TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.
- Circulaire
- Décision
- Notes d'information
- Notes de services
- Décret
- Arrêté
- Convocation
- Conventions
- Autres
| Type | Mots Clés | Numéro | Date de signature | Objet | Reférence | Signataire | Contenu du document | Fichier |
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| DECISION | 48 | 24/04/2017 | Modifie la Décision n° 07/MEF/DGD/du 13 avril 2004 portant création, attributions et composition de la Commission Consultative d'attribution des agréments d'Entrepôt et de décisions d'Admission Temporaire pour Perfectionnement Actif (ATPA). | Col. DA Pierre A. | DECISION N°48 DU 24 AVRIL 2017 Modifiant la Décision n° 07/MEF/DGD/du 13 avril 2004 portant création, attributions et composition de la Commission Consultative d'attribution des agréments d'Entrepôt et de décisions d'Admission Temporaire pour Perfectionnement Actif (ATPA). LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES VU la loi n° 64-291 DU 01 août 1964 portant Code des Douanes; VU le Décret n° 64-301 du 17 août 1964, fixant les conditions d'application du Régime de l'Admission temporaire; VU le Décret n° 64-303 du 17 août 1964, organisant le régime de l'Entrepôt de Douane; VU le Décret n° 2016-869 du 03 novembre portant organisation du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat; VU le Décret n° 2017-12 du 10 janvier 2017 portant nomination du Premier Ministre, Chef du Gouvernement; VU l'Arrêté n° 1868 FAEP.CAB.du 24 août 1964, fixant les conditions d'organisation et de concession des Entrepôts spéciaux d'huiles minérales; VU l'Arrêté n° 3231 du 20 novembre 1970, modifiant les conditions d'application du régime de l'Admission temporaire; VU la Note n°0052 du 13 janvier 2017 portant intérim du Directeur Général des Douanes; Considérant les nécessités du service: D E C I D E Article 1 : la composition de la Commission Consultative d'attribution des agréments d'Entrepôt et de décisions d'Admission Temporaire pour Perfectionnement Actif est modifiée comme suit: Président: Le Directeur de la Règlementation et du Contentieux Vice-président: Le Directeur des Régimes Economiques Membres: le Sous-directeur des Techniques Douanières; le Sous-directeur des Vérifications en Entreprise; Le Sous-directeur des Régimes Suspensifs et des Franchises; Le Sous-directeur du Pétrole et des Zones franches; Le Chef de Bureau des Régimes Economiques; Le Chef de Bureau des Régimes Particuliers; Le Chef de Bureau du Guichet unique automobile. Article 2 : la présente Décision qui prend effet à compter de sa date de signature, abroge toutes les dispositions contraires antérieures. LE DIRECTEUR GENERAL PAR INTERIM Col. DA Pierre A. | Visionner | ||
| CIRCULAIRE | 1853 | 24/04/2017 | Aménagement de la procédure de dédouanement des marchandises importées par les bureaux frontières terrestres de la façade Est. | Circulaire n°1682 du 29/08/2014. | Col. Amadou COULIBALY | CIRCULAIRE N° 1853 DU 24 AVRIL 2017 Objet: Aménagement de la procédure de dédouanement des marchandises importées par les bureaux frontières terrestres de la façade Est. Réf.: Circulaire n° 1682 du 29/08/2014. Il me revient, de façon récurrente, que les dispositions de ma circulaire visée en référence et portant dédouanement des marchandises importées par voie terrestre, rencontrent des difficultés de mise en œuvre aux bureaux frontières des Directions Régionales d'Abengourou et d'Aboisso, en raison du manque d'infrastructures et d'équipements pour une prise en charge efficiente des cargaisons. Pour remédier à cette situation qui est de nature à mettre en péril les intérêts du Trésor Public et à distraire aux exigences sécuritaires, j'ai l'honneur de faire connaître à l'ensemble du service et des usagers que la procédure de traitement des marchandises importées, par lesdits bureaux, est réaménagée comme suit: A• Marchandises prises en charge aux bureaux frontières des Directions Régionales d'Abengourou et d'Aboisso Ne peuvent désormais être prises en charge et traitées, aux bureaux frontières des Directions Régionales d'Abengourou et d'Aboisso, que les marchandises dont l'ecor ne pose pas de difficultés particulières. Il s'agit de: - Cargaisons homogènes; - Marchandises contenues dans des fourgons, fourgonnettes ou Camions dix roues. B• Marchandises non prises en charge aux bureaux frontières des Directions Régionales d'Abengourou et d'Aboisso La prise en charge des marchandises de gros tonnage importées en vrac dans des camions remorques et les cargaisons non homogènes, posant des problèmes d'ecor, n'est plus autorisée aux bureaux frontières des Directions Régionales d'Abengourou et d'Aboisso. A leur arrivée aux bureaux frontières susvisés, ces cargaisons seront transférées sous escorte douanière obligatoire vers le site de GESCO à Abidjan en vue des opérations de prise en charge, d'évaluation et de dédouanement des marchandises, sous l'autorité de la Direction Régionale d'Aboisso, pour les marchandises en provenance de NOE, et sous l'autorité des services de la DARRV, pour les marchandises en provenance des autres bureaux frontières des Directions Régionales précitées. J'attache du prix au respect scrupuleux des dispositions de la présente qui annule toutes dispositions antérieures contraires. LE DIRECTEUR GENERAL PAR INTERIM Col. Amadou COULIBALY | Visionner | |
| NOTE DE SERVICE | 103 | 24/04/2017 | Désignation de meilleur agent des Douanes | Col.DA Pierre A. | NOTE DE SERVICE N°103 DU 24 AVRIL 2017 Objet: Désignation du meilleur agent des Douanes Dans le cadre de la Journée Nationale de l'Excellence prévue au mois d'août 2017, il est attendu de l'Administration des Douanes qu'elle désigne son lauréat. Afin de permettre à la Commission des Décorations et des Distinctions Honorifiques de désigner ledit agent, j'ai l'honneur d'inviter les Directeurs Centraux et Directeurs Régionaux à communiquer à l'Inspecteur Général, Président de ladite commission, deux noms de collaborateurs dont les actions méritent la reconnaissance de la Nation, le 22 avril 2017 au plus tard. Je précise que les noms des agents retenus doivent être accompagnés, d'une grille d'évaluation chiffrée dont copie est jointe à la présente et une lettre de motivation du choix. P.J: - Conditions à remplir - Critères d'évaluation et grille de notation MI NISTÈ RE RÉPUBLIQUE DE CÔTE D'IVOIRE Union - Discipline - Travail MÉMOIRE DE PROPOSITION AU GRADE DE : DANS L'ORDRE DU MÉRITE DE LA FONCTION PUBLIQUE NOM: NOM DE JEUNE FILLE PRÉNOMS: MATRICULE: DATE DE NAISSANCE : LIEU: EMPLOI: FONCTION: DATE DE PREMIÈRE PRISE DE SERVICE : DÉCORATION DÉJÀ OBTENUE ET DATE: DESCRIPTIF DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES PRÉSENTATION DES QUALITÉS OU ATTITUDES EXCEPTIONNELLES GRILLE DE NOTATION DES AGENTS I-APPRECIATIONS DETAILLEES ET NOTES CHIFFREES NB : NOTATION DE 1 à 5 : (1 = mauvais; 2= insuffisant; 3= bon; 4= très bon; 5=exceptionnel.) APPRECIATIONS DETAILEES Connaissances et aptitudes professionnelles, Esprit d'initiative, Sens des responsabilités, Puissance de travail et rendement, Civisme, intégrité, moralité et bon conduite, Sens du service public et Du bien public, Sens social et sens des relations humaines, Esprit de discipline, Ponctualité et assiduité, Tenue et présentation 1 Note chiffrée Total II-AUTRES ELEMENTS D'APPRECIATION: -Ancienneté -Acte de bravoure ou d'héroïsme - Tous autres éléments pertinents III-APPRECIATION GENERALE (POUR JUSTIFICATIFIER LA NOTATION) Du supérieur hiérarchique immédiat •••••••••••••••••••••••••••••• , •••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••• 1 ••••••••• Il •••• , Fait à .le . Nom, Prénoms et qualité du supérieur hiérarchique immédiat Signature et cachet: Du supérieur hiérarchique compétent Fait à .le . Nom, Prénoms et qualité du supérieur hiérarchique compétent Signature et cachet: DE LA COMMISSION DES DECORATIONS ET DES DISTINCTIONS HONORIFIQUES Fait à le. Pour commission des décorations et des distinctions honorifiques Signature et cachet: LE DIRECTEUR GENERAL PAR INTERIM Col. DA Pierre A. | Visionner | ||
| NOTE D INFORMATION | 104 | 24/04/2017 | Présentation des condoléances à la famille du Colonel. MALAN KOUADIO | Col.DA Pierre A. | NOTE D'INFORMATION N°104 DU 24 AVRIL 2017 A Mesdames et Messieurs les membres du comité de direction OBJET: Présentation des condoléances à la famille du Colonel MALAN KOUADIO J'ai le regret de vous annoncer le décès du Colonel MALAN KOUADIO, Administrateur des Services Financiers, survenu le 28 mars 2017 en Abidjan. A cet effet, une visite aura lieu au domicile du défunt le lundi 24 avril 2017 à 17 heures 30 minutes. N. B. : Rassemblement terminé à 17 heures au sous-sol de la Direction Générale des Douanes. LE DIRECTEUR GENERAL PAR INTERIM Col. DA Pierre A. | Visionner | ||
| NOTE D INFORMATION | 102 | 24/04/2017 | Intérim du Directeur Général des Douanes. | Note n°0052/MBPE/CAB-02/DG du 13/01/2017 | Col.DA Pierre A. | NOTE D'INFORMATION N°102 DU 24 AVRIL 2017 Objet : Intérim du Directeur Général des Douanes Réf : Note n°0052/MBPE/CAB-02/DG du 13/01/2017 En exécution des instructions du Ministre du Budget et du Portefeuille de l'Etat contenues dans la Note N°0052/MBPE/CAB-02/0B du 13 janvier 2017 visée en référence, j'ai l'honneur de faire connaître à l'ensemble du service et des usagers, que l'intérim du Directeur Général des Douanes est assuré du lundi 24 avril au dimanche 07 mai 2017 inclus, par le Colonel Amadou COULIBALY, Directeur Général Adjoint. LE DIRECTEUR GENERAL PAR INTERIM Col.DA Pierre A. | Visionner | |
| CONVOCATION | 99 | 21/04/2017 | Réunion préparatoire de la mission du FMI. | Col.DA PIERRE A. | CONVOCATION N°99 DU 21 AVRIL 2017 Mesdames et Messieurs : - l'Inspecteur Général, - l'Inspecteur Général Adjoint, - les membres du Comité de reforme (Lucien KAKE , COULIBALY Dotenemé , Loua DJOMANDE, Mme Yvonne N1AMBE, Théophile GNANGORAN, Tigori N'DA, Yves-Eric YOROBA ,Bouaket TOURE, Mme Fanta GABO) - les Conseillers techniques KOFFI Pierre (Comité Sélectivité), KANGOU Vincent De Paul (Suivi GUCE) et GNAKO Marcellin (Comité Scanner)' - les Directeurs Centraux - les Directeurs Régionaux ou leurs Représentants - les points focaux des programmes PFTCAL (KOUA Kadjané), PAMOSET (KOUASSI Denis), PR8 (Mme Denise DIGBEU), PAGEFI-BAD (DCQ), PAS (DCQ) -et Plan stratégique régional AOC/OMD (KOUA) Objet: Réunion préparatoire de la mission du FMI. J'ai l'honneur de vous inviter à une séance de travail, le mercredi 26 avril 2017, à 09 h 00 mn, à la salle de Conférence Maurice ANGOUA KOFFI de la Direction Générale des Douanes. Ordre du jour: Examen du projet de programme de la mission d'évaluation du FMI et des documents et données produits Examen de la Note de Service n085, notamment les propositions pour un programme 2018-2020. Abidjan Plateau, Place de la République • BP V 25 Abidjan LE DIRECTEUR GENERAL PAR INTERIM COL.DA PIERRE A. | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 101 | 21/04/2017 | Changement de dénomination sociale | Courrier du 07 février 2017 | Col.DA Pierre A. | NOTE DE SERVICE N°101 DU 21 AVRIL 2017 Objet: Changement de dénomination sociale Réf : courrier du 07 février 2017 J'ai l'honneur de faire connaître à l'ensemble du service que, conformément aux dispositions du courrier visé en référence, la société SN COGELEC S.A a changé de raison sociale et devient désormais Société Industrielle de Produits Plastiques et Chimiques. J'invite en conséquence, tous les services à mettre à jour leur registre pour tenir compte de cette donne. LE DIRECTEUR GERERAL PAR INTERIM COL.DA Pierre A. | Visionner | |
| NOTE D INFORMATION | 100 | 21/04/2017 | Intérim du Directeur Général des Douanes | Note n°0052/MBPE/CAB-02/DB du 13/01/2017 | Col.DA Pierre A. | NOTE D'INFORMATION N°100 DU 21 AVRIL 2017 Objet: Intérim du Directeur Général des Douanes réf: Note n°0052/MBPE/CAB-02/DB du 13/01/2017 En exécution des instructions du Ministre du Budget et du Portefeuille de l'Etat contenues dans la Note n° 0052/MBPE/CAB-02/DB du 13 janvier 2017 visée en référence, j'ai l'honneur de faire connaitre à l'ensemble du service et des usagers, que l'intérim du Directeur Général des Douanes est assuré du lundi 24 avril au dimanche 07 mai 2017 inclus, par le Colonel Amadou COULIBALY, Directeur Général Adjoint. LE DIRECTEUR GENERAL PAR INTERIM COL.DA Pierre A. | Visionner | |
| CIRCULAIRE | 1850 | 20/04/2017 | Autorisation de mise sur le marché du médicament vétérinaire IZOVAC B1 HITCHNER | Décision N°485/2016/PCOM/UEMOA du 37/72/2076 portant - Courrier N°01052/DSAME/DRAH0152 du 15/03/2017 portant notification de la décision 485/2016/PCOM. | Col.DA Pierre A. | CIRCULAIRE N° 1850 DU 20 AVRIL 2017 Objet : Autorisation de mise sur le marché du médicament vétérinaire IZOVAC B1 HITCHNER - Décision N°485/2016/PCOM/UEMOA du 37/72/2076 portant -Courrier N°01052/DSAME/DRAH0152 du 15/03/2017 portant notification de la décision 485/2016/PCOM. En application des dispositions de la décision de la Commission de l'UEMOA du 31/12/2016 visée en référence, j'ai l'honneur de faire connaître à l'ensemble du service et des usagers qu'il est accordé une autorisation de mise sur le marché pour le médicament vétérinaire IZOVAC B1 HITCHNER. J'attache du prix au respect des dispositions de la présente qui est d'application depuis le 15 mars 2017. COL.DA Pierre A DECISION N°484 /2016/PCOM/UEMOA PORTANT AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE DU MEDICAMENT VETERINAIRE : IZOVAC B1 HITCHNER LE PRESIDENT DE LA COMMISSION DE L'UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE Vu le Traité modifié de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine, Notamment en ses articles 4, 6, 16, 33, 101 et 102 ; Vu le Protocole additionnel n°ll relatif aux politiques sectorielles de l'Union, Notamment en ses articles 13 à 16 ; Vu le Protocole additionnel n° IV modifiant et complétant le Protocole additionnel n°ll relatif aux politiques sectorielles de l'UEMOA ; Vu l'Acte additionnel n°03/2001 du 19 décembre 2001 portant adoption de la Politique agricole de l'UEMOA, notamment en son article 10 ; Vu l'Acte additionnel n°03/2011/CCEG/UEMOA du 26 août 2011, portant Nomination des membres de la Commission ; Vu l'Acte additionnel n°04/2011/CCEG/UEMOA du 26 août 2011, portant Nomination d'un membre de la Commission de l'UEMOA ; Vu l'Acte additionnel n°06/2011/CCEG/UEMOA du 21 octobre 2011, portant Nomination d'un membre de la Commission de l'UEMOA ; Vu l'Acte additionnel n°08/2011/CCEG/UEMOA du 16 novembre 2011, portant Nomination du Président de la Commission de l'UEMOA ; Vu l'Acte additionnel n°05/2015/CCEG/UEMOA du 14 août 2015, portant Maintien en fonction à titre transitoire, des membres de la Commission de l'UEMOA ; Vu l'Acte additionnel n°06/2015/CCEG/UEMOA du 14 août 2015, portant Maintien en fonction à titre transitoire, du Président de la Commission de l'UEMOA ; Vu L’Acte additionnel n°03/2016/CCEG/UEMOA du 08 janvier 2016, portant prorogation de la période de maintien en fonction à titre transitoire des membres de la Commission de l'UEMOA ; Vu l'Acte additionnel n°04/2016/CCEG/UEMOA du 08 janvier 2016, portant Prorogation de la période de maintien en fonction à titre transitoire du Président de la Commission de l'UEMOA ; Vu le Règlement n°01/2006/CM/UEMOA du 23 mars 2006, portant création et Modalités de fonctionnement d'un Comité vétérinaire au sein de l'UEMOA ; Vu le Règlement n°02/2006 /CM/UEMOA au mars 2006 établissant des Procédures communautaires pour l'Autorisation de Mise sur le Marché et la surveillance des médicaments vétérinaires et instituant un Comité régional du médicament vétérinaire ; Vu le Règlement n°04/2006/CM/UEMOA du 23 mars 2006, instituant un réseau de laboratoires chargés du contrôle de la qualité des médicaments vétérinaires dans la zone UEMOA ; Vu la Directive n°07/2006/CM/UEMOA du 23 mars 2006 relative à la pharmacie Vétérinaire ; Vu Le communiqué final de la session extraordinaire de la Conférence des Chefs d'Etat et de Gouvernement du 05 juin 2016 ; Considérant qu' aucun médicament vétérinaire ne peut être mis sur le marché d'un Etat membre, à titre gratuit ou onéreux, sans qu'une autorisation de mise sur le marché n'ait été délivrée par la Commission de l'UEMOA ; Soucieux De la qualité des médicaments vétérinaires circulant dans l'espace UEMOA; Se référant À la lettre de demande d'autorisation de mise sur le marché du Laboratoire IZO, enregistrée sous le dossier n° 00294; Prenant note Des conclusions du rapport d'évaluation du Comité Régional du Médicament Vétérinaire du 08 au 13 août 2016; Après Avis du Comité Vétérinaire en date du 25 novembre 2016. DECIDE : ARTICLE 1 L'autorisation de mise sur le marché est accordée au Laboratoire IZO S.r.l a socio unico - Via San Zeno, 99/A - 25124 Brescia - Italy, pour le médicament vétérinaire IZOVAC B1 HITCHNER ARTICLE 2 Ledit médicament est un vaccin répondant à la composition suivante : Substances actives : Virus vivant atténué de la Maladie de Newcastle, souche B1 Hitchner > 106 EID50 Excipients QSP 1 dose Dextran 70 saccharose Sorbitol Caséine KOH KH2P04 K2HP04 Gélatine Ce vaccin est utilisé pour l'immunisation active des poules contre la Maladie de Newcastle Il est présenté en flacon de 1000 doses de vaccin. ARTICLE 3 La présente autorisation est enregistrée sous le numéro : AMM N° UEMQA/V/00064/2016/08/13. Elle est exclusivement accordée au titre de la réglementation pharmaceutique vétérinaire de l'UEMOA et ne dispense pas son titulaire de se conformer à toute autre réglementation pouvant lui être applicable. ARTICLE 4 Les méthodes de fabrication et les techniques de contrôle indiquées dans le dossier de demande d'autorisation de mise sur le marché doivent être respectées. Elles doivent être modifiées en fonction des progrès scientifiques et techniques. Les projets de modification sont soumis pour approbation préalable. ARTICLE 5 Le Résumé des Caractéristiques du produit, la notice et l'étiquetage tels qu'approuvés, sont joints en annexes I et II de la présente décision. L'information destinée aux professionnels de la santé animale doit être conforme aux dispositions de ces annexes qui font partie intégrante de la présente décision. L'information destinée aux utilisateurs mentionnée sur les étiquetages et, le cas échéant, sur la notice du médicament, doit être conforme aux dispositions des articles 39, 40, 41 et 42 du Règlement N°02/2006/CM/UEMOA du 23 mars 2006. La validité de cette autorisation est de cinq (5) ans à compter de sa date de prise d'effet. Elle peut être renouvelée dans les conditions prévues à l'article 36 du Règlement N°02/2006/CM/ UEMOA du 23 mars 2006. ARTICLE 7 La présente décision est notifiée au demandeur, aux autorités vétérinaires et aux autorités en charge de l'élevage, de la santé, du commerce et de la douane des Etats membres. ARTICLE 8 La présente décision, qui prend effet à compter de sa date de notification au titulaire de l'autorisation, sera publiée au Bulletin Officiel de l'Union. 5.4 Effets indésirables (fréquence et gravité) Néant. 5.5 Précautions spéciales pour l'utilisation 5.6 Effets secondaires Néant. 5.7 Utilisation durant la gestation ou la lactation ou la ponte Aucune 5.8 Interaction avec d'autres médicaments et autres formes d'interactions Aucune interaction n'est détectée. 5.9 Posologie et mode d'administration Administrer par instillation oculaire, vaporisation ou dans l'eau de boisson. La première administration : 1 jour d'âge (vaporisation ou instillation oculaire). La deuxième administration : 2-3 semaines après. Le rappel : chaque 2-3 mois chez les pondeuses ou les reproducteurs. Vaporisation : - Utiliser un vaporisateur qui produit des gouttelettes de 50 Microns - Vaporiser à 1 mètre de distance des animaux Dans l'eau de boisson : - suspendre l'administration d'eau de boisson 2-3 heures avant la vaccination pour mettre les animaux partiellement en état de soif ; - s'assurer que les abreuvoirs sont vides, propres et ne contenant pas d'aliments, fèces ou trace de désinfectants ; - après détermination du nombre des animaux à vacciner, préparer dans un container propre (sans désinfectant) la quantité d'eau nécessaire pour l'administration du vaccin ; - tous les animaux doivent avoir accès aux abreuvoirs en même temps ; - la reconstitution du vaccin, la dilution finale dans l'eau de boisson et l'administration doivent être effectuées dans un temps très bref ; - l'eau de boisson contenant le vaccin doit être épuisée dans une période de 2 à 4 heures ; - ne pas exposer l'eau contenant le vaccin à des sources de chaleur (lampes d'incubation, soleil ou autre) ou à une lumière intense ; - utiliser de l'eau ne contenant pas de chlore ou des traces de désinfectant ; - le lait en poudre écrémé peut être ajouté dans l'eau de boisson (2 à 3 gr/litre); Instillation oculaire: - Administrer une goutte de la suspension du vaccin dans un œil 5.10 Surdosage Aucune réaction n'a été détectée dans les essais de sécurité spécifiques. 5.11 Mise en garde particulière à chaque espèce cible Aucune réaction n'a été détectée dans les essais de sécurité spécifiques. 5.12 Temps d'attente Néant. 5.13 Précautions particulières à prendre par la personne qui administre le médicament aux animaux - éviter tout contact avec les yeux lors de la manipulation du vaccin - se laver les mains avant la préparation du vaccin ; se laver et se désinfecter les mains après administration du vaccin - porter des verres de protection oculaire 6. PARTICULARITES PHARMACEUTIQUES 6.1 Incompatibilités majeures Néant. 6.2 Durée limite d'utilisation, si nécessaire après reconstitution du médicament ou lorsque le récipient est ouvert pour la première fois Le produit dans l'emballage original peut être utilisé jusqu'à 24 mois après la date de fabrication. Le produit doit être utilisé dans les 2 heures après l'ouverture du flacon. 6.3 Précautions particulières de conservation Le produit doit être stocké à des températures de +2/+8°C. Ne pas congeler. 6.4 Nature et contenu du récipient Flacon en verre de 6 ml 6.5 Précautions particulières à prendre lors de l'élimination de médicaments non utilisés ou de déchets, le cas échéant L'élimination du produit non utilisé, des reliquats de vaccin et des déchets issus de la vaccination doit se faire conformément à la réglementation locale en vigueur. 6.6 Liste des excipients Dextran 70 Saccharose Sorbitol Caséine KO H KH2P04 K2HP04 Gélatine 7. DU TITULAIRE DE l'AMM IZO S.r.l a socio unico - Via San Zeno, 99/A - 25124 Brescia - Italy. | Visionner | |
| CIRCULAIRE | 1851 | 20/04/2017 | Autorisation de mise sur le marché du médicament vétérinaire IZOVAC CLONE | -Décision N°483/2016/PCOM/UEMOA du 31/12/2016 portant autorisation de mise sur le marché du médicament vétérinaire IZOVA CLONE. -Courrier n°01050/DSAME/DRAH du 15 mars 2017 portant notification de la décision n°483/2016/PCOM/UEMOA. | Col. DA Pierre A | CIRCULAIRE 1851 DU 20 AVRIL 2017 Objet : Autorisation de mise sur le marché du médicament vétérinaire IZOVAC CLONE Réf. : - Décision N°483/2016/PCOM/UEMOA du 31/12/2016 portant autorisation de mise sur le marché du médicament vétérinaire IZOVA CLONE. -Courrier n°01050/DSAME/DRAH du 15 mars 2017 portant notification de la décision n°483/2016/PCOM/UEMOA. En application des dispositions de la décision de la commission de l'UEMOA du 31/12/2016 visée en référence, j'ai l'honneur de faire connaître à l'ensemble du service et des usagers qu'il est accordé une autorisation de mise sur le marché pour le médicament vétérinaire IZOVA CLONE. J'attache du prix au respect des dispositions de la présente qui est d'application depuis le 15 mars 2017. COL. DA Pierre A 483 DECISION N° /2016/PCOM/UEMOA PORTANT AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE DU MEDICAMENT VETERINAIRE : IZOVAC CLONE LE PRESIDENT DE LA COMMISSION DE L'UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE Vu le Traité modifié de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine, Notamment en ses articles 4, 6, 16, 33, 101 et 102 ; Vu le Protocole additionnel n°ll relatif aux politiques sectorielles de l'Union, Notamment en ses articles 13 à 16 ; Vu le Protocole additionnel n° IV modifiant et complétant le Protocole additionnel N°ll relatif aux politiques sectorielles de l'UEMOA ; Vu l'Acte additionnel n°03/2001 du 19 décembre 2001 portant adoption de la Politique agricole de l'UEMOA, notamment en son article 10 ; Vu l'Acte additionnel n°03/2011/CCEG/UEMOA du 26 août 2011, portant Nomination des membres de la Commission ; Vu l'Acte additionnel n°04/2011/CCEG/UEMOA du 26 août 2011, portant Nomination d'un membre de la Commission de l'UEMOA ; Vu l'Acte additionnel n°06/2011/CCEG/UEMOA du 21 octobre 2011, portant Nomination d'un membre de la Commission de l'UEMOA ; Vu l'Acte additionnel n°08/2011/CCEG/UEMOA du 16 novembre 2011, portant Nomination du Président de la Commission de l'UEMOA ; Vu l'Acte additionnel n°05/2015/CCEG/UEMOA du 14 août 2015, portant Maintien en fonction à titre transitoire, des membres de la Commission de l'UEMOA ; Vu l'Acte additionnel n°06/2015/CCEG/UEMOA du 14 août 2015, portant Maintien en fonction à titre transitoire, du Président de la Commission de L’UEMOA ; Vu l'Acte additionnel n°03/2016/CCEG/UEMOA du 08 janvier 2016, portant Prorogation de la période de maintien en fonction à titre transitoire des membres de la Commission de l'UEMOA ; Vu l'Acte additionnel n°04/2016/CCEG/UEMOA du 08 janvier 2016, portant Prorogation de la période de maintien en fonction à titre transitoire du Président de la Commission de l'UEMOA ; Vu le Règlement n°01/2006/CM/UEMOA du 23 mars 2006, portant création et Modalités de fonctionnement d'un Comité vétérinaire au sein de l'UEMOA ; Vu le Règlement n°02/2006/CM/UEMOA du 23 mars 2006, établissant des Procédures communautaires pour l'Autorisation de Mise sur le Marché et la surveillance des médicaments vétérinaires et instituant un Comité régional du médicament vétérinaire ; Vu le Règlement n°04/2006/CM/UEMOA du 23 mars 2006, instituant un réseau de laboratoires chargés du contrôle de la qualité des médicaments vétérinaires dans la zone UEMOA ; Vu la Directive n°07/2006/CM/UEMOA du 23 mars 2006 relative à la pharmacie Vétérinaire; Vu Le communiqué final de la session extraordinaire de la Conférence des Chefs d'Etat et de Gouvernement du 05 juin 2016 ; Considérant qu'aucun médicament vétérinaire ne peut être mis sur le marché d'un Etat membre, à titre gratuit ou onéreux, sans qu'une autorisation de mise sur le marché n'ait été délivrée par la Commission de l'UEMOA ; Soucieux De la qualité des médicaments vétérinaires circulant dans l'espace UEMOA; Se référant À la lettre de demande d'autorisation de mise sur le marché du Laboratoire IZO, enregistrée sous le dossier n°00296 Prenant note Des conclusions du rapport d'évaluation du Comité Régional du Médicament Vétérinaire du 08 au 13 août 2016; Avis du Comité Vétérinaire en date du 22 novembre 2016. DECIDE : ARTICLE 1 L'autorisation de mise sur le marché est accordée au Laboratoire IZO S.r.l a socio unico - Via San Zeno, 99/A - 25124 Brescia - Italy, pour le médicament vétérinaire IZOVAC CLONE. Ledit médicament est un vaccin répondant à la composition suivante : Substance active : Virus vivant atténué de la Maladie de Newcastle souche CLONE, titrant Min. 10so DIO50n (*) : Dose infectant 50% des œufs Excipients : Dextran 70 -Saccharose - Sorbitol - Hydrolysat de caséine -Hydroxyde de potassium -Phosphate dipotassique -Dihydrogéno Phosphate de potassium - Hydrolysat de gélatine Ce vaccin est utilisé pour l'immunisation active des poules contre la maladie de Newcastle. Le vaccin est présenté en boîte contenant 10 flacons de 1000 ou de 2500 doses. ARTICLE 3 La présente autorisation est enregistrée sous le numéro : AMM N° UEMOAA//00061/2016/08/13. Elle est exclusivement accordée au titre de la réglementation pharmaceutique vétérinaire de l'UEMOA et ne dispense pas son titulaire de se conformer à toute autre réglementation pouvant lui être applicable. ARTICLE 4 Les méthodes de fabrication et les techniques de contrôle indiquées dans le dossier de demande d'autorisation de mise sur le marché doivent être respectées. Elles doivent être modifiées en fonction des progrès scientifiques et techniques. Les projets de modification sont soumis pour approbation préalable. ARTICLE 5 Le Résumé des Caractéristiques du produit, la notice et l'étiquetage tels qu'approuvés, sont joints en annexes I et il de la présente décision. L'information destinée aux professionnels de la santé animale doit être conforme aux dispositions de ces annexes qui font partie intégrante de la présente décision. L'information destinée aux utilisateurs mentionnée sur les étiquetages et, le cas échéant, sur la notice du médicament, doit être conforme aux dispositions des articles 39, 40, 41 et 42 du Règlement N°02/2006/CM/UEMOA du 23 mars 2006. ARTICLE 6 La validité de cette autorisation est de cinq (5) ans à compter de date Je prise d'effet. Eue peut être renouvelée dans les conditions prévues à l'article 36 du Règlement N°02/2006/CM/ UEMOA du 23 mars 2006. ARTICLE 7 La présente décision est notifiée au demandeur, aux autorités vétérinaires et aux autorités en charge de l'élevage, de la santé, du commerce et de la douane des Etats membres. ARTICLE 8 La présente décision, qui prend effet à compter de sa date de notification au titulaire de ^'autorisation, sera publiée au Bulletin Officiel de l'Union. ANNEXE I RESUME DES CARACTERISTIQUES DU PRODUIT 1. DENOMINATION DU MEDICAMENT VETERINAIRE IZOVAC CLONE 2. COMPOSITION QUALITATIVE ET QUANTITATIVE Chaque dose du vaccin contient: Substance active : Virus vivant atténué de la Maladie de Newcastle, souche CLONE, titrant Min. 106 DIO Excipients : Dextran 70 -Saccharose - Sorbitol - Hydrolysat de caséine -Hydroxyde de potassium -Phosphate dipotassique -Dihydrogéno Phosphate de potassium - Hydrolysat de gélatine 3. FORME PHARMACEUTIQUE Flacon multidose lyophilisé 4. PROPRIETES PHARMACOLOGIQUES 4.1 Propriétés pharmacodynamiques : Classe pharmacothérapeutique : vaccin contre la maladie de Newcastle Code de classification anatomique, thérapeutique et chimique : Code ATC-VET : Qlo1A D06 4.2 Propriétés pharmacocinétiques : Sans objet 3. INFORMATIONS CLINIQUES 5.1. Espèces cibles Poules 5.2, indication d'utilisation, en spécifiant les cibles Immunisation active des poules contre la maladie de Newcastle. 3.3. Contre-indications _ Néant 5.3. Mise en garde particulières Aucune 3.5. Précautions particulières d'emploi • Une protection satisfaisante ne peut être obtenue que sur des animaux sains. • Toujours arrondir le nombre de doses au multiple supérieur (par exemple 20 000 doses pour 19750 sujets), ne pas diminuer le dosage. • Tous les poulets d'un même élevage doivent être vaccinés en même temps. • Administrer le vaccin aux heures les plus fraiches de la journée. • Détruire le reliquat de vaccin non utilisé selon la réglementation locale en vigueur en la matière. • Un stockage ou une manipulation incorrecte du vaccin peut entraîner une perte d'activité » La présence éventuelle d'éléments inhibiteurs dont les effets peuvent être réduits par l'ajout de lait écrémé à raison de 2 -3 g de lait par litre d'eau ou 15 mg de thiosulfate de sodium par litre d'eau. 5.6. Utilisation en cas de gravidité, de lactation ou de ponte Ne pas utiliser chez les oiseaux en période de ponte et dans les 4 semaines avant le début de la période. 5.7. Interaction avec les autres médicaments et autres formes d'interaction Aucune interaction n'a été détectée 5.8. Posologie et mode d'administration Administrer par instillation oculaire, vaporisation ou dans l'eau de boisson. La première administration: 1 jour d'âge (vaporisation ou instillation oculaire). La deuxième administration: 2-3 semaines après. Le rappel: chaque 2-3 mois chez les pondeuses ou les reproducteurs. Vaporisation: - Utiliser un vaporisateur qui produit des gouttelettes de 50 Microns - Vaporiser à 1 mètre de distance des animaux Dans l'eau de boisson : - suspendre l'administration d'eau de boisson 2-3 heures avant la vaccination pour mettre les animaux partiellement en état de soif; - s'assurer que les abreuvoirs sont vides, propres et ne contenant pas d'aliments, 6/13 fèces ou trace de désinfectants; - après détermination du nombre des animaux à vacciner, préparer dans un container propre (sans désinfectant) la quantité d'eau nécessaire pour l'administration du vaccin; - tous les animaux doivent avoir accès aux abreuvoirs en même temps; - la reconstitution du vaccin, la dilution finale dans l'eau de boisson pt l'administration doivent être effectuées dans un temps très bref; - l'eau de boisson contenant le vaccin doit être épuisée dans une période de 2 à 4 heures; - ne pas exposer l'eau contenant le vaccin à des sources de chaleur (lampes d'incubation, soleil ou autre) ou à une lumière intense; - utiliser de l'eau ne contenant pas de chlore ou des traces de désinfectant; - le lait en poudre écrémé peut être ajouté dans l'eau de boisson (2 à 3 gr/lit); instillation oculaire: L'utilisation pour la solution de sérum physiologique de la reconstitution ou de l'eau distillée Administrer dans l'eau de boisson et par vie oculo-nasale. 5.9. Surdosage Aucune réaction n'a été détectée dans les essais de sécurité spécifiques. 5.10. Mise en garde particulière à chaque espèce cible Le vaccin se répand parmi les animaux, par conséquent tous les animaux dans le groupe devraient être vaccinés. Pour les poulettes futures reproductrices et les poulettes futures pondeuses, il est conseillé de les vacciner avec un vaccin inactivé avant la période de ponte (pour assurer l'immunité au cours du cycle de production). 5.11. Temps d'attente Aucun. 5.12. Précautions particulières à prendre par la personne qui administre le médicament aux animaux - Le virus de la maladie de Newcastle peut engendrer chez l'Homme, une légère inflammation de l'œil, qui peut durer deux ou trois jours. - Il faut donc éviter tout contact de l'œil avec le virus pendant sa manipulation. - Le personnel vaccinant doit se laver les mains avant administration du vaccin et se laver et désinfecter les mains après administration du vaccin. - Le personnel vaccinant doit porter des lunettes de protection. 7/13 8. INFORMATIONS PHARMACEUTIQUES 6.1. Excipients : -Dextran /0 -Saccharose | Visionner |
