TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.
- Circulaire
- Décision
- Notes d'information
- Notes de services
- Décret
- Arrêté
- Convocation
- Conventions
- Autres
| Type | Mots Clés | Numéro | Date de signature | Objet | Reférence | Signataire | Contenu du document | Fichier |
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| CIRCULAIRE | 1846 | 22/03/2017 | Réaménagement de la procédure de traitement des opérations de réexportation de produits par voie ferroviaire à destination de l'hinterland. | Circulaire n°1824 du 17/11/2016 | Col.DA Pierre A. | CIRCULAIRE N°1846 DU 22 MARS 2017 Objet: Réaménagement de la procédure de traitement des opérations de réexportation de produits par voie ferroviaire à destination de l'hinterland. Réf. : Circulaire n° 1824 du 17/11/2016. J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du service et des usagers que les dispositions de ma circulaire visée en référence, portant interdiction de réexportation de certains produits par voie ferroviaire à destination des pays de l'hinterland, sont rapportées. En revanche, et aux fins de la sauvegarde des intérêts du Trésor Public, la procédure de traitement des opérations de réexportation des marchandises par voie ferroviaire à destination de l'hinterland est réaménagée comme suit: -Communication du résultat de pesage des wagons aux services du Bureau du Transit et des Acquits et de la Brigade douane SITARAIL ; - Exigence de l’autorisation du Bureau du Transit et des Acquits pour toute formalité supplémentaire sollicitée par les usagers après le chargement des wagons issus de dépotage; -Organisation de rencontres mensuelles de conciliation entre le Bureau du Transit et des Acquits-SITARAIL sanctionnées par un rapport à l'attention du Directeur Général des Douanes. J'attache du prix au strict respect des dispositions de la présente et toute difficulté d'application me sera signalée d'urgence. Le Directeur Général par Intérim Col. DA Pierre A. | Visionner | |
| NOTE DE SERVICE | 68 | 21/03/2017 | Interim | Col. DA Pierre A | NOTE DE SERVICE N° 68 DU 21 MARS 2017 Objet : Intérim J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du service qu'en l'absence de Monsieur BEUGRE Gilles-Thierry, Directeur de l'Informatique, pour mission du 25 au 30 mars 2017 inclus, l'intérim est assuré par le Professeur KEHO YAYA, Directeur de la Statistique et des Etudes Economiques. Le Directeur Général par intérim Col. DA Pierre A. | Visionner | ||
| NOTE D INFORMATION | 89 DFD | 21/03/2017 | A L'ATTENTION DES JOUEURS DE L'EQUIPE DE FOOTBALL DES DOUANES. | COL. KARIM COULIBALY | NOTE D'INFORMATION N° 89 DU 21 MARS 2017 A L'ATTENTION DES JOUEURS DE L'EQUIPE DE FOOTBALL DES DOUANES. Les compétitions Sportives du Championnat et coupe organisées par la Commission du Football d'Entreprise (CFE) de la Fédération Ivoirienne de Football (FIF) démarrent le 22 avril 2017. Sur invitation de la CFE, L'Administration des Douanes Ivoiriennes s'est engagée dans cette Compétition Sportive au titre de la saison 201 7. En vue de préparer ces échéances sportives, les joueurs dont les noms suivent (Voir liste jointe) sont convoqués à une réunion d'information le mercredi 05 avril 2017 à 15 heures à l'Ecole Nationale des Douanes. A cet effet, i1 est demandé aux différents chefs de service dont dépendent les joueurs de bien vouloir prendre toutes les dispositions nécessaires afin de libérer les agents concernés sans que cela ne perturbe le fonctionnement normal du service. COL. KARIM COULIBALY LISTE DES AGENTS DES DOUANES DESIGNES POUR PARTICIPER AU TOURNOI DE LA FIF NOMS ET PRENOMS, MATRICULE, DIRECTIONS, SERVICE- GLEHE LEOPOLD 305055 E DSI SUBDIVISION DE LA SURVEILLANCE GENERALE ABIDJAN SUD, SORO TIEREGNIMIN 413627 L DSI BRIGADE VEHICULE, KOUAME K. SOULEYMANE 412940 Z DSI SUBDIVISION DE LA LUTTE CONTRE LA CONTREFACON ABIDJAN, DIALLO MOHAMED KEMOKO 413261 V DSI BRIGADE MOTORISE DE LA SUBDIVISION SURVEILLANCE ET DES INTERVENTIONS ABIDJAN, OUATTARA LEBAGNON 399064 D DSI DIRECTION DE LA SURVEILLANCE, OUATTARA ABOUBAKAR 413518 P DSI B.M.l SUBDIVISION DE LA SURVEILLANCE ET DES INTERVENTIONS , OUATTARA FETIGUE 413529 J DSI BRIGADE VEHICULE , KOUADIO A. GENEVIEVE 413465 J DSI BRIGADE SPECIALE DE LA SUBDIVISION, OUATTARA PELAMAPI P. 413553 J DSI B.M.2 B.M.l SUBDIVISION DE LA SURVEILLANCE ET DES INTERVENTIONS, FOFANA AMADOU 413338 S DSI SUBDIVISION DE LA SURVEILLANCE GENERALE , BAMBA SOULEYMANE 413112 G DSI SUBDIVISION DE LA SURVEILLANCE GENERALE ,SORO NAVIGUE TIEGBE 413017 C DSI SUBDIVISION DE LA LUTTE CONTRE LA CONTREFACON ABIDJAN, FANNY DJAKARIDJA 412834 B DSI SUBDIVISION DE LA LUTTE CONTRE la CONTREFACON, BOMISSO LAZARE 413781 P DSI SUBDIVISION DES STUPEFIANTS ABIDJAN, DOSSO MEKOBO 413317 M DSDPSS SUBDIVISION PORT ABIDJAN, COULIBALY MEYERGUE 413198 P DSI SUBDIVISION DES STUPEFIANTS, BAMBA SOULEYMANE 413774 X DSI SUBDIVISION DES STUPEFIANTS ABIDJAN, DJOMOU N'GUESSAN P. 413309 E DSDPSS SUBDIVISION PORT ABIDJAN, BELEM ABDOUL KARIM R. 412747T DSI SUBDIVISION DE LA LUTIE CONTRE LA CONTREFACON ABIDJAN KADRY ABOUBACAR 413382 Q DSI SUBDIVISION DE LA SURVEILLANCE ET DES INTERVENTIONS, DARAME MOUSSA 413234J DSI B.M.1 SUBDIVISION DE LA SURVEILLANCE ET DES INTERVENTIONS, YEO DEDIOMAN BEN 413708 E DSI SUBDIVISION DE LA SURVEILLANCE GENERALE, CONDE MOHAMED 4127625 DSDPSS PORT DE PECH E, SORO TENILO 413626 K DSDPSS DIVISION DES BRIGADES (ECOR VRAC), TRAORE ADAMA 413672 Z DSDPSS DIVISION SURVEILLANCE GENERALE PORT , TRAORE CHEICK ABDOUL 413616 V DSDPSS BUREAU DES DOUANES ABIDJAN PORT, TRAORE ABDOULAYE 413670 B DSDPSS ECOR AVITAILLEMENT , ABDOUL WABOU TRAORE 413068 X DSDPSS BUREAU DES DOUANES ABIDJAN PORT, KOFFI KOUASSI JONAS 413409 T DSDPSS BUREAU DES DOUANES ABIDJAN PORT, KOSSIA KOKO BEATRICE 413462 P DSDPSS BUREAU DES DOUANES ABIDJAN , DOUMBIA ABOUBACAR 13320 U DSDPSS BRIGADE ECOR CHARGE DU VRAC ,KOFFI N’DA B 413411 C DSDPSS BRIGADE DES MAGASINS CALES ET AIRES DE DOUANEMENT, SANOGO ABRAHAM 413588 N DSDPSS SUBDIVISION ECOR ABIDJAN NORD, KONE AHMED SEKOU 412894 G DSDPSS BUREAU SCANNER ,KONE KIGNELMAN M. 413442 M DSDPSS BUREAU DES DOUANES ABIDJAN PORT, CISSE AICHATOU 413147 K DSDPSS BUREAU DES DOUANES ABIDJAN PORT, KOUAKOU N'GUESSAN WILFRIED 412935 G DSDPSS BUREAU SCANNER, DOUMBIA FOUSSENI 12823 G DSDPSS BUREAU DU SUIVI DES MARCHANDISES SANS DECLARATION, OULAI ODILON 413569 S DSDPSS BRIGADE ECOR CHARGE DU VRAC DU QUAIS 1 AU QUAIS 7, DIOMANDE MAMERY U 13299 U DSDPSS BRIGADE ECOR CHARGE DU VRAC DU QUAIS 1 AU QUAIS 7, GONDO LOUA CYRILLE 12853 N DSDPSS PORT DE PECHE, TRAORE ABDOUL CHEICK 13676 V DSDPSS BUREAU' DES DOUANES ABIDJAN PORT , BAMBA MORIFING 413770 F DRE BUREAU DE VRIDI PETROLE, COULIBALY BADRISSA 413788 W DRE BUREAU DE VRIDI PETROLE, SANON ISMAEL 414048 U DRE BUREAU DE GESTION DES REGIMES FRANCS, CISSE VASSIRIKI 412453 M DRE BUREAU DU TRANSIT ET DES ACQUITS, COLIBALY KARNAN IBRAHIM 412455 T DRE BUREAU DU TRANSIT ET DES ACQUITS , OUATTARA DJAKARIDJA 14002 P DRE BUREAU DE VRIDI PETROLE, OUATTARA ZIE LACINA 412623 P DRE $UBDIVISION TRANSIT, TRAORE BRAHIMA 414102 Q DSA BUREAU DES DOUANES AEROPORT, GONDO CEDRICK 413846 Q DSA BUREAU DES SERVICES POSTAUX FEDEX , KOUASSI KOFFI SAMUEL 413954 L DSA BRIGADE AEROGARE DE LA SUBDIVISION DE LA SURVEILLANCE GENERALE ENCADREURS LT-COL GNEGOURY 265556 G DRH BUREAU DE L'ACTION SOCIALE BAUDELAIRE E., CNE BAH BEDEL 303558 R DFD CONTROLE DOCUMENTAIRE APRES DEOUANEMENT, N'DRI KONAN 305883 S DRH BUREAU DU CADRE DE TRAVAIL, SOUMAHORO MAMADOU 399290 R DFD BUREAU DE LA PROMOTION DES SPORTS ET LOISIRS | Visionner | ||
| NOTE D INFORMATION | 69 | 21/03/2017 | Cérémonie de remise officielle d'équipements à la Direction Générale des Douanes | Col.DA Pierre A. | NOTE D'INFORMATION N°69 DU 21 MARS 2017 Mesdames et Messieurs: • Le Directeur Général Adjoint • L'Inspecteur Général • Les Inspecteurs Généraux Adjoints • Les Conseillers • Les Inspecteurs Principaux • Les Directeurs Centraux Objet: Cérémonie de remise officielle d'équipements à la Direction Générale des Douanes J'ai l'honneur d'informer l'ensemble du service, que la structure HALO TRUST procédera à une remise d'équipements à la Direction Générale des Douanes, le vendredi 24 mars 2017 à 10 heures, dans les locaux de la Brigade Spéciale, sis à Yopougon-Gesco. J'invite à cet effet, les responsables ci-dessus désignés à prendre toutes les dispositions utiles pour leur présence effective à cette cérémonie. NB: Tenue kaki exigée Le Directeur Général par Intérim Col. DA Pierre A. PROGRAMME DE LA CEREMONIE DE REMISE DE MATERIELS D'ARMURERIES Date: Vendredi 24 mars 2017 Lieu: Brigade Spéciale de Gesco - Visite de l'Armurerie de l'ex DSI par l’Ambassadrice de la Grande Bretagne en Côte d'Ivoire - Accueil et installation au niveau de la BS Intervention du Directeur du Programme de UNMAS Allocution de Madame l'ambassadrice de Grande-Bretagne Remise des Armureries des Directions régionales d'Aboisso, d'Abengourou, de Korhogo, du Bureau de Noé et de 22 autres Bureaux frontières Discours du Directeur Général par Intérim des Douanes Photo de famille, Cocktail et fin de la cérémonie | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 65 | 20/03/2017 | Finalisation de la matrice des risques. | Col.DA Pierre A. | NOTE DE SERVICE N°65 DU 20 MARS 2017 A l’attention de Mesdames et Messieurs: -les Directeurs Centraux; -les Directeurs Régionaux - les Sous-Directeurs;' -les Chefs de Bureaux; - les Chefs de Brigades. Objet : Finalisation de la matrice des risques En vue de finaliser le référentiel, des risques de la Direction Générale des Douanes, une équipe constituée de l'inspection Générale des Douanes, de la DCQPSP et de la MICQUAFI, effectuera du 20 mars 2017 au 03 mai 2017, une tournée de validation de la cartographie des risques inhérents aux opérations douanières ainsi que des dispositifs de maîtrise subséquents. A cet effet, j'ai l'honneur d'inviter, les responsables ci-dessus désignés à prendre toutes dispositions utiles pour prendre une part active aux séances de travail qui se tiendront conformément au calendrier joint en annexe. PJ: programme de validation du référentiel de maitrise des risques et évaluation des mesures de contrôle Interne. Le Directeur Général par Intérim Col.DA Pierre A. Objet: Finalisation de la matrice des risques En vue de finaliser le référentiel des risques de la Direction Générale des Douanes une équipe constituée de l'Inspection Générale des Douanes, de la DCQPSP et de la MICQUAFI, effectuera du 20 mars 2017 au 03 mai 2017, une tournée de validation de la cartographie des risques inhérents aux opérations douanières ainsi que des dispositifs de maîtrise subséquents. A cet effet, j'ai l'honneur d'inviter, les directeurs centraux, les directeurs régionaux, les sous-directeurs, les chefs de Bureau ainsi que les chefs de brigade à prendre toutes les dispositions utiles pour prendre une part active aux séances de travail qui se tiendront conformément au calendrier joint en annexe. PJ : programme de validation du référentiel de maitrise Des risques et évaluation des mesures de contrôle interne Le Directeur Général par Intérim Col.DA Pierre A. N° /MBPE/DGD/IGD MISSION DE PRÉVALIDATIONDU REFERENTIEL DE MAITRISE DES RISQUES ET EVALUATION DES MESURES DE CONTROLE INTERNE DE LA DGD TDR 1- Contexte et justification Dans le cadre de la mise en place du dispositif du contrôle interne dans les différents services de la Direction Générale des douanes, l'Inspection Générale, avec le concours de la MICQUAFI et de la DCQPSP a initié en octobre 2016 une campagne de sensibilisation sur l'élaboration des outils de maitrise des risques. A l'issue de ces tournées, chaque service a été invité à élaborer et à transmettre sa matrice des risques assortie des mesures de contrôle. L'examen de ces supports transmis à la MICQUAFI a permis de déceler des insuffisances qui ont donné lieu à la tenue d'un atelier de recadrage avec les responsables qualités et les risks managers, le 14 mars 2017 à l'Ecole des douanes, à Abidjan. En vue de poursuivre cette dynamique et aider les différents services, un coaching in situ est apparu indispensable. Aussi apparait-i1 primordial de mener une mission de terrain afin de déterminer avec les services concernés, à partir des documents produits, les difficultés rencontrées dans la conception de leur matrice et dans la détermination des mesures correctives. Il s'agira en outre de finaliser le référentiel général des risques de la Direction Générale des douanes à travers la validation au niveau des services, de la cartographie des risques liés aux activités douanières et des dispositifs de maîtrise subséquents. Cette démarche préalable et diligente devra conduire à un examen de l'environnement de chaque service pour y déterminer les spécificités afin de mieux les aider à la mise en place du dispositif local de contrôle interne. Telle est la raison principale qui justifie la mission que l'Inspection Générale des Douanes envisage conduire conformément aux objectifs énoncés ci-après. 2- Objectifs de la mission Cette mission s'inscrit dans le cadre général du déploiement du contrôle interne dans les différents services et dans l'installation généralisé du système intégré de management de la Qualité. De manière spécifique, il s'agira de: Procéder in situ avec les services visités, à la pré validation de leur cartographie des risques et du système d'évaluation associé; pré valider au niveau local les dispositions de contrôle interne face aux risques identifiés. De relever les attentes et les contraintes éventuelles liées au projet de mise en place du dispositif de contrôle interne. 3- Résultats attendus La mission aura à examiner avec les services visités les matrices de risques élaborées et les dispositifs de maitrises y afférents. Au terme de la mission, celle-ci devra s'assurer que: • la cartographie des risques et les dispositions de contrôle des services visités ont été examinées et validées; • les exigences liées à l'élaboration de ces référentiels ont été répertoriées; • Les contraintes administratives et ou techniques ont été levées; • Les différentes propositions ont été examinées. 4- Méthodologie Au cours de la mission, un accent sera mis sur l'écoute des Responsables Qualités et des Risks Managers des services visités. Une attention sera toutefois donnée aux principaux responsables (Directeurs, Sous Directeurs, Chefs de services, aux administrations partenaires ainsi qu'aux usagers dans le cadre du partenariat pour recueillir leurs avis. Les thèmes de discussion porteront entre autres sur les procédures et les risques qui s'y attachent, les pratiques à risque, une bonne connaissance de l'environnement. 5- Composition, agenda et logistiques La mission est prévue pour se dérouler du 19 mars au 02 avril 2017. Elle sera placée sous la supervision du Col. ADOU Adingra Rémy, Inspecteur de Service. Elle comprend: Pour l'Inspection Générale • Col. ADOU Adingra, Chef de mission • Cdt Boti Bi Trazié Bi Zorro Fernand. • M.KOUAME Anzian Léon, chauffeur. Pour la DCQPSP • Zohin Serges, Chef de Bureau de la Qualité Administrative Pour la MICQUAFI • M. Bekanty Georges, Administrateur Général • Mme Kady Ouattara, Administrateur Général Adjoint L'agenda de travail (cf programme joint en annexe) comporte des rencontres avec les Chefs des différentes unités, des séances de travail en plénière. Au titre de la logistique, la mission requiert deux (02) véhicules et deux (02) chauffeurs. DR. MAN Assurer le dédouanement aux frontières terrestres et rédaction des documents de contrôle, Surveillance de la pantière et rédaction des procédures DSPSS Assurer le dédouanement par voie maritime Surveillance de la pantière DR ABENGOUROU Assurer le dédouanement aux frontières terrestres et rédaction des documents de contrôle Surveillance de la pantière et rédaction des procédures DARRV Gérer le risque Douanier, le renseignement et la valeur DR ABOISSO Assurer le dédouanement aux frontières terrestres et rédaction des documents de contrôle. Surveillance de la pantière et rédaction des procédures Atelier de formation des RQ et Risk Managers des Directions et services Assurer le dédouanement aux frontières terrestres et rédaction des documents de contrôle Assurer le dédouanement et rédaction des documents de contrôle Surveillance de la pantière et rédaction des procédures Assurer le dédouanement par voie maritime, rédaction des documents de contrôle Surveillance de la pantière et rédaction des procédures DIRECTIONS CONCERNEES Tous les Assistants des . Directeurs et les Responsables Qualité des Directions et services centraux DR KORHOGO DR BOUAKE ORSAN PEDRO Assurer le dédouanement par voie aérienne Surveillance de la pantière Maîtriser les régimes économiques Maîtriser le budget, la trésorerie et les achats. Gérer les infrastructures, la logistique et la comptabilité matière. Assurer le développement des compétellces OSA (salle de conférence) OMG (salle de conférence IGD) | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 66 | 20/03/2017 | Intérim du Chef de la Cellule Aéroportuaire Anti-Trafic. | Note de service n°097/MEMIS/CILAD/SG du 01/03/2017 | Col.DA Pierre A. | NOTE DE SERVICE N°66 DU 20 MARS 2017 Objet: Intérim du Chef de la Cellule Aéroportuaire Anti- Trafic Réf : note de service N°097/MEMIS/CILAD/SG du 01/03/2017 J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du service, conformément à la note de service du Comité Interministériel de Lutte anti-drogue(CILAD) visée en référence, que le Lieutenant de Gendarmerie, KOUAME Kouakou Michel a été désigné pour assurer l'intérim du chef de la Cellule Aéroportuaire Anti- Trafic(CAAT) et ce, jusqu'à nouvel ordre. J'invite en conséquence, l'ensemble du service à mettre à jour les registres pour tenir compte de cette donne. Le Directeur Général Par Intérim Col. DA Pierre A. | Visionner | |
| NOTE DE SERVICE | 67 | 20/03/2017 | Intérim du Sous-directeur du Personnel. | Col.DA Pierre A. | NOTE DE SERVICE N°67 DU 20 MARS 2017 Objet: Intérim J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du personnel et des usagers que l'intérim du Sous-directeur du Personnel, le Colonel ASSEMIAN KOUADIO GERARD, appelé à d'autres fonctions, est assuré par Monsieur N'DA TIGORI, Sous Directeur de la Formation Continue et de la Documentation, pour compter du lundi 20 mars 2017. Le Directeur Général par Intérim Col. DA Pierre A. | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 64 | 20/03/2017 | Finalisation de la matrice des risques. | Col.DA Pierre A. | NOTE DE SERVICE 64 DU 20 MARS 2017 Objet: Finalisation de la matrice des risques En vue de finaliser le référentiel des risques de la Direction Générale des Douanes une équipe constituée de l'Inspection Générale des Douanes, de la DCQPSP et de la MICQUAFI, effectuera du 20 mars 2017 au 03 mai 2017, une tournée de validation de la cartographie des risques inhérents aux opérations douanières ainsi que des dispositifs de maîtrise subséquents. A cet effet, j'ai l'honneur d'inviter, les directeurs centraux, les directeurs régionaux, les sous-directeurs, les chefs de Bureau ainsi que les chefs de brigade à prendre toutes les dispositions utiles pour prendre une part active aux séances de travail qui se tiendront conformément au calendrier joint en annexe. PJ : programme de validation du référentiel de maitrise Des risques et évaluation des mesures de contrôle interne Le Directeur Général par Intérim Col.DA Pierre A. N° /MBPE/DGD/IGD MISSION DE PRÉVALIDATIONDU REFERENTIEL DE MAITRISE DES RISQUES ET EVALUATION DES MESURES DE CONTROLE INTERNE DE LA DGD TDR 1- Contexte et justification Dans le cadre de la mise en place du dispositif du contrôle interne dans les différents services de la Direction Générale des douanes, l'Inspection Générale, avec le concours de la MICQUAFI et de la DCQPSP a initié en octobre 2016 une campagne de sensibilisation sur l'élaboration des outils de maitrise des risques. A l'issue de ces tournées, chaque service a été invité à élaborer et à transmettre sa matrice des risques assortie des mesures de contrôle. L'examen de ces supports transmis à la MICQUAFI a permis de déceler des insuffisances qui ont donné lieu à la tenue d'un atelier de recadrage avec les responsables qualités et les risks managers, le 14 mars 2017 à l'Ecole des douanes, à Abidjan. En vue de poursuivre cette dynamique et aider les différents services, un coaching in situ est apparu indispensable. Aussi apparait-i1 primordial de mener une mission de terrain afin de déterminer avec les services concernés, à partir des documents produits, les difficultés rencontrées dans la conception de leur matrice et dans la détermination des mesures correctives. Il s'agira en outre de finaliser le référentiel général des risques de la Direction Générale des douanes à travers la validation au niveau des services, de la cartographie des risques liés aux activités douanières et des dispositifs de maîtrise subséquents. Cette démarche préalable et diligente devra conduire à un examen de l'environnement de chaque service pour y déterminer les spécificités afin de mieux les aider à la mise en place du dispositif local de contrôle interne. Telle est la raison principale qui justifie la mission que l'Inspection Générale des Douanes envisage conduire conformément aux objectifs énoncés ci-après. 2- Objectifs de la mission Cette mission s'inscrit dans le cadre général du déploiement du contrôle interne dans les différents services et dans l'installation généralisé du système intégré de management de la Qualité. De manière spécifique, il s'agira de: Procéder in situ avec les services visités, à la pré validation de leur cartographie des risques et du système d'évaluation associé; pré valider au niveau local les dispositions de contrôle interne face aux risques identifiés. De relever les attentes et les contraintes éventuelles liées au projet de mise en place du dispositif de contrôle interne. 3- Résultats attendus La mission aura à examiner avec les services visités les matrices de risques élaborées et les dispositifs de maitrises y afférents. Au terme de la mission, celle-ci devra s'assurer que: • la cartographie des risques et les dispositions de contrôle des services visités ont été examinées et validées; • les exigences liées à l'élaboration de ces référentiels ont été répertoriées; • Les contraintes administratives et ou techniques ont été levées; • Les différentes propositions ont été examinées. 4- Méthodologie Au cours de la mission, un accent sera mis sur l'écoute des Responsables Qualités et des Risks Managers des services visités. Une attention sera toutefois donnée aux principaux responsables (Directeurs, Sous Directeurs, Chefs de services, aux administrations partenaires ainsi qu'aux usagers dans le cadre du partenariat pour recueillir leurs avis. Les thèmes de discussion porteront entre autres sur les procédures et les risques qui s'y attachent, les pratiques à risque, une bonne connaissance de l'environnement. 5- Composition, agenda et logistiques La mission est prévue pour se dérouler du 19 mars au 02 avril 2017. Elle sera placée sous la supervision du Col. ADOU Adingra Rémy, Inspecteur de Service. Elle comprend: Pour l'Inspection Générale • Col. ADOU Adingra, Chef de mission • Cdt Boti Bi Trazié Bi Zorro Fernand. • M.KOUAME Anzian Léon, chauffeur. Pour la DCQPSP • Zohin Serges, Chef de Bureau de la Qualité Administrative Pour la MICQUAFI • M. Bekanty Georges, Administrateur Général • Mme Kady Ouattara, Administrateur Général Adjoint L'agenda de travail (cf programme joint en annexe) comporte des rencontres avec les Chefs des différentes unités, des séances de travail en plénière. Au titre de la logistique, la mission requiert deux (02) véhicules et deux (02) chauffeurs. DR. MAN Assurer le dédouanement aux frontières terrestres et rédaction des documents de contrôle, Surveillance de la pantière et rédaction des procédures DSPSS Assurer le dédouanement par voie maritime Surveillance de la pantière DR ABENGOUROU Assurer le dédouanement aux frontières terrestres et rédaction des documents de contrôle Surveillance de la pantière et rédaction des procédures DARRV Gérer le risque Douanier, le renseignement et la valeur DR ABOISSO Assurer le dédouanement aux frontières terrestres et rédaction des documents de contrôle. Surveillance de la pantière et rédaction des procédures Atelier de formation des RQ et Risk Managers des Directions et services Assurer le dédouanement aux frontières terrestres et rédaction des documents de contrôle Assurer le dédouanement et rédaction des documents de contrôle Surveillance de la pantière et rédaction des procédures Assurer le dédouanement par voie maritime, rédaction des documents de contrôle Surveillance de la pantière et rédaction des procédures DIRECTIONS CONCERNEES Tous les Assistants des . Directeurs et les Responsables Qualité des Directions et services centraux DR KORHOGO DR BOUAKE ORSAN PEDRO Assurer le dédouanement par voie aérienne Surveillance de la pantière Maîtriser les régimes économiques Maîtriser le budget, la trésorerie et les achats. Gérer les infrastructures, la logistique et la comptabilité matière. Assurer le développement des compétellces OSA (salle de conférence) OMG (salle de conférence IGD) | Visionner | ||
| CONVOCATION | 008 | 17/03/2017 | Réunion hebdomadaire du Cabinet de la Vice Présidence (OMD) | Col. ASSADOU Malan | CONVOCATION N° 008 DU 17 MARS 2017 En raison de la tenue du Comité de Direction prévu pour le mercredi 22 Mars 2017, la réunion hebdomadaire du Cabinet de la Vice Présidence se tiendra le mardi 21 Mars 2017 à 09h00 à la salle de conférence ANGOUA Koffi Maurice de la Direction Générale des Douanes. Ordre du Jour: 1. Informations II. 22ème Conférence des Directeurs Généraux des Douanes III. 2ème Conférence de Donateurs IV. Divers Col. ASSADOU Malan | Visionner | ||
| CIRCULAIRE | 1845 | 17/03/2017 | Autorisation d'importation et de distribution en gros de produits et matériels vétérinaires. | - Arrêté n°003/MIRAH du 20 janvier 2017 | Col. DA Pierre A. | CIRCULAIRE N° 1845 DU 17 MARS 2017 OBJET: Autorisation d'importation et de distribution en gros de produits et matériels vétérinaires. Réf.: - Arrêté n° 003/MIRAH du 20 janvier 2017 J'ai l'honneur de faire connaitre à l’ensemble du service et des usagers que, conformément à l'arrêté n° 003/MIRAH du 20 janvier 2017 visé en référence, la société MADALY SANTE, situé à Cocody, rue de la polyclinique des Deux Plateaux, 01 BP 6989 Abidjan 01, est autorisée à importer et à distribuer en gros, les produits et matériels vétérinaires. Cette autorisation à une durée de validité d'un (01) an à compter du 20 janvier 2017. J'attache du prix au respect scrupuleux des dispositions de la présente qui est d'application immédiate. LE DIRECTEUR GENERAL PAR INTERIM Col. DA Pierre A. | Visionner |
