) organise le 16 septembre 2015 à partir de 07 heures 00 minute au sein de l'Etat Major Général, une marche pour le renforcement de la cohésion entre les différentes forces. J'invite en conséquence tous les officiers à une participation massive à cet événement. Vous trouverez ci-joint le chronogramme de la manifestation. Colonel Major Issa COULIBALY ANNEXE 2 : CHRONOGRAMME HEURE PROGRAMME 06 h 20 mn RASSEMBLEMENT TERMINE DES OFFICIERS 06 h 45 mn FIN VERIFICATION DES EFFECTIFS 06 h 50 mn ARRIVEE DU CEMGAO OU CEMGAS 07 h 00 mn DEPART POUR LE CIRCUIT 07 h 45 mn RETOUR AU TERRAIN DIRMESS ET ETIREMENT 07 h 55 mn MATCH DE VOLLEYBALL / MARACANA 08 h 30 mn PETIT DEJEUNER 09 h 00 mn FIN | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 243 | 11/09/2015 | Exclusivité d'importation | n°DG/MT/LC/MK/n°0541/08-2015 | Colonel Major ISSA COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°243 DU 11 SEPTEMBRE 2015 Objet: Exclusivité d'importation Réf.: n°DG/MT/LC/MK/n°0541/08-2015 J'ai l'honneur de communiquer à l'ensemble du service que, conformément aux dispositions du courrier visé en référence, la société « ALL-GRO» spécialisée dans l'importation de produits phytosanitaires, d’hygiène publique, de pulvérisateurs et de semences a obtenu l'homologation et l'exclusivité d'importer les produits ci-dessous cités lors de la session du Comité Pesticides du mois de juillet 2015: FAMILLE Insecticide Insecticide Hygiène Publique Fumigateur à Froid (Domiciles; Bureaux ; Entrepôts) Anti-mouches Nom Commercial DOBOL LEXAN N°d’homologation 15.1572 ln 15.15721n J'invite en conséquence, tous les services à tenir compte de cette nouvelle donne. Colonel Major ISSA COULIBALY | Visionner | |
| DECISION | 160 | 11/09/2015 | Création, composition et attributions du Comité de Suivi et d'Encadrement de la Mesure de la Performance au sein de la Direction Générale des Douanes | Colonel Major Issa COULIBALY | DECISION N°160 DU 11 SEPTEMBRE 2015 Portant création, composition et attributions du Comité de Suivi et d'Encadrement de la Mesure de la Performance au sein de la Direction Générale des Douanes LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES Vu la loi 64-291 du 1er août 1964 portant Code des Douanes; Vu le décret n° 2014-865 du 23 décembre 2014 portant organisation du Ministère auprès du Premier Ministre chargé du Budget; Vu le décret n°2012-287 du 16 mars 2012 portant nomination du Colonel Major ISSA COULIBALY en qualité de Directeur Général des Douanes; Vu l'arrêté n°023 du 10 mai 2011 portant délégation de signature au Directeur Général des Douanes; Vu les nécessités du service; D E C I D E Article 1: Il est créé, au sein de la Direction Générale des Douanes, un Comité de Suivi et d'Encadrement de la Mesure de la Performance des Services des Douanes. Article 2 : Le comité se compose comme suit: • Président: Le Directeur de la Communication et de la Qualité; • Secrétaire: M. ZOHIN Yéhé Serge Evariste • Membres: - Commandant N'ZEBO ADOUOBO ANTOINE, Sous-directeur de la Qualité; - Deux (02) représentants de la Direction de l'Informatique; - Les responsables de la mesure de performance des Directions Centrales. Article 3 : Le comité a pour missions de : - Poursuivre et d'achever l'implémentation informatique des indicateurs identifiés dans le cadre de l'assistance technique de la mesure de la performance des services des Douanes ; - Assurer la mise à jour de la base de données de gestion de la mesure de la performance; - Analyser les résultats des indicateurs et tirer des fiches de non conformité pour lever les écarts constatés. Article 4: Le Comité de Suivi et d'Encadrement de la Mesure de la Performance des Services des Douanes (COSEMPESD) se réunit sur convocation de son Président. Article 6 : Les travaux du Comité sont consignés dans un rapport adressé au Directeur Général. Article 7 : La présente décision prend effet à compter de sa date de signature. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 240 | 10/09/2015 | Désignation des participants au séminaire de formation au contentieux douanier. | Col.Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°240 DU 10 SEPTEMBRE 2015 A Mesdames et Messieurs les Directeurs Centraux et Régionaux Objet: Désignation des participants au séminaire de formation au contentieux douanier Dans le cadre de la modernisation de l'Administration douanière et du renforcement des capacités du personnel, le Projet d'Appui à la mise en œuvre d'une Gestion Budgétaire Axée sur les Résultats (PAGAR) organise en collaboration avec la Direction de la Règlementation et du Contentieux, une formation au contentieux douanier. Cette formation a pour objet la formation des formateurs. Les auditeurs devront avoir une bonne connaissance du droit douanier ou un profil de juriste, et être capables de restituer les acquis et donner une bonne compréhension des spécificités du droit douanier par rapport au droit commun. Afin de garantir le succès de cette formation, j'invite les responsables des Directions ci-dessous à désigner chacun deux (02) participants ayant le profil requis. Ce sont: Direction de la Règlementation et du Contentieux (DRC) ; Direction des Enquêtes Douanières (DED) ; Direction de la Surveillance et des Interventions (DSI) ; Direction des Services Aéroportuaire (DSA) ; Direction des Services du Port et des Services Spéciaux (DSPSS) ; Direction des Régimes Economiques (DRE) ; Direction de la Formation; Direction Régionale Aboisso ; Direction Régionale San-Pédro ; Direction Régionale Bouaké; Direction Régionale Abengourou ; Direction Régionale Yamoussoukro. Les noms, numéros de téléphone et adresses électroniques des agents désignés doivent être communiqués auprès du Cdt Gnakalé Yahou Charles, Chef de Bureau des Poursuites, coordonnateur de la formation à l’adresse suivante gnakalecharles@yahoo.fr, cel 01 22 56 44. Col. Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE D INFORMATION | 241 | 10/09/2015 | Application de la circulaire n°1732 du 18/08/2015. | Colonel Major ISSA COULIBALY | NOTE D'INFORMATION N°241 DU 10 SEPTEMBRE 2015 Objet: Application de la circulaire n°1732 du 18/08/2015. J'ai l'honneur de faire connaitre à l'ensemble du service et des usagers que, dans le cadre de l'application de la circulaire visée en objet. Il est créé dans le Sydam World le code additionnel 71D afin de permettre l'exportation en exonération totale des taxes et redevances des volumes de cacao déterminés dans ladite circulaire. Je rappelle que les volumes concernés sont ceux arrêtés à la date du 30 septembre 2014. J'attache du prix au strict respect de la présente et toute difficulté d'application me sera signalée d'urgence. Colonel Major ISSA COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 239 | 10/09/2015 | Séminaire de formation sur le thème:"Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO:quels défis pour l'Administration et les opérateurs économiques?" | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°239 DU 10 SEPTEMBRE 2015 L'Observatoire de Célérité des Opérations de Dédouanement (OCOD), en partenariat avec la Direction Générale des Douanes organise un séminaire de formation sur le thème : " Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO : quels défis pour l'Administration et les opérateurs économiques ? " A cet effet, les Agents des Douanes dont les noms suivent sont désignés pour participer à cette formation qui aura lieu du mardi 15 au vendredi 18 septembre 2015 à l’Ecole des Douanes, à partir de 08h00 : DIGBEU NEE LAGO DENISE YEZION BONGNET FIDELE P. N'GUESSAN YAO JULIEN COULIBALY DRAMANE KONAN KOFFI LEON FAMAN YIE MATHIEU SIRIKI BAMBA DIOMANDE SOULEYMANE BAH MICHEL YEBARTH LIONEL KAPET I. Colonel Major Issa Coulibaly | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 236 | 09/09/2015 | Séminaire de sensibilisation à la lutte contre la fraude. | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°236 DU 09 SEPTEMBRE 2015 Objet: Séminaire de sensibilisation à la lutte contre la fraude Dans le cadre de la mise en œuvre du Projet de Facilitation du Commerce et du Transport sur le Corridor Abidjan-Lagos (PFCTCAL) de la Banque Mondiale, un séminaire de sensibilisation à la lutte contre la fraude se tiendra le mardi 15 septembre 2015, à la Salle de Conférence de la Direction des Enquêtes Douanières au Plateau, face à la Grande Mosquée. Ce séminaire qui est relatif à l'assistance technique au Bureau de Renseignement des Douanes, de la Direction de l'Analyse du Risque, du Renseignement et la Valeur (DARRV), est organisé par le Comité de Pilotage de ladite assistance technique et le Cabinet Deloitte France, à l'intention des Agents des Douanes. A cet effet, j'invite l'Inspecteur Général et les Directeurs Centraux à désigner les Agents de leur service pour participer à ce séminaire, selon la répartition jointe en annexe. Colonel Major Issa COULIBALY SEMINAIRE DE SENSIBILISATION A LA LUTTE CONTRE LA FRAUDE, ORGANISE A L’INTENTION DES AGENTS DES DOUANES, PAR LE CABINET DELOITTE REPARTITION PAR SERVICE SERVICE Agents de Bureau de Renseignement - DARRV Agents du Bureau d'Analyse de Risque - DARRV Agents de la Sous-direction de la Valeur - DARRV Agents des Enquêtes douanières Direction de la Surveillance et des Interventions DSPSS Subdivision de la Surveillance Générale Surveillance Générale Aéroport et Brigade Spéciale de l'Aéroport Services de Brigades du Port d'Abidjan Inspection Générale des Douanes Direction de la Statistique et des Etudes Economiques Recette Principale des Douanes Direction des Moyens Généraux Direction de la Réglementation et du Contentieux Direction de l'informatique Direction des Ressources Humaines, de la Programmation et du Contrôle des Effectifs Direction de la Formation et de la Documentation Direction de la Communication et de la Qualité Direction des Services Aéroportuaires Direction Régionale d'Abengourou Direction Régionale de Bondoukou Direction Régionale d’Aboisso Direction Régionale de San-Pédro Direction Régionale de Bouaké Direction Régionale de Man Direction Régionale de Korhogo | Visionner | ||
| NOTE D INFORMATION | 232 | 09/09/2015 | Convention TRIE | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE D’INFORMATION N°232 DU 09 SEPTEMBRE 2015 Objet: Convention TRIE J'ai l'honneur de foire connaître à l'ensemble du service et des usagers que dans le cadre de la mise ,en œuvre de la convention TRIE en sa partie additionnelle relative à la perception unique des cotisations au Fonds de Garantie, il est créé et implémenté dans le SYDAM World, la transaction "VISA BURKINA". Je rappelle que cette transaction informatique concerne toutes les déclarations en transit à destination du Burkina Faso, par route. J'invite par conséquent les usagers à se rendre à la Représentation de la Chambre du Commerce et d'Industrie du Burkina Faso en Côte d'Ivoire pour accomplir cette formalité douanière qui entre en vigueur pour compter de la date de signature de la présente. J'attache du prix au strict respect de la présente et toute difficulté d'application me sera signalée d'urgence. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE D INFORMATION | 235 | 09/09/2015 | Mise en stage d'imprégnation des élèves de l'ENA | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE D'INFORMATION N°235 DU 09 SEPTEMBRE 2015 Objet: Mise en stage d'imprégnation des élèves de l'ENA J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble des services que le stage d'imprégnation des élèves de l'Ecole Nationale d'Administration (ENA) se déroulera d'une part du 07 septembre au 06 octobre 2015 pour le premier groupe et d'autre part du 07 octobre au 06 novembre 2015 pour le second groupe. Ce stage offrira aux stagiaires l'opportunité de visiter les services douaniers d'Abidjan. A cette occasion, les Chefs de services recevront les stagiaires à qui ils présenteront de façon succincte l'organisation et les missions de leur service respectif. J'en appelle aux Directeurs, aux Sous directeurs ainsi qu'à l'ensemble de leurs collaborateurs afin que cette importante phase de la formation de ces agents de l'Etat se déroule dans les meilleures conditions. Vous trouverez ci-joint, la liste des stagiaires et leur lieu d'affectation. Colonel Major Issa COULIBALY CYCLE SUPERIEUR / GROUPE I KONATE SEYDOU KONE ABOUBAKAR SIRIKI KONE BEN ISAAC DIRECTION DE l'ANALYSE DU RISQUE, RENSEIGNEMENT ET DE LA VALEUR (DARRV) DIRECTION DES ENQUETES DOUANIERES VISITE ABJ PORT VISITE REGIMES PARTICULIERS SORO WODJON TIAPANI NOME VICTORINE DIRECTION DES ENQUETES DOUANIERES DIRECTION DE l'ANALYSE DU RISQUE, DU RENSEIGNEMENT ET DE LA VALEUR (DARRV) VISITE REGIMES PARTICULIERS VISITE ABJ PORT CYCLE MOYEN SUPERIEUR / GROUPE I KOBENA YAO MICHEL KONGO CASIMIR DE SAINT PERN SIHOULOU BAKEMANHAN E. VISITE ABJ PORT VISITE REGIMES PARTICULIERS VISITE AEROPORT DIRECTION DES ENQUETES DOUANIERES SILUE GNANATE TAHAN GONTO LUCIEN TAHE ARMEL STEPHEN VISITE REGIMES PARTICULIERS VISITE ABJ PORT DIRECTION DES ENQUETES DOUANIERES VISITE AEROPORT CYCLE MOYEN / GROUPE I EHOUSSOU NGUESSAN BORIS GANDIA BOUSSOU BI YANNICK GBEGBE GOUAH MARC VALERE ABJ PORT Régimes Particuliers Division des brigades du Port Direction de la Surveillance et des Interventions KODJO GBOAGNON YVES KOUADIO JOCELYNE AHUIE KOUHON ERIC DERVIN Régimes Particuliers ABJ PORT Direction de la Surveillance et des Interventions Division des brigades du Port KOULIBALI ZIHE DAVID SOM ANDERSON SORO HERBERT MATHIAS SAHORE Division des brigades du Port Direction de la Surveillance et des Interventions ABJ PORT Régimes Particuliers TOUBOUI CARLOS TOURE TANFOLTIEN ABOUBACAR YAO KONAN JOSE Direction de la Surveillance et des Interventions Division des brigades du Port Régimes Particuliers ABJ PORT YALLET GNAKPA DAVID MARC Direction régionale de San pédro NB : 05 octobre 2015 à l'Ecole des Douanes à 9h, bilan du stage CYCLE SUPERIEUR / GROUPE II DIOMANDE TIA PAUL DION VALERIE CLEMENTINE Direction de l’Analyse du Risque, du Renseignement et de la Valeur (DARRV) Visite Régimes Particuliers Bureau Scanner Visite ABJ PORT Direction des Enquêtes Douanières KOUAME N'GUESSAN FELIX VANGAH EPOUSE KOUAME SASSHO RITA MARIE AIMEE Direction des Enquêtes Douanières Visite ABJ PORT Visite Régimes Particuliers Bureau Scanner Direction de l’Analyse du Risque, du Renseignement et de la Valeur (DARRV) Réunion bilan à l’Ecoles des Douanes 09H CYCLE MOYEN SUPERIEUR / GROUPE II ADOU AMON VALERIE THERESE CISSE IBRAHIM BEN DOUA SEUHALEU FULGENCE DUPLEXE Visite ABJ Port Direction de l'informatique Bureau de suivi des Marchandises sans déclaration (BSMSD) Visite Régimes particuliers Visite Aéroport KOUADIO YAPO MARIUS ROBALE PATRICE YAO BOHOUSSOU JONAS Bureau de suivi des Marchandises sans déclaration (BSMSD) Visite Aéroport Direction de l'informatique Visite Aéroport Visite Régimes particuliers YEO VOKONGO NADIA ZIE ANASTHASIE MARINA Visite Régimes particuliers Visite Aéroport Visite ABJ Port Direction de l'informatique Bureau de suivi des Marchandises sans déclaration (BSMSD) GNEZE VASMINE MARIAMA ISAAC BEN SOHONE Visite Aéroport Bureau de suivi des Marchandises sans déclaration (BSMSD) Visite Régimes particuliers Visite ABJ Port Direction de l'informatique Réunion des stagiaires à l’Ecole des Douanes à 9h Réunion bilan à l’Ecoles des Douanes 09H CYCLE MOYEN /GROUPE II AHOULOU ROMARIC GHISLAIN AMANI YAO BASILE ATTA KOUADIO MORY OUATTARA Quai fruitier Abj port Division des brigades du Port Régimes Particuliers Direction de la Surveillance et des Interventions CISSE MOUSTAPHA DJABIA YAH ISABELLE KONAN KOUADIO FELICIEN Direction de la Surveillance et des Interventions Quai fruitier Abj port Division des brigades du Port Régimes Particuliers KOUAKOU N'DRI THIERRY-JOEL N'GUESSAN BROU SANDRINE MICHELE OUSSOU AOUNDJUET ALAIN Régimes Particuliers Direction de la Surveillance et des Interventions Quai fruitier Abj port Division des brigades du Port PODA SIE TRAORE ALLASSANE Division des brigades du Port Régimes Particuliers Direction de la Surveillance et des Interventions Quai fruitier Abj port Réunion des stagiaires à l’Ecole des Douanes à 9h Réunion bilan à l’Ecoles des Douanes 09H | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 233 | 09/09/2015 | Intérim du Directeur de la DSDPSS | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°233 DU 09 SEPTEMBRE 2015 Objet: Intérim du Directeur de la DSDPSS J'ai l'honneur de porter à la connaissance du service et des usagers qu'en l'absence du Colonel PALE OLO 518, Directeur des Services Douaniers du Port et des Services Spéciaux, du lundi 07 au mardi 22 septembre 2015 inclus, l'intérim est assuré par le Colonel ISSA OUA TT ARA, Directeur des Régimes Economiques. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner |
