TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.
- Circulaire
- Décision
- Notes d'information
- Notes de services
- Décret
- Arrêté
- Convocation
- Conventions
- Autres
| Type | Mots Clés | Numéro | Date de signature | Objet | Reférence | Signataire | Contenu du document | Fichier |
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| CIRCULAIRE | 1808 | 13/10/2016 | Elaboration des déclarations au bureau CIAB3. | Col.DA Pierre A. | CIRCULAIRE N°1808 DU 13 OCTOBRE 2016 Objet: Elaboration des déclarations au bureau CIAB3 J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du service et des usagers qu'à compter du lundi 17 octobre 2016, l'élaboration des déclarations au bureau CIAB3 se fera uniquement à partir de la plate-forme du Guichet Unique du Commerce Extérieur (GUCE). En conséquence, les usagers n'auront plus la possibilité d'enregistrer les déclarations du bureau CIAB3 depuis l'interface client de SYDAM World. J'attache du prix au strict respect des dispositions de la présente et toute difficulté d'application me sera signalée d'urgence. P/le Directeur Général des Douanes P.I. le Directeur Général Adjoint Col.DA Pierre A. | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 245 | 10/10/2016 | Passages à l'émission"Matin Bonheur" sur RTI1. | Col.DA Pierre A. | NOTE DE SERVICE N°245 DU 10 OCTOBRE 2016 Objet: Passages à l'émission "Matin Bonheur" sur RTI1 En vue d'intensifier ses actions de communication, notre Administration a obtenu des temps d'antennes à la Radiodiffusion télévision Ivoirienne (RTI), notamment des passages à l'émission "Matin Bonheur" sur RTI1. A cet effet, j'ai l'honneur de convier Mesdames et Messieurs les Directeurs Centraux, à prendre les dispositions utiles pour leur participation effective à cette émission, conformément au calendrier ci-joint. -Mardi 11 octobre 2016 Direction de la Communication et de la Qualité(DCQ) ; -Mardi 18 octobre 2016 Direction de la Réglementation et du Contentieux (DRC) -Mardi 25 octobre 2016 Direction des Services Douaniers du Port et des Services Spéciaux (DSDPSS) -Mardi 01 novembre 2016 Direction des Services Douaniers du Port et des Services Spéciaux (DSDPSS) -Mardi 08 novembre 2016 Direction de l'Analyse des Risques, du Renseignement et de la Valeur (DARRV) -Mardi 15 novembre 2016 Direction des Services Douaniers du Port et des Services Spéciaux (DSDPSS) -Mardi 22 novembre 2016 Direction des Services Douaniers du Port et des Services Spéciaux (DSDPSS) -Mardi 29 novembre 2016 Direction de l'Informatique(DI) Mardi 06 décembre 2016 Direction des Services Aéroportuaires (DSA) -Mardi 13 décembre 2016 Direction des Enquêtes Douanières (DED) -Mardi 20 décembre 2016 Direction des Services Aéroportuaires (DSA) -Mardi 27 décembre 2016 Direction de la Surveillance et des Interventions (DSI) | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 241 | 07/10/2016 | Intérim du Directeur Général | Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | NOTE DE SERVICE N° 241 DU 07 OCTOBRE 2016 Objet: Intérim du Directeur Général des Douanes J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du personnel et des usagers qu'en l'absence du Directeur Général des Douanes, du samedi 08 au dimanche 16 octobre 2016 inclus, l'intérim est assuré par le Colonel DA Pierre Alphonse, Directeur Général Adjoint. Directeur Général des Douanes Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 242 | 07/10/2016 | Séminaire de formation | Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | NOTE DE SERVICE N°242 DU 07 OCTOBRE 2016 Objet: Séminaire de formation Destinataires: Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants : l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera dans le bâtiment de l'Ecole Doctorale situé sur le site secondaire de l'Université Félix Houphouët Boigny, sis à Bingerville, du lundi 17 au mercredi 19 octobre 2016. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8h00. AKON Epse SICA ALICE PELAGIE, Inspecteur de l'éducateur Spécialisé BUREAU DU CADRE DE TRAVAIL, AGBANAN KONAN AYA JOELLE Attaché Administratif, BUREAU DE L'ACTION SOCIALE, KOUADIO NAN JACQUELINE, Attaché des Finances, DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DU CONTENTIEUX, SORO née DJIKE JOCELYNE ANGELINA, Administrateur Civil, SOUS-DIRECTION DE LA COMMUNICATION Directeur Général des Douanes Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 243 | 07/10/2016 | Séminaire de formation | Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | NOTE DE SERVICE N °243 DU 07 OCTOBRE 2016 Objet: Séminaire de formation Destinataires: Les agents désignés dans le tableau ci-dessous. Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances», la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants : l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera dans le bâtiment de l'Ecole Doctorale situé sur le site secondaire de l'Université Félix Houphouët Boigny, sis à Bingerville, du mardi 11 au jeudi 13 octobre 2016. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8h00 NANGUI ABISSAI GABIN, inspecteur des Douanes, SECTION DE VISITE CAFE-CACAO DU BUREAU DES REGIMES PARTICULIERS, ZRAE BI TRA ALFRED, Administrateur des services financiers des douanes, BUREAU REGIONAL DE RENFORCEMENT DE L’OMD POUR L’AFRIQUE OCCIDENTALE ET CENTRALE, BOCA KONAN TRINITE, Ingénieur Informaticien, DIRECTION DE L’INFORMATIQUE, BROU JEAN BAPTISTE MOCKEY, Ingénieur Informaticien, SOUS-DIRECTION DES SERVICES SPECIAUX Directeur Général des Douanes Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 244 | 07/10/2016 | Séminaire de formation | Issa COULIBALY Contrôleur Général des douanes | NOTE DE SERVICE N°244 DU 07 OCTOBRE 2016 Objet: Séminaire de formation Destinataires: Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le caçj.re des formations générales développées par le projet « Institut des Finances», la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents, services. Seront successivement abordés les thèmes suivants : l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera dans le bâtiment de l'Ecole Doctorale situé sur le site secondaire de l'Université Félix Houphouët Boigny, sis à Bingerville, du mardi 18 au jeudi 20 octobre 2016. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8hOO. KOUDOU SERGE ALAIN, Administrateur des services financiers des douanes, DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DU CONTENTIEUX, ANASET née KOUROUMA ANY ANNABELLE, Administrateur Civil, BUREAU DE LA QUALITE ADMINISTRATIVE ET DES OPERATIONS KONAN N'DA MARIE ANGE, Attaché Administratif, DIRECTION DE LA COMMUNICATION ET DE LA QUALITE, DIBO ACKOMAN JUSTINE, Inspecteur des Douanes, SECTION 17 DE VISITE DU BUREAU DES DOUANES ABIDJAN PORT Direction Général des Douanes Issa COULIBALY Contrôleur Général des douanes | Visionner | ||
| CIRCULAIRE | 1807 | 04/10/2016 | Autorisation d'exercice des professions touchant au commerce des animaux, des denrées animales et d'origine animale destinés à la consommation humaine | Arrêté interministériel n°565/MC/MIRAH du 07 septembre 2016 portant autorisation d'exercice des professions touchant au commerce des animaux, des denrées animales et d'origine animale destinés à la consommation humaine au titre de la deuxième session de l'année 2016 pour le District d'Abidjan. | Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | CIRCULAIRE N°1807 DU 04 OCTOBRE 2016 Objet : Autorisation d'exercice des professions touchant au commerce des animaux, des denrées animales et d'origine animale destinés à la consommation humaine Réf. : Arrêté interministériel n°565/MC/MIRAH du 07 septembre 2016 portant autorisation d'exercice des professions touchant au commerce des animaux, des denrées animales et d'origine animale destinés à la consommation humaine au titre de la deuxième session de l'année 2016 pour le District d'Abidjan. J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du service et des usagers, conformément à l'Arrêté interministériel visé en référence, la liste jointe en annexe, des opérateurs autorisés pour l'exercice des professions touchant au commerce des animaux, des denrées animales et d'origine animale destinés à la consommation humaine au titre de la deuxième session de l'année 2016 pour le District d'Abidjan. J'attache du strict respect aux dispositions de la présente qui est d'application immédiate. Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes Liste des personnes physiques ou morales autorisées a exercer au titre de l'année 2016 suite aux travaux de la 2ème session ordinaire de la commission d'agrément N° ETA BLISS EM ENT RESPONSABLE ADRESSES 74 IVFPC 16 MDV IVOIRE IMPORT EXPORT MANGALINDAN DOMINADOR 26 BP 565 ABIDJAN 26 08 02 88 88 75 IVFPC 16 DIAMOND FISH ISSAKA FANNY BP 1053 ANYAMA 07 99 98 77 76 IVFPC 16 IRGEN PLUS SARL NEGRI YAKHOUB 08 BP 2165 ABIDJAN 08 57519727 77 IVFPC 16 LA BONNE VIANDE TOURE LOUA ALBERT 04 BP 319 ABIDJAN 04 05 40 54 33/46 56 13 22 78 IVFPC 16 PRODUITS PLUS CENTRAL FOFANA ABOUBAKAR SIDIKI 01 BP 6938 ABIDJAN 01 23 53 74 00/ 04 00 10 20 79 IVFPC 16 ALCO FOODS AMER ALI 05 BP 3448 ABIDJAN 05 77 14 08 45/ 07 23 15 20 80 IVFPC 16 CODISPA AMER HUSSEIN ALI 18 BP 2410 ABIDJAN 18 49 65 65 65 N° ETABLISSEMENT RESPONSABLE ADRESSES 96 IPP 16 DIAMOND FISH ISSAKA FANNY BP 1053 ANYAMA 07 99 98 77 97 IPP 16 CODISPA AMER HUSSEIN A LI 18 BP 2410 ABIDJAN 18 49 65 65 65 98 IPP 16 MDV IVOIRE IMPORT EXPORT MANGALINDAN DOMINADOR 26 BP 565 ABIDJAN 26 08 02 88 88 99 IPP 16 MAISON EDWIN EDWIN EBA LINDA CHRISTELLE 01 BP 12445 ABIDJAN 01 07 68 55 96 100 IPP 16 QUEEN IMPORT CI LAM WAI SHUN NENITA M. 26 BP 68 ABIDJAN 26 09 22 97 43 101 IPP 16 PRODUITS PLUS CENTRAL FOFANA ABOUBAKAR SIDIKI 01 BP 6938 ABIDJAN 01 23 53 74 00/ 04 00 10 20 102 IPP 16 BENIT FOOD SARL KOUAKOU AKISSI ROSALIE Epse YAO 04 BP 1543 ABIDJAN 04 07 06 20 71 103 IPP 16 OCETRANS RICHMOND épse MICHOT SANDRA J.A. 01 BP 3693 ABIDJAN 01 20 32 48 75 / 20 32 47 16 104 IPP 16 ETS S.A.S SUPPLY DERGAM DERGAM 18 BP 2603 ABIDJAN 18 21 34 12 53 105 IPP 16 SERVAIR ABIDJAN THOMAS PATRICE CHRISTIAN ANTOINE 07 BP 08 ABIDJAN 07 21 75 08 13 106 IPP 16 DISPAL- CI LEMMENS HENDRIKUS JACOBUS MARIA 01 BP 6375 ABIDJAN 01 21 21 63 36 107 IPP 16 IMPROGEL DIABATE ASSAH EPSE HOGUIE 01 BP 2804 ABIDJAN 01 21 25 69 27/07 69 64 99 108 IPP 16 ETS GRACE DIVINE AHOUSSI BOA EUGENE 23 BP 2653 ABIDJAN 23 23 45 07 49 / 08 49 58 65 109 IPP 16 SOCOCI ABDUL REDA KASSEM NAHLE RAYAN JOHNY 03 BP 1590 ABIDJAN 03 21 24 45 46 / 07 73 45 80 110 IPP 16 MEDIANE SERVICES AMOUSSA ABDOUL MADJIDD 05 BP 1369 ABIDJAN 05 09 83 75 53 111 IPP 16 ROYAL LEE TRADING LI PIN YUEN AH KUO 04 BP 892 ABIDJAN 04 ?3 AA m pv / 09 52 15 59 112 IPP 16 TAMARO FISH KEITA AMADOU 16 BP 115 ABJ 16 09 43 55 24 113 IPP 16 CDPA GOUNDIAMY ZAINEB COUMBA 18 BP 161 BINGERVILLE 18 21 25 49 16 N° ETABLISSEMENT RESPONSABLE ADRESSES 114 IPP 16 GH MINING COTE D'IVOIRE LOHOU OLGA MARCELLE 30 BP 389 ABIDJAN 30 07 12 35 25 115 IPP 16 DFLCI BENDJE SERAPHIN HECTOR 23 BP 1655 ABIDJAN 23 01 40 57 97 116 IPP 16 3R UNIVERSAL COTE D'IVOIRE JOHN ISAAC SANA KINTY 30 BP 887 ABIDJAN 30 07 11 09 10 117 IPP 16 EKOGNY AYE YAPI GUSTAVE 08 BP 2686 ABIDJAN 08 57 91 36 88 118 IPP 16 SAPECO MAIGA KARIMA 05 BP 1032 ABIDJAN 05 07 12 35 25 GROSSISTES EN POISSONS N° ETABLISSEMENT RESPONSABLE ADRESSES 12 GP 16 DOCH SERVICES KANGAH N'DA CHANTAL 25 BP 715 ABIDJAN 25 07 64 50 01/57 04 71 16 13 GP 16 ETS KOUAME BROU KOUAME BROU 13 BP 1344 ABIDJAN 13 09 11 98 23 14 GP 16 POISSONNERIE DU NORD KOUADIO KOUAKOU PAUL BP 934 KORHOGO 09 11 98 23 15 GP 16 ETS KOUAME AKOUBA CARMEN KOUAME AKOUBA CARMEN 11 BP 1396 ABIDJAN 11 07 80 85 15 16 GP 16 ETS DIALLO KOUBA DIALLO KOUBA 05 BP 18 ABIDJAN 08 07 84 80 68 17 GP 16 ETS DACOURY OYOUROU JOACHIME DACOURY OYOUROU JOACHIME 02 BP 5189 ABIDJAN 02 07 92 13 41 18 GP 16 ETS CISSE NAMIZATA CISSE NAMIZATA 08 BP 1055 ABIDJAN 08 07 07 03 91 19 GP 16 ETS KARIDIATA FOFANA KARIDIATA FOFANA BP 929 LAKOTA 01 11 90 35 eu Gr ib ETS KARAMOkT) MARIAM KAUAfiAOW MARIAM DD OOCiO ADTtsTAK' rsrr 05 87 94 53 | Visionner | |
| NOTE DE SERVICE | 240 | 03/10/2016 | Séminaire de formation | Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | NOTE DE SERVICE N°240 DU 03 OCTOBRE 2016 Objet : Séminaire de formation Destinataires : Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants : l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera dans le bâtiment de l'Ecole Doctorale situé sur le site secondaire de l'Université Félix Houphouët Boigny, sis à Bingerville, du lundi 03 au mercredi 05 octobre 2016. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8h00. Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 238 | 03/10/2016 | Séminaire de formation | Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | NOTE DE SERVICE N°238 DU 03 OCTOBRE 2016 Objet : Séminaire de formation Destinataires : Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants : l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera dans le bâtiment de l'Ecole Doctorale situé sur le site secondaire de l'Université Félix Houphouët Boigny, sis à Bingerville, du mardi 04 au jeudi 06 octobre 2016. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8h00. Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 239 | 03/10/2016 | Séminaire de formation | Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | NOTE DE SERVICE N°239 DU 03OCTOBRE 2016 Objet : Séminaire de formation Destinataires : Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destins aires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants : l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilita don des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera dans le bâtiment de l'Ecole Doctorale situé sui le site secondaire de l'Université Félix Houphouët Boigny, sis à Bingerville, du lundi 10 au mercredi 12 octobre 2016. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8h00. Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | Visionner |
