TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.
- Circulaire
- Décision
- Notes d'information
- Notes de services
- Décret
- Arrêté
- Convocation
- Conventions
- Autres
| Type | Mots Clés | Numéro | Date de signature | Objet | Reférence | Signataire | Contenu du document | Fichier |
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| NOTE DE SERVICE | 161 | 10/07/2017 | Bases taxables des produits pétroliers pour le mois de juillet 2017. | Courrier n°0723/MPEDER/DGH/SESES/Akjb du 30 juillet 2017. | Col. Amadou COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°161 DU 10 JUILLET 2011 Objet: Bases taxables des produits pétroliers pour le mois de juillet 2017. Réf. : Courrier n°0723/MPEDER/DGH/SESES/Akjb du 30 juillet 2017. Conformément à la correspondance de la Direction Générale des Hydrocarbures visée en référence, j'ai l'honneur de communiquer, à l'ensemble du service et des usagers, les bases taxables des produits pétroliers sur la période allant du 1er au 31 juillet 2017. En application du mécanisme d'ajustement automatique des prix des produits pétroliers, les bases taxables sont fixées comme suit: Super sans plomb : 241,134 F CFA/Litre à 15°C Pétrole lampant : 61,331 F CFA/Litre à 15°C Gasoil moteur : 236,417 F CFA/Litre à 15°C DDO et DDO ex : 252,955 F CFA/Kg Fuel 180 : 189,224 F CFA/kg J'invite, par conséquent, les services à veiller au strict respect de ces valeurs. PI. LE DIRECTEUR GENRAL ADJOINT Col. Amadou COULIBALY | Visionner | |
| NOTE D INFORMATION | 158 | 07/07/2017 | Formation en audit en entreprise et contrôle après dédouanement | COL.AMADOU COULIBALY | NOTE D'INFORMATION N°158 DU 07 JUILLET 2017 Objet: Formation en audit en entreprise et contrôle après dédouanement Les agents des douanes dont les noms suivent, sont convoqués à l'Ecole des Douanes le lundi 10 juillet 2017 à 07H30 en vue de suivre les cours organisés par le Cabinet International KPMG sur le contrôle après dédouanement et l'audit en entreprise du 10 juillet au 21 juillet 2017. Ce sont : KARIM COULIBALY 200 255 W; KAMAGATE IDRISSA 132 342 U; ZlTO MINANI BIBlE 153 305 D; TRAORE SEKOU KADER 158 971 D ; BOTI TRAZIE BI FERNAND 303 467 E ; OUATIARA HYPOLITHE 265 351 J ; BAH MICHEL 343 317 B ; YANON YAPO 308 960 V ; AKA KOUASSI PIERRE 303 615 A ; DEAZON MARIA CAROLE 290 612 E ; DOUE KOFFI ONANA OLIVIER 331 289 F ; BOLOU LAGO STEPHANE TANGUY 312 586 N ; NANGUI ABISSAI GABIN 290 442 ; KOUMA KOUASSI LEOPOLD 243 536 W ; DJE Bi DJE SIMPLICE 343 648 S ;BAMBA SIRIKI 399 091 Z ; IRIE BI ARSENE 303 612 F ; DANON GADJI EUDES 343 639 R ;TOURE GAOUSSOU 241 173 G ; SORO GONA 399 202 M; KAMAGATE AYA FLORENTINE 434 818 R; DOUHO ARISTIDE 304 069 K; SORO FATOGOMA 399 095 V; ASSAMOU DJANWET FLORENT 420 812 R; ABINAN MONIQUE 343 885 Z; BAMBA VASSEDOU 398 942 H; BARRO ISSA 412 776 Z; COULIBAL YOFIALI 412 783 Q; KOUAME KOUAME SOULEYMANE 412 940 Z; OUATTARA BOUBACAR 412 981 F; KOUASSI NEE ADJOA SUZANNE 304 004 B; KOUASSI GEORGES M 412 344 X; MECHIE DIOMANDE 412 112 F; KOUASSI KAN GERMAIN 124 234 Q ; KONE PERABOHIN 420 780 D; BAMBA T1EMOKO THIERRY 412 744 Y; GBANE FETIGUE 412 081 C; KONE BAKARY 413 890 R; COULIBALY IDRISSA 413 793 K; DEUH YOHOU DORCAS PELAGIE 413 811 D; KOUMA SIDI MAMADOU JUNIOR 413 964 N; NOUBONTENE TUO SAMUEL 413 995 E; OUATARA GNIGUIN FRAN HENRIETTE 414 007 L; DAO BRAHIMAN 413 808 T; BOSSE GNAGUO TAIZE 413 783 R P.LE DIRECTEUR GENERAL P. I. LE DIRECTEUR GENERAL ADJOINT COL.AMADOU COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 159 | 07/07/2017 | Mise en oeuvre de la politique du renseignement douanier. | Col.Amadou COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°159 DU 07 JUILLET 2017 J'ai l'honneur de faire connaître à l'ensemble des services que, dans le cadre de la mise en œuvre de la politique du renseignement douanier, une phase pilote de l'exécution de l'Instruction Cadre portée par ma décision n° 186/MPMBPE/DGD du 26 août 2016, débutera le 10 Juillet 2017, pour une période de trois (03) mois. Cette phase consistera en la mise en œuvre effective du module renseignement développé à cet effet dans le Sydam Word. Pour rappel, une formation des correspondants du renseignement désignés a été faite du 22 au 26 Mai 2017 à l'Ecole des Douanes. La phase pilote concerne les cinq (05) directions centrales suivantes: - Direction de l'Analyse du Risque, du Renseignement et de la Valeur (DARRV) ; - Direction des Services Douaniers du Port et des Services Spéciaux (DSDPSS) - Direction des Régimes Economiques (DRE) ; - Direction des Services Aéroportuaires (DSA) ; - Direction des Enquêtes Douanières (DED). J’invite en conséquence, les Directeurs concernés à prendre toutes dispositions utiles afin d’alimenter, pendant la période ,test le module informatique d’informations de toute nature susceptible d’intéresser la lutte contre la fraude. P/Le Directeur Général P.I Le Directeur Général Adjoint Col. Amadou COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 156 | 06/07/2017 | Formation des agents des Douanes au module Scanner pour les sites de Noé et de Ouangolodougou. | Col. Amadou COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°156 DU 06 JUILLET 2017 Objet: Formation des agents des Douanes au module Scanner pour les sites de Noé et de Ouangolodougou. En vue de renforcer son dispositif de contrôle des marchandises dans les frontières terrestres, l'administration des Douanes a reçu de la République populaire de chine deux (02) scanners à titre gracieux. Ces équipements sont en cours de déploiement dans les bureaux frontières de Noé et de Ouangolodougou terrestre. Conformément à l'accord de Don, la Direction Générale des Douanes initie en collaboration avec Nuctech, deux (02) sessions de formation à l'intention des agents des douanes de Noé et Ouangolodougou. Ces formations se dérouleront respectivement du lundi 17 au vendredi 21 juillet 2017 et du 24 au 28 juillet 2017. A cet effet, les agents dont la liste est jointe en annexe sont désignés pour participer aux dites sessions de formation. Les modules et le programme détaillé de formation seront communiqués ultérieurement. P.I LE DIRECTEUR GENERAL Col. Amadou COULIBALY LISTE DES AGENTS DES DOUANES RETENUS POUR LA FORMATION SUR LE SITE A NOE Nom et Prénoms Matricule LASSANE OUATTARA 279 362 - T HIEN FERDINAND YVES 412 857- J KABLAN AMIAH MICHEL ERIC 412 861- N KOUMANYAO HERVE 412 946 - K TOURE SEKOU 414174-P TRAORE DIOH 412 697-G SORO NALOUROUGO 413016-B COULIBALY TIODJANWA ABDOULAYE 412474-J COULIBALY SEYDOU 412776 -y BRISSI SERGE PACOME SAKI 398947 - E LISTE DES AGENTS DES DOUANES RETENUS POUR LA FORMATION SUR LE SITE A NOE ADOU TAH FELIX 268006 - Q OUATTARA KOUAME NESTOR AMADOU 283432 - P OUATTARA SOULEYMANE 312 880 - Z BERTE DJENEBA KADIDIA 412442 - J DJEHA DAUH PAUL 304063 - D DAH JEAN PIERRE 412477 - M BOYA TOUAMAN ALAIN 413137-H KAMAGATE YSSIF 412531-B OUATTARA PORNON 413 555 - L GNAMOU NOUHOU 413 843-M | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 157 | 06/07/2017 | Intérim du Directeur des Régimes Economiques | Col. AMADOU COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°157 DU 06 JUILLET 2017 Objet: Intérim du Directeur des Régimes Economiques J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du personnel et des usagers qu'en l'absence du Directeur des Régimes Economiques du samedi 08 au jeudi 13 juillet 2017 inclus, l'intérim est assuré par le colonel AKE Aboa Léopold, Directeur de l'Analyse du Risque, du Renseignement et de la Valeur (DARRV). P/LE DIRECTEUR GENERAL P.I.LE DIRECTEUR GENERAL ADJOINT Col. AMADOU COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 155 | 05/07/2017 | Agrément de consignation pour la société ECOWAS SHIPPING SERVICES | Courrier n°FF/DB/AT/006 | Col. Amadou COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°155 DU 05 JUILLET 2017 Objet: Agrément de consignation pour la société ECOWAS SHIPPING SERVICES Réf. : Courrier n°FF/DB/AT/006 J'ai l'honneur de faire connaître à l'ensemble du service que, conformément aux dispositions du courrier visé en référence, la société ECOWAS SHIPPING SERVICES est désormais autorisée à exercer les activités de consignation dans les ports autonomes d'Abidjan et de San Pedro. Cette autorisation d'exercer cette activité est consécutive à l'obtention de l'agrément n°030/MT/DGAMP du 06 mars 2017. J'invite en conséquence, tous les services à mettre à jour leur registre pour tenir compte de cette donne. P.I LE DIRECTEUR GENERAL ADJOINT Col. Amadou COULIBALY | Visionner | |
| CONVOCATION | 154 | 03/07/2017 | Les Agents désignés pour le Piquet d'honneur de Feu OULAI DENIS | Col.Maj .DA Pierre A. | CONVOCATION N°154 DU 03 JUILLET 2017 Les Agents dont les noms figurent dans le tableau ci-dessous sont désignés pour assurer le piquet d'honneur de Feu QULAI DENIS (Mle 160 397 e), Agent d'Encadrement précédemment en service à la Brigade du Port de Pêche décédé le 06 Juin 2017. MATRICULE NOM ET PRENOMS 304044 A . S/C SEHI Roland 312535 J S/C DALIE Yazi Aubin 312774 H S/C TANOH Koua 399066 F S/C OUATTARA Navigue 412795 L S/C DIABATE Adama 412853 N S/C GONDO Loua 412914 B S/C DIAKITE Lancina J'indique que les préparatifs du piquet d'honneur auront lieu à l'école des Douanes du Mardi 04 au Jeudi 06 Juillet 2017 avant tout mouvement. Col. Maj .DA Pierre A. | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 149 | 30/06/2017 | Liste des agents retenus pour la formation sur le module Informatique T1 de gestion du transit à l'Ecole des Douanes. | Col.Maj.DA Pierre A. | NOTE DE SERVICE N° 149 DU 30 JUIN 2017 Objet: Liste des agents retenus pour la formation sur le m0c:lule Informatique Tl de gestion du transit à l'Ecole des Douanes. Dans le cadre du démarrage de la première Phase pilote du Projet d'interconnexion des 'systèmes informatiques des Administrations des douanes des Républiques de côte d'Ivoire et du Ghana, j'ai l'honneur de communiquer, à l'ensemble du service, la liste des agents des douanes du Bureau du Transit et des Acquits (BTN retenus pour la formation surie module informatique Tl de gestion du transikprévuedu03.au 07 julllet2017 à l'Ecole des Douanes. Ce sont: N° NOM ET PRENOMS MATRICULE EMPLOI FONCTION 01 Lt. Col. KONAN KOUASSI •2396336 ADMINISTRATEUR CHEF DE BUREAU DU ETIENNE TRANSIT ETDES ACQUITS . - 02 Lt. Col. PAHAGNANTHIN B . 253374 M ADMINISTRATEUR CHEF DE SECTION VISITE 03 Cne AKA ADRIEN DAVY B. 308374M INSPECTEUR CHEF DE SUBDIVISION 04 Cne GRAHOUANULRICH 265396 G INSPECTEUR CHEF DE SECTION APUREMENT 05 Cne AKO WILL Y 308612 L INSPECTEUR CHEF DE SUBDIVISION ADJOINT 06 Cdt. POKOU Y AO LAURENT 253285D ADMINISTRATEUR VERIFICATEUR Cne KONAN AKISSI MARTHE 115311L INSPECTEUR VERIFICATEUR Cne BEHOU ATSE RENE 231 898 W INSPECTEUR VERIFICATEUR Cne IDRISSA KONATE 399007 D INSPECTEUR VERIFICATEUR Lt. DROUYAHI RICHARD 304092T CONTROLEUR CHEF DE BRIGARDE ADJOINT LI. ôAH AUMA 33l 358 K CONTROLEUR CHEF DE BRIGARDE Lt AKE M. BRIGITIE 304000 K CONTROLEUR CHEF DE BRIGARDE ADJOINT Lt KOUASSI YAO ATHUR 290259 U CONTROLEUR CHEF DE BRIGARDE ADJOINT Lt ADON Y APl HYACINTHE 312461 y CONTROLEUR AGENT DE RECHERCHE ". o• 15 Lt. ZAHUI CHRISTELLE 303988 H CONTROLEUR AGENT DE RECHERCHE 16 KRA DJE ROBERT 144 199 S AGENT AGENT DE RECHERCHE D'ENCADREMENT 17 ASSI y AO ROBERT 134 137 H AGENT AGENT DE RECHERCHE D'ENCADREMENT 18 KOFFI FROGBOTECHE 115654 U AGENT AGENT DE RECHERCHE D'ENCADREMENT 19 KOUAKOU NGUESSAN V. 304093U AGENT AGENT DE RECHERCHE D'ENCADREMENT 20 GOBA MARIE DANIELLE 303941 H AGENT AGENT DE RECHERCHE D'ENCADREMENT 21 IRIE BI TRA BISSONNE 152566 Z AGENT AGENT DE RECHERCHE " D'ENCADREMENT 22 OECHI ASSANDE MICHEL 152526 R AGENT AGENT DE RECHERCHE D'ENCADREMENT 23 LEIZIO VIRGINIE 313370 R AGENT AGENT DE RECHERCHE >:": ; D'ENCADREMENT 24 N'DOUA BONI MADELEINE 303945 D AGENT AGENT DE RECHERCHE . - ,. -". D'ENCADREMENT 25 BARRO BAFADIGUI . 412441 R AGENT AGENT DERECHERCHE D' ENCADREMENT-" ., ~_._~ 26 CISSE VASSIRIKI 412453 M AGENT - AGENT DE RECHERCHE D'ENCADREMENT 27 COULIBALI KARMAN 412455 P AGENT AGENT DE RECHERCHE D'ENCADREMENT 28 DIARRASSOUBA y A Y A 412493E AGENT AGENT DE RECHERCHE D'ENCADREMENT 29 DOUMBIA DAOUDA 412509 W AGENT AGENT DE RECHERCHE D'ENCADREMENT 30 KASSIEU GONKANOU ,412538 J AGENT AGENT DE RECHERCHE D'ENCADREMENT 31 KONATE HAMED OUMAR 412547 K AGENT AGENT DE RECHERCHE D'ENCADREMENT 32 KONE IBRAHIMA 412555 K AGENT AGENT DE RECHERCHE D'ENCADREMENT 33 KOUAME COFY RICHMOND 412581 E AGENT - AGENT DE RECHERCHE D'ENCADREMENT 34 KPAN GONNEU HERVE 412589 N AGENT AGENT DE RECHERCHE .' D'ENCADREMENT 35 MANTOYE MARIE BERNICE 412594 B AGENT AGENT DE RECHERCHE , D'ENCADREMENT , 36 N'GUESSAN GHISLAIN V. 412599 Q AGENT AGENT DE RECHERCHE D'ENCADREMENT 37 SAMASSI CHAKA 412631 P AGENT AGENT DE RECHERCHE -'. D'ENCADREMENT '. 38 SEKONGO IBRAHIMA 412646 "IV AGENT AGENT DE RECI-IERCH[ D'ENCADREMENT 39 SORO ISMAEL 414069 Z AGENT AGENT DE RECHERCHE D'ENCADREMENT 0 SYLLA IBRAHIMA 412674 S AGENT AGENT DE RECHERCHE D'ENCADREMENT , 2 l' DIRECTION GENERALE DES DOUANES IVOIRIENNES .- 41 TOURE GNINBIN DOMINIQUE 412627 Q AGENT AGENT DE RECHERCHE D'ENCADREMENT 42 KRAGBE ROLO AMELINE 304213 G AGENT AGENT DE RECHERCHE PELAGIE D'ENCADREMENT 43 TRAORE GNINBIEN MAXIME 412698 T AGENT AGENT DE RECHERCHE D'ENCADREMENT 44 TRAORE BRAHIMA 412696 R AGENT AGENT DE RECHERCHE D'ENCADREMENT 45 TUO KATIENEFOHOUA 412702 X AGENT AGENT DE RECHERCHE D'ENCADREMENT 46 Y AO KOUADIO DANIEL 412710S AGENT AGENT DE RECHERCHE . D'ENCADREMENT 47 GUY ZEPHIRIN .... 303851 F AGENT AGENT DE RECHERCHE . D'ENCADREMENT ' .. 48 SANOGO ISSA 414044Q AGENT AGENT DE RECHERCHE . D' ENCADREMENT 49 KONE KASSOUM 412557 M AGENT 1 AGENT DE RECHERCHE '} " D' ENCADREMENT 50 KONAN A y A MOH MARIE 412885 F AGENT AGENT DE RECHERCHE LAURE D'ENCADREMENT 51 KOUASSI née AFFI MELIANE 413960W AGENT AGENT DE RECHERCHE C. D' ENCADREMENT , , 52 KAMA RA DIALIA MINITIA 413384 R AGENT AGENT DE RECHERCHE D'ENCADREMENT 53 TOURE ISMAEL 413661 W' AGENT AGENT DE RECHERCHE : D'ENCADREMENT - - - - - - - - -:- :j~inyite.-~ par - conséquent,: Jes:.:responsables. :de.service:---èt pïendre dispositions idoines en vue de la participation effective des agents désignés à ladite formation. | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 151 | 30/06/2017 | Liste des agents retenus pour la formation sur le module informatique T1 de gestion du transit à la Direction Régionale des Douanes. d’Aboisso. | Col.Maj DA Pierre A. | NOTE DE SERVICE N°151 DU 30JUIN 2017 Objet : Liste des agents retenus pour la formation sur le module informatique Tl de gestion du transit à la Direction Régionale des Douanes d’Aboisso. Dans le cadre du démarrage de la première Phase pilote du Projet d'interconnexion des systèmes informatiques des Administrations des douanes des République du Ghana et de la Côte d'Ivoire, j'ai' l'honneur de communiquer, à l'ensemble du service, la liste des agents des douanes du Bureau de Noé retenus pour la formation sur le module informatique Tl de gestion du transit, prévue du 03 au 07 juillet 2017 à la Direction Régionale des Douanes d'Aboisso. Ce sont: NOMS El PRENOMS ADOU TAH FELIX, 268 006-Q KONE MEHOUE 160 496-Y OUATTARA SOULEYMANE 312 880-Z KRA KOUAKOU LAMBERT 240 899-L ACHIE ACHIE JUSTIN 312 522-M ADOU YAO 243 485-U AHOUTY N' CHO FRANCOIS 240 870-S AMON YANNICK SERGE 412 420-Q BAKAYAKO VALY 412 429 M BAKAYOKO ANLIOU 304 104-C BAMBA AMINAT A 412 433 H BAMBA SOU LEY MANE 414 149-W BERTE DJENEBA KADIDIA 412 442-J BLADI KESSE CYNTHIA PRUDENCE 413 128 Q BORA HAMADOU 413782-Q CISSE SEKOU 412 452-L COULIBALY AWA ANASTASIE YELE COULIBALY FOUNGNIGUE STEPHANE COULIBALY LAHONA HADOU COULIBALY N'GOLO OUMAROU DAH JEAN PIERRE DAO MAMADOU DEHO EDMOND EDOURD 412452-L 412458-S 412462-N 414150-T 412477-M 412479-X 304'056 E 24 DIABY MAMADOU 412486-F 25 DIOMANDE MORIBA 412500-Z 26 DJEHA DAUH PAUL 304063-D 27 DOUMBIA AMARA TIEKOUNADI 412508-V 28 DOUMBIA SEKOU 412510-J 29 FAHE RICHARD 158665-J 30 FOFANA HAWA 412517-0 31 GUIBE BLE 160 472-F 32 KALOU KONAN JEAN 152527-J 33 KOKO "KOUASSI MATHIEU 160 494-W 34 KONE LAMINE 399030-F 35 KOUAME KOUAME SOULEYMANE 412940-Z 36 OUAITARA BOUBAKAR 412981-F 37 OUATIARA N'GOLO SOULEYMANE 414020-l 38 OULAIMARIUS 312541-Y 39 OYOUROU, ZOKOU , 312459-E 40 SAMBA NEE EMMA LAURE 303982-T 41 SAVANEVAKARAMOKO 4UQ49-Y• 42 SIDIBE ADAMA 412647-X 43 SAUMANO MARIAME 412673-Z 44 TOGBA DE DOMINIQUE 304052-A 45 TOUAN• NAPOLEON 144S00-C 46 TRAORE BALLA MOUSSA JUNIOR 412694-P 47 TRAORE MARIAM 414160-V 48 YEO SIONKANA MADOU 14J E 49 YORAUD FRANCK APPOLINAIRE 312525-Q 50 ZIEHI NEE KPAE GUIEGUIA ROSE 303987-Y j'invite, par conséquent, les responsables de ce service à prendre les dispositions idoines en vue de la participation effective des agents désignés à ladite formation.••• Col. Maj. DA Pierre A. | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 153 | 30/06/2017 | Séminaire de formation sur le thème: La gestion du risque-douanier en entreprise . | Col. Maj.DA Pierre A | NOTE DE SERVICE N°153 DU 30 JUIN 2017 L'Observatoire de Célérité des Opérations de Dédouanement (OCOD), en partenariat avec la Direction Générale des Douanes organise un séminaire de formation sur le thème: Il La gestion du risque-douanier en entreprise Il A cet effet, les Agents des Douanes dont les noms suivent sont désignés pour participer à cette formation qui aura lieu du mardi 04 au vendredi 07 juillet 2017à l'Ecole des Douanes, à partir de 08h00 : ZOUEGNA TIMO LEON; MINHIBO GNONSEA EUGENE ZEHI TAWHO LUC ; PHILIPE ET DE LA VALEUR BAMBA SIRIKI GNEBA JOSEPH ABEL IDRISSA KONATE A BESSELA ANNICKFLORA AEROPORTUAIRE ADJOINT YEZION BONGNET FIDELE PRISCA EPSE LOBOGNON DAYORO CHARLES AKASSI NEE SEHIA EVELYNE Col. Maj. DA Pierre A. | Visionner |
