TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.
- Circulaire
- Décision
- Notes d'information
- Notes de services
- Décret
- Arrêté
- Convocation
- Conventions
- Autres
| Type | Mots Clés | Numéro | Date de signature | Objet | Reférence | Signataire | Contenu du document | Fichier |
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| CONVOCATION | 285 | 02/12/2016 | Comité de Direction. | Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | CONVOCATION N°285 DU 02 DECEMBRE 2016 MESDAMES ET MESSIEURS: • Les Directeurs Généraux Adjoints; • L'Inspecteur Général ; • Les Inspecteurs Généraux Adjoints; • Les Conseillers; . Les Directeurs Centraux. Objet: Comité de Direction. J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du Comité de Direction qui aura lieu le mercredi 07 décembre 2016 à 09h00, à la salle ANGOUA Koffi Maurice de la Direction Générale des Douanes. Ordre du jour: 1. Informations . Compte-rendu de mission: Conférence du sous-comité des Directeurs Généraux de l'Union Africaine 2. Lecture et adoption du Compte Rendu du dernier Comité de Direction 3. Exécution du service 3.1 - Le point des recettes • Recette à fin novembre 2016 ; • Objectifs des recettes de décembre 2016. 3.2 - Evaluation des mesures d'optimisation des recettes et de sécurisation des procédures 3.3 - Evaluation des réformes et du plan d'actions • Plan d'actions stratégiques; • CONAFIP; • Projet de dématérialisation (exposé du Président de Comité) ; • Point du transfert de compétences de WEBB FONTAINE à la DARRV. 3.4 - Lutte contre la fraude: • situation du transit; • l'audit du transit par l'Inspection Générale; • point des contrôles conjoints DGD/DGI. 3.5 -Suivi des diligences issues du dernier comité de direction 3.6 - Examen du projet de circulaire organique 4. Divers LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | Visionner | ||
| CIRCULAIRE | 1825 | 01/12/2016 | Déclaration en détail de certains véhicules usagés. | Code des douanes | Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | CIRCULAIRE N°1825 DU 01 DECEMBRE 2016 Objet: Déclaration en détail de certains véhicules usagés. Réf. Code des douanes J'ai été avisé de ce que l'existence dans la nomenclature Tarifaire et statistique (NTS) du Tarif Extérieur Commun (TEC) de la CEDEAO, de sous-positions tarifaires couvrant à la fois des catégories de véhicules neufs et usagés engendrait des difficultés lors de l'édition de la déclaration en détail. En effet, le paramétrage au SYDAM World de ces sous-positions tarifaires était conçu de telle sorte que les déclarants étaient appelés à renseigner indistinctement la référence du RFCV quel que soit l'état (neuf ou usagé) du véhicule importé. Pour surmonter les difficultés liées à cette imprécision, j'ai l'honneur de faire connaitre à l'ensemble du service et des usagers que le champ 33 (code NTS des marchandises) de la déclaration en détail a été réaménagé dans le SYDAM World depuis le 21 novembre 2016. Ainsi, lors de l'édition de la déclaration en détail d'un véhicule usagé relevant d'une sous-position tarifaire couvrant à la fois des catégories de véhicules neufs et usagés, le déclarant devra désormais sélectionner, dans la 3ème case du champ 33, la mention « usagé » et saisir le code document « 6023 :…. » pour renseigner la référence du CIVIO. J'attache du prix au strict respect des dispositions de la présente. LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | Visionner | |
| NOTE DE SERVICE | 283 | 30/11/2016 | Séminaire de formation sur le Thème: "REGLES D'ORIGINES APPLICABLES AUX POISSONS". | Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | NOTE DE SERVICE N°283 DU 30 NOVEMBRE 2016 Dans le cadre du renforcement des capacités des agents des Douanes, la Direction Générale des Douanes organise un séminaire de formation sur le thème: « REGLES D'ORIGINES APPLICABLES AUX POISSONS ». A cet effet, les Agents des Douanes dont les noms suivent sont désignés pour participer à cette formation qui se tiendra du 30 novembre au 02 décembre 2016 à l'Ecole des Douanes, à partir de 08h00. Ce sont: DIRECTION DES SERVICES DOUANIERS DU PORT ET SERVICES SPECIAUX AYATO CONSTANCE IRIE BOTI LOU NADEGE KOFFI INDRE BOUABEHI BOUABEHI BRICE BAMBA KALILOU LAGO LAGOKE THOMAS TUO SALIF TANOH KOUA EMMANUEL GNALI NINA ROSELINE KOUASSI MAMADOU DIRECTION DES ENQUETES DOUANIERES AMON AKUBA ANGELINE DEUH YOHOU DORCAS PELAGIE BAH BEDEL CLEMENT BOSSE GUY DESIRE SAMUEL DJIHO ACHILLE AKA TANOH BENOIT KOFFI KANGA FELIX YAO KOUASSI ARTHUR Directeur Général des Douanes Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 284 | 30/11/2016 | Formation de vingt(20) agents des douanes aux opérations de scannage. | Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | NOTE DE SERVICE N°284 DU 30 NOVEMBRE 2016 Objet: Formation de vingt(20) agents des douanes aux opérations de scannage. Dans le cadre de la mise en exploitation de la salle d'analyse déportée, l'Administration des Douanes en collaboration avec le fournisseur SITM-Nuctech initie du 30 novembre au 13 décembre 2016, un programme de formation aux opérations de scannage à l'intention des agents des Douanes. A cet effet, les agents dont la liste est jointe en annexe sont désignés pour participer à ladite formation. Les modules et le programme détaillé de formation seront communiqués ultérieurement. P.J: Liste des agents retenus pour la formation aux opérations de scannage. COULIBALY A.SOUNGALO, ARRA AMAH GERARD, MOUSSA CISSOKO, OUATTARA OUSMANE OSSOHOU JULES AUGUSTIN, SORO NALOUROUGO, BRISSI SERGES PACOME S., KONAN KOUAKOU ROMOE, TRAORE DIOH, OUATTARA LEGNIME ROKIA, LASSANE OUATTARA, BOYA TOUAMAN ALAIN, OUATTARA PORNON, COULIBALY T.ABDOULAYE, KAMAGATE YSSIF, GBANE MORY, AMANI AFFOUE EDWIGE, EBROITIE OI EBROITIE CLEMENT. Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 282 | 28/11/2016 | Mise à disposition de l'Unité de Lutte Contre la Criminalité Transnationale Organisée des Agents des Douanes. | Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | NOTE DE SERVICE N°282 DU 28 NOVEMBRE 2016 Relative à la mise à disposition de l'Unité de Lutte Contre la Criminalité Transnationale Organisée des Agents des Douanes. En application de l'arrêté N° 515/MEMIS/DGPN/DPPN/ du 16 Novembre 2016, les agents des Douanes ci-dessous désignés sont mis à la disposition de l'Unité de lutte contre la Criminalité Transnationale organisée (UCT) à compter de la date de signature de la présente. Il s'agit de : PREGNON HIPPOLYTE ARMANDO 343605 Q, ZOHORE GNAORE CLAVER ALPHONSE 320051-C, TANO DONGO PAUL 165281 Z, FOFANA SEYDOU 413838 Q, DEMBELE ABDOUL AZIZ 413238 W, SANOGO YAYA 414047 K, SEKONGO IBRAHIMA 412646 W, OBROU AKE THIERRY 312780 C, KOUASSI KOUADIO FRANCIS 413956 M, ZOUZOU PRIVAT 348808 Z. Les chefs de service doivent prendre toutes les dispositions utiles pour faire parvenir le compte rendu de cessation de service des agents concernés à la Direction des Ressources Humaines dans un délai de quarante huit (48) heures. L'Inspecteur Général des Douanes, le Directeur des Ressources Humaines et le Directeur des Moyens Généraux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution effective de la présente note. LE DIRECTEUR GENERAL Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 275 | 24/11/2016 | Seminaire de Formation | ISSA COULIBALY Contrôleur General des Douanes | NOTE DE SERVICE N °275 DU 24 NOVEMBRE 2016 Objet: Séminaire de formation. Destinataires: Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances», la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants: l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera dans le bâtiment de l'Ecole Doctorale situé sur le site secondaire de l'Université Félix Houphouët Boigny, sis à Bingerville, du lundi 05 au mercredi 07 décembre 2016. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8h00. KOCOLA KOTCHI THEODORE, Inspecteur des Douanes, BUREAU DES DOUANES ABIDJAN PORT, N'DO PACOME, Inspecteur des Douanes, SECTION 17 DE VISITE DU BUREAU DES DOUANES ABIDJAN PORT DOH DANIEL, Inspecteur de Douanes, SECTION DE VISITE DU BUREAU SCANNER, ZADI KOUKO RAPHAEL, Inspecteur des Douanes, SUBDIVISION DE LA SURVEILLANCE ET DES INTERVENTIONS D'ABIDJAN. Directeur Général des Douanes ISSA COULIBALY Contrôleur General des Douanes | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 276 | 24/11/2016 | Séminaire de formation | ISSA COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | NOTE DE SERVICE N° 276 DU 24 NOVEMBRE 2016. Objet: Séminaire de formation Destinataires: Les agents désignés dans le tableau ci-dessous. Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants : l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera dans le bâtiment de l'Ecole Doctorale situé sur le site secondaire de l'Université Félix Houphouët Boigny, sis à Bingerville, du lundi 28 au mercredi 30 novembre 2016. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8h00. LOROUGNON née ALEXISE MICHELA OBOO, Administrateur des services douaniers, BUREAU DES DOUANES ABIDJAN PORT, SORO GONA ALI, Inspecteur des douanes, BUREAU DES DOUANES ABIDJAN PORT, YOVAN KOUAKOU CHRISTIAN, Ingénieur des techniques d'informatique, SOUS DIRECTION DU BUDGET, TANOH JEAN KASSI, inspecteur des douanes, SECTION DE VISITE DU BUREAU EXPORT (CAFE-CACAO) Directeur Général des Douanes ISSA COULIBALY Contrôleur General des Douan | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 277 | 24/11/2016 | Séminaire de formation | ISSA COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | NOTE DE SERVICE N° 277 DU 24 NOVEMBRE 2016 Objet: Séminaire de formation. Destinataires: Les agents désignés dans le tableau ci-dessous. Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants: l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera dans le bâtiment de l'Ecole Doctorale situé sur le site secondaire de l'Université Félix Houphouët Boigny, sis à Bingerville, du mardi 29 novembre au jeudi 01 décembre 2016. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8h00 BAMBA BRAHIMA, Inspecteur des Douanes, BUREAU DES DOUANES ABIDJAN PORT, KAOUE BAY SUEDE THIBAUT, Inspecteur des Douanes, BUREAU DES DOUANES ABIDJAN PORT, ADJIDAN KOKO M'BRETO JOSEPH ISMAEL, inspecteur des Douanes, SECTION VISITE DU BUREAU OPERATIONNEL DES EXONERATIONS ET FRANCHISES, TANO ATTA YAO JOSEPH, Administrateur des services douaniers, SECTION VISITE DU BUREAU DE TRANSIT ET DES ACQUITS. Directeur Général des Douanes ISSA COULIBALY Contrôleur General des Douanes | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 278 | 24/11/2016 | Séminaire de formation | ISSA COULIBALY Contrôleur General des Douanes | NOTE DE SERVICE N°278 DU 24 NOVEMBRE 2016 Objet: Séminaire de formation Destinataires : Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de Fa présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants : l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera dans le bâtiment de l'Ecole Doctorale situé sur le site secondaire de l'Université Félix Houphouët Boigny, sis à Bingerville, du mardi 06 au jeudi 08 décembre 2016. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8h00. KOUAME KANGA, Inspecteur des Douanes, SECTION 17 DE VISITE DU BUREAU DES DOUANES ABIDJAN PORT, GONZREU NOUHAN DOMINIQUE, Inspecteur des Douanes, SECTION 17 DE VISITE DU BUREAU DES DOUANES ABIDJAN PORT, KOUACOU AMON SYLVAIN, Inspecteur des Douanes, SECTION DE VISITE DU BUREAU DES DOUANES AEROPORT, BLE LAMAN, Administrateur des services douaniers, SECTION VISITE DU BUREAU OPERATIONNEL DES EXONERATIONS ET FRANCHISES. Directeur Général des Douanes ISSA COULIBALY Contrôleur General des Douanes | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 274 | 21/11/2016 | Séminaire de Formation | Col. DA Pierre .A | NOTE DE SERVICE 274 DU 21 NOVEMBRE 2016 Les Agents des Douanes dont les noms suivent sont désignés pour participer aux formations citées dans le tableau ci-dessous. Ces formations se tiendront à l'Ecole des Douanes aux dates indiquées à partir de 8h 00. ce KOCOLA KOTCHI - N'DO PACOME - OUATTARA NEWELA - DIA DIBY AIME CESAR - KOUASSI N'DRI - DALE BEUGRE FREDERIC - AYEREBI KATCHE MAGNE ANY - G BAN E FETIGUE - GUIPIE LOGBO - AMEMON BROU FAUSTIN - AMON AKUBA ANGELINE - DEUH YOHOU DORCAS PELAGIE - BAH BEDEL CLEMENT BUREAU DES REGIMES PARTICULIERS - KOUMA KOUASSI - NANGUI ABISSAI GABIN CISSE ABDOUL - SARAKA KOFFI - DOSSO BAKARY - SIO ARNAUD RODRIGUE - KPEHE NEE PEHE JUSTINE - GOGBE ELLA SABINE - DAGNOGO LASSINA DIRECTION DES SERVICES DOUANIERS DU PORT ET SERVICES SPECIAUX - KOUAME KANGA - SORO DO - GOULEDEHI MARINA - COULIBALY BRAHIMA - DOSSO DOUGOUTIGUI - KONE SIE DIRECTION DES ENQUETES DOUANIERES - KOULECE ALICE PRISCA - KOUASSI KOUASSI GEORGES - BAMBA TIEMOKO THIERRY - KOFFI KANGA FELIX - MANTOKOMAN ZOROLOU - KONE BAKARY - COULIBALY DRISSA BUREAU DES REGIMES PARTICULIERS - KOUMA KOUASSI - NANGUI ABISSAI GABIN DIRECTION DES ENQUETES DOUANIERES - MINHIBO GNONSEA EUGENE - BOSSE GUY DESIRE SAMUEL - DJIHO ACHILLE - AKA TANOH BENOIT - OGOU BOKPOUE PAUL - DEZAI ALIX-CYNTHIA - COULIBALY DOTEHIN - MECHIE DIOMANDE - ANGORA ADOM CONSTANT - YAO KOUASSI ARTHUR BUREAU DES REGIMES PARTICULIERS - KOUMA KOUASSI - NANGUI ABISSAI GABIN Col. DA Pierre .A | Visionner |
