TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.
- Circulaire
- Décision
- Notes d'information
- Notes de services
- Décret
- Arrêté
- Convocation
- Conventions
- Autres
| Type | Mots Clés | Numéro | Date de signature | Objet | Reférence | Signataire | Contenu du document | Fichier |
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| NOTE DE SERVICE | 18 | 28/01/2014 | Journée Internationale de la Douane | Col Maj.Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°18/DGD/DU 28 JANVIER 2014 Objet: Journée Internationale de la Douane J'ai l'honneur d'informer l'ensemble du service que la Direction Générale des Douanes organise le jeudi 30 janvier 2014 à l'Ecole des Douanes sise au Plateau, la Journée Internationale de la Douane dont le thème retenu cette année est: "Communiquer, partager l'information pour mieux coopérer" J'invite par conséquent, les membres du Comité de Direction élargi aux. Sous-directeurs à prendre toutes •les dispositions utiles en• vue de leur participation effective à cette manifestation conformément au programme joint en annexe. | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 16 | 17/01/2014 | Intérim du Directeur Général des Douanes. | Col.Maj.Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°16 DU 17 JANVIER 2014 Objet: Intérim du Directeur Général des Douanes J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du personnel et des usagers qu'en l'absence du Directeur Général des Douanes du vendredi 17 au lundi 20 janvier 2014 inclus, l'intérim est assuré par le Colonel Kouassi Haccandy Clémentine, Directeur Général Adjoint. | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 15 | 16/01/2014 | Mission des Douanes de la Républiques du Mali | Col Maj.Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°15/DGD/DU 16 JANVIER 2014 Objet : Mission des Douanes de la République du Mali Dans le cadre du "Programme de Coaching Régional" initié par le Bureau Régional de Renforcement des Capacités de l'OMD/Afrique Occidentale et Centrale (BRRC-AOC), l'Administration des Douanes Ivoiriennes reçoit du 20 au 23 janvier 2014 une délégation des Douanes de la République du Mali. Les Douanes maliennes viennent s'imprégner de l'expérience ivoirienne en matière de gestion informatique des procès-verbaux d'infraction en ligne, dénommé PVS (Procès Verbal Simplifié).• Pour ce faire, Elles auront, au cours de leur séjour, des séances de travail avec la Direction de• l'Analyse du Risque, du Renseignement et la Valeur (DARRV), la Direction de l'Informatique (DI), la Direction Services Douaniers du Port et des Services Spéciaux (DSDPSS), la Direction des Enquêtes Douanières (DED) et la Direction des Services Aéroportuaires et des Régimes Economiques (DSARE}conformément au programme joint en annexe. J'invite, par conséquent, les services concernés à prendre toutes les dispositions utiles afin de répondre aux préoccupations de nos hôtes. MINISTERE AUPRES DU PREMIER MINISTRE CHARGE DU BUDGET REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE Union - Discipline - Travail DIRECTION GENERALE DES DOUANES MISSION DES DOUANES MALIENNES PROGRAMME 1ère Journée Lundi 20 janvier 2014) Horaires Lieu Activités 09h00-12h00 DGD Séance de travail avec le Directeur Général Adjoint des Douanes et le Comité de reforme. 15h00-17h00 DARRV Présentation de la base de données des infractions douanières .. (PVS). . 2ème Journée (Mardi 21 janvier 2014) Horaires Lieu Activités . 09h00-12h00 DI Séance de travail avec le service informatique des Douanes 15h00-17h00 DED . Séance de travail avec le service des Enquêtes Douanières sur l'utilisation du PYS . . i, 3ème Journée (Mercredi 22 janvier 2014) Horaires Lieu Activités Bureaux•• Séance de travail avec les services douaniers du Port sur 09h00-12h00 d'Abidjan» Port l'utilisation du PVS. et Scanner . 15h00-17h00 Bureau de Séance de travail avec les services douaniers de l'Aéroport sur l'Aéroport l'utilisation du PYS. 4ème Journée (Jeudi 23 janvier 2014) Horaires Lieu Activités Réunion de synthèse avec la participation d'AFRITAC, du BRRC- 09h00-12h00 DGD AOC et du Comité de réforme. | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 14 | 16/01/2014 | Rappel des horaires de travail en vigueur dans l'Administration des Douanes. | Col.Maj.Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°l4 DU 16 JANVIER 2014 Objet: Rappel des horaires de travail en vigueur dans l'Administration des Douanes. Je tiens à rappeler que par notes de serviceno61lMEFIDGD du 21/03/2012 et n0189/MPMEFIDGD du 05/08/2013, j'ai instruit l'ensemble des services à se conformer aux horaires de travail ci-après: Lundi au vendredi: - 07h30 à 12hOO et - 14h30 à 18hOO Samedi (services opérationnels) - 07 h 30 à 12 h 00 Cependant, il m'a été donné de constater à plusieurs reprises, l'absence de certains responsables et agents au poste et le non respect des horaires sus-indiqués. Par ailleurs, je voudrais soulignés que la prime résultant du travail extra-légal est équitablement répartie entre tous les agents des douanes fonctionnaires alors que certaines directions sont dispensées du travail extra-légal, pour tenir compte des contraintes liées à l'exécution du service et aux fonctions. En conséquence, tout contrevenant à la présente instruction s'expose à la suppression de sa prime du travail extra-légal et à des sanctions disciplinaires. J'invite les Directeurs généraux Adjoints, l'Inspecteur Général, les Directeurs et Chefs de Service, chacun en ce qui le concerne, à veiller au respect et à l'application stricte des dispositions de la présente. | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 11 | 15/01/2014 | Liste des formations professionnelles. | Col.Maj.Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°l1/DGD/DU 15 JANVIER 2014 J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble des services que la liste des formations professionnelles proposées par le Ministère Français du Budget des Comptes Publics et de la réforme de l'Etat (DGFIP et DGDDI) est disponible à la Direction de la Formation et de la Documentation (DFD). Les conditions de candidatures peuvent être consultées au secrétariat du dit service. | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 10 | 15/01/2014 | Rapport d'activités et plans d'action. | Col Maj.Issa COULIBALY | Départ n° 10 /MPMB/DGD-2014 NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES DIRECTEURS CENTRAUX Objet: Rapport d'activités et Plans d'action. Dans le cadre du bilan annuel 2013, tous les Directeurs Centraux sont priés de bien vouloir déposer, au secrétariat du Directeur Général Adjoint (Col. DA Pierre), le rapport d'activités et le plan d'action de leur service respectif, le vendredi 18 janvier 2014 au plus tard. | Visionner | ||
| NOTE D INFORMATION | 12 | 15/01/2014 | Séminaire-bilan des activités 2013 et perspectives 2014. | Col.Maj.Issa COULIBALY | NOTE D'INFORMATION N°12 DU 15 JANVIER 2014 Objet: Séminaire-bilan des activités 2013 et perspectives 2014. J'ai l'honneur d'informer l'ensemble du service qu'un séminaire est organisé les 24 et 25 janvier 2014 à Yamoussoukro, à l'Hôtel des Parlementaires. Ce séminaire a pour objet de faire le bilan des activités 2013 et d'envisager les perspectives 2014 de la Direction Générale des Douanes. A cet égard, j'invite les membres du Comité de direction élargi aux Sous-directeurs et aux Directeurs Régionaux à prendre toutes les dispositions utiles pour la réussite de cet événement. | Visionner | ||
| NOTE D INFORMATION | 08 | 14/01/2014 | Visite du Ministre auprès du Premier Ministre,chargé du Budget. | Col.Maj.Issa COULIBALY | NOTE D'INFORMATION N°08 DU 14 JANVIER 2014 Objet: Visite du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé du Budget. J'ai l'honneur d'informer l'ensemble du service que, dans le cadre de sa tournée de prise de contact avec les administrations financières placées sous son autorité, Monsieur le Ministre auprès du Premier Ministre, chargé du Budget effectuera une visite de travail au sein des services de l'administration des Douanes le jeudi 16 janvier 2014 à partir de 10 heures. J'invite le personnel à prendre toutes les dispositions utiles pour réserver un bon accueil au Ministre. Je précise que la tenue kaki est exigée à toutes les étapes de la visite. | Visionner | ||
| NOTE D INFORMATION | 09 | 14/01/2014 | Invitation | Col.Maj.Issa COULIBALY | NOTE D'INFORMATION N°09 DU 14 JANVIER 2014 Objet: Invitation J'ai l'honneur de convier le Comité de Direction élargi aux Inspecteurs des Services Douaniers, aux Directeurs Régionaux et aux Sous-directeurs, à la réception en l'honneur de nos partenaires, le jeudi 16 janvier 2014 à 19h30,à l’Hôtel Novotel-Plateau. | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 07 | 14/01/2014 | Traitement de la prime trimestrielle | Col.Maj.Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°07 DU 14 JANVIER 2014 Objet: traitement de la prime trimestrielle J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du personnel que seront pris en compte désormais dans, le traitement de la prime trimestrielle des agents des Douanes, le grade et l'indice du fonctionnaire douanier de la même ancienneté; Par ailleurs, la date de prise de service à considérer sera celle indiquée par le responsable utilisateur du nouvel agent mis à la disposition de l'Administration des Douanes. Les Directeurs des Ressources Humaines et des Moyens Généraux sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution de la présente. Toute difficulté d'application me sera signalée. | Visionner |
