TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.
- Circulaire
- Décision
- Notes d'information
- Notes de services
- Décret
- Arrêté
- Convocation
- Conventions
- Autres
| Type | Mots Clés | Numéro | Date de signature | Objet | Reférence | Signataire | Contenu du document | Fichier |
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| NOTE DE SERVICE | 85 | 07/04/2016 | Séminaire de formation | Col. Kouassi HACCANDY | NOTE DE SERVICE N°85 DU 07 AVRIL 2016 Objet: Séminaire de formation Destinataires: Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destinataires. de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents Services. Seront successivement abordés les thèmes suivants : • L’organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera dans le bâtiment de l'Ecole Doctorale situé sur le site secondaire de l'Université Félix Houphouët Boigny, sis à Bingerville, du mardi 12 au jeudi 14 avril 2016. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8hOO. NOM ET PRENOMS ADOU ACHY GABRIEL YORO NEKPADRO EMMANUEL AGO ARISTIDE ADJE DANIEL EMPLOI Inspecteurs des Douanes SERVICES SUBDIVISION DE LA SURVEILLANCE ET DES INTERVENTIONS D'ABOISSO SUBDIVISION DE LUTTE CONTRE LA CONTREFACON ET LES STUPEFIANTS D'ODIENNE SECTION SCANNER MOBILE (ABIDJAN) SUBDIVISION DE LUTTE CONTRE LA CONTREFACON ET LES STUPEFIANTS DE DALOA Col. Kouassi HACCANDY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 86 | 07/04/2016 | Séminaire de formation | Col. Kouassi HACCANDY | NOTE DE SERVICE N°86 DU 07 AVRIL 2016 Objet: Séminaire de formation Destinataires: Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances», la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants: l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage' budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera dans le bâtiment de l'Ecole Doctorale situé sur le site secondaire de l'Université Félix Houphouët Boigny, sis à Bingerville, du lundi 18 au mercredi 20 avril 2016. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8hOO. NOM ET PRENOMS BLEHI SEKON ARTHUR KOUASSI VAPO ZEPHIRIN DOUAI DOMO ESAIE FOUA BI GOURIZAN VINCENT EMPLOI Inspecteurs des Douanes SERVICE BUREAU DES DOUANES DE NOE BUREAU DES DOUANES DE OUANGOLODOUGOU-SITARAIL SOUS-DIRECTION DU CONTROLE APRES DEDOUANEMENT (ABIDJAN) BUREAU DES DOUANES DE POGO Col. Kouassi HACCANDY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 87 | 07/04/2016 | séances de travail avec les services sur le PAS 2016 | Col Kouassi HACCANDY | NOTE DE SERVICE N° 87 DU 07 AVRIL 2016 Objet: séances de travail avec les services sur le PAS 2016 Dans le cadre de la mise en œuvre du Plan d'Actions Stratégiques de la Direction Générale des Douanes, la Cellule de Suivi des PAS organise ce vendredi 08 avril 2016 une série de séances de travail selon le calendrier ci-joint. A cet effet, j'invite les Directeurs Centraux et leurs points focaux à prendre toutes les dispositions utiles pour la tenue desdits travaux aux dates et heures indiquées. PJ : calendrier des séances de travail P. le Directeur Général Col Kouassi HACCANDY TOURNEE DE LA CELLULE DE SUIVI DES PLANS D'ACTIONS DANS LES SERVICES DATE: VENDREDI 08 AVRIL 2016 DIRECTION DSDPSS; DI; DRE; DSEA; DSEY; DSA RPD; DARRV; DCQ; DRC; DRH DSEE; DMG; DED; DSI; DFD LIEUX Salle de conférence RPD ; Bureau 9 ; Angoua Koffi ; DED HEURES 8h -10h 10h30-12h30 14h-15h30 16h -17h 30 | Visionner | ||
| DECISION | 118 | 06/04/2016 | Création du Comité de suivi de la mise en œuvre des projets de dématérialisation des procédures en Douane et des plateformes électroniques d'échanges de données avec les partenaires de l'Administration des Douanes | Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | DECISION N°118 DU 06 AVRIL 2016 Portant création du Comité de suivi de la mise en œuvre des projets de dématérialisation des procédures en Douane et des plateformes électroniques d'échanges de données avec les partenaires de l'Administration des Douanes LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES Vu la Loi n°64-291 du 01 Août 1964, portant Code des Douanes; Vu le Décret n°2016-21 du 27 janvier 2016, portant attributions des membres du gouvernement; Vu le Décret n°2016-04 du 12 janvier 2016, portant nomination des membres du gouvernement; Vu le Décret n°2012-287 du 16 mars 2012, portant nomination du Colonel Major Issa COULIBALY, en qualité de Directeur Général des Douanes; Vu l'Arrêté n°023 du 10 mai 2011, portant délégation de signature au Directeur Général des Douanes ; Vu les nécessités du service; DECIDE Article 1 : Il est créé au sein de la Direction Générale des Douanes un Comité de suivi de la mise en œuvre des projets de dématérialisation des procédures en douane et des plateformes électroniques d'échanges de données avec les partenaires de l'Administration des Douanes. Article 2: Le Comité est chargé d'exécuter et de coordonner toutes les actions nécessaires à la mise en œuvre effective de la politique de dématérialisation des procédures au sein de la Direction Générale des Douanes et des plates formes électroniques d'échanges de données avec ses partenaires. Article 3 : Le Comité est composé comme suit : - un Président ; - un Secrétariat Technique assuré par la Direction de l'Informatique; - des membres désignés au titre des Directions Centrales. Article 4 : Le comité se réunit sur convocation de son Président, aussi souvent que nécessaire. Article 5 : La présente décision prend effet pour compter de sa date de signature. Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes. | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 83 | 05/04/2016 | Intérim du Directeur Général des Douanes | Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | NOTE DE SERVICE N°83 DU 05 AVRIL 2016 Objet: Intérim du Directeur Général des Douanes J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du personnel et des usagers qu'en l'absence du Directeur Général des Douanes du mercredi 06 au vendredi 08 avril 2016 inclus, l'intérim est assuré par le Colonel Kouassi Haccandy Clémentine, Directeur Général Adjoint. Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 81 | 04/04/2016 | Séminaire de formation | Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | NOTE DE SERVICE N°81 DU 04AVRIL 2016 Objet: Séminaire de formation Destinataires: Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances», la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants: l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera dans le bâtiment de l'Ecole Doctorale situé sur le site secondaire de l'Université Félix Houphouët Boigny, sis à Bingerville, du mardi 05 au jeudi 07 Avril 2016. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8hOO. NOM ET PRENOMS KAMAGATE IBRAHIM SORO KOUNONTOHO AMIDOU SALIA GOUE ALFRED DIVIN TIEMOKO KOUASSI ANDRE EMPLOI ADMINISTRATEUR DES SERVICES FINANCIERS INSPECTEUR DES DOUANES INSPECTEUR DES DOUANES INSPECTEUR DES DOUANES SERVICE DIRECTION GENERALE DE KORHOGO SUBDIVISION DES BUREAUX FRONTIERES DE MAN BUREAU DES DOUANES DE NOE SUBDIVISION DES BUREAUX FRONTIERES DE BONDOUKOU Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 82 | 04/04/2016 | Importation exceptionnelle de sucre | Lettre N°0517/MC/CAB/JLB/sd du 11/03/2016 | Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | NOTE DE SERVICE N°82 DU 04 AVRIL 1016 Objet: Importation exceptionnelle de sucre Réf. : Lettre N°0517/MC/CAB/JLB/sd du 11/03/2016 J'ai l'honneur de faire connaître à l'ensemble du service que, par courrier en date du 11/03/2016 visé en référence, le Ministre du Commerce a accordé une autorisation exceptionnelle d'importation de 30 000 tonnes de sucre aux Entreprises SUCAF et SUCRIVOIRE, à raison de 20 000 tonnes pour SUCAF et 10000 tonnes pour SUCRIVOIRE. Ces importations de sucre doivent se réaliser dans le strict respect de la réglementation fiscale et douanière en vigueur. En conséquence, les importations susvisées seront assujetties au paiement intégral de tous les droits et taxes exigibles à savoir: - les droits et taxes inscrits au TEC CEDEAO (DD, RSTA, PCC, PCS) ; - la TVA; - la Taxe de péréquation; - la TCI. Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | Visionner | |
| CIRCULAIRE | 1772 | 04/04/2016 | Procédure de délivrance par la DARRV des Fiches d'évaluation des véhicules importés usagés | - Note d'information N° 341 /MPMB/DGD du 19 nov. 2014 - Circulaire n° 1770/MPMBPE/DGD du 23 mars 2016 | Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | CIRCULAIRE N° 1772 DU 04 AVRIL 2016 Objet: Procédure de délivrance par la DARRV des Fiches d'évaluation des véhicules importés usagés Réf : - Note d'information N° 341 /MPMB/DGD du 19 nov. 2014 - Circulaire n° 1770/MPMBPE/DGD du 23 mars 2016 En vue de faciliter le dédouanement des véhicules usagés importés par les voies maritimes ou terrestres et de garantir les intérêts du Trésor Public, j'ai l'honneur de faire connaître à l'ensemble du service et des usagers que la procédure de délivrance par la DARRV des Fiches d'Evaluation des Véhicules d'Occasion (FEVO) est désormais aménagée selon les modalités ci-après: 1. Saisie de la demande d'évaluation L'importateur s'adresse à son Commissionnaire en Douane Agréé qui se connecte au SYDAM WORLD et saisit la demande d'évaluation qu'il stocke en lui attribuant un numéro de répertoire. 2. Dépôt de la demande d'évaluation Muni des documents exigibles et du numéro de répertoire de sa demande, le déclarant se rend à la DARRV pour le dépôt du dossier. Au vu des documents exigibles, la DARRV recherche la demande d'évaluation stockée et fait l'opération « DEPOSER» qui matérialise la réception du dossier. 3. Evaluation du véhicule par la DARRV A partir de l'opération « EVALUER H, la DARRV procède à l'évaluation du véhicule dans un délai de 48 heures à compter de la date de l'opération « DEPOSER H. La Fiche d'évaluation DARRV (FEVO), qui comporte un numéro unique généré automatiquement par le SYDAM WORLD, est dès lors rendue disponible au SYDAM WORLD aux fins du dédouanement. 4. Apurement de la Fiche d'évaluation (FEVO) A partir du numéro de répertoire, le déclarant consulte le numéro de la Fiche d'évaluation DARRV (FEVO) au SYDAM WORLD et apure celle-ci par une déclaration en détail qu'il édite en vue du paiement des droits et taxes exigibles et de l'achèvement des formalités au Guichet Unique Automobile. J'attache du prix au strict respect des dispositions de la présente qui prend effet à compter de sa date de signature et toute difficulté d'application me sera signalée. Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | Visionner | |
| NOTE DE SERVICE | 77 | 01/04/2016 | Séminaire de formation | Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | NOTE DE SERVICE N°77 DU 01 AVRIL 2016 Objet: Séminaire de formation Destinataires : Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet « Institut des Finances», la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente, note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants: l'organigramme du Ministère; le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera dans le bâtiment de l'Ecole Doctorale situé sur le site secondaire de l'Université Félix Houphouët Boigny, sis à Bingerville, du lundi 04 au mercredi 06 Avril 2016. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8hOO. NOM ET PRENOMS YAO KOFFI, DOUE KOFFI ONANA OLIVIER, MAMADOU KONE, GAUDOUH YAO YVES EMPLOI Administrateur des Services Financiers, INSPECTEUR DES DOUANES SERVICE SUBDIVISION DES BUREAUX FRONTIERES D'ABOISSO, SECTION DES ECRITURES DU BUREAU DES DOUANES DE SAN-PEDRO, SUBDIVISION DES BUREAUX FRONTIERES DE KORHOGO, BUREAU DES DOUANES DE NIABLE. Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 80 | 01/04/2016 | 16ème réunion du Comité des Experts et 21 ème conference des Directeurs Généraux des Douanes de la Région de l'Organisation Mondiale des Douanes de l'Afrique Occidentale et Centrale (OMD-AOC) | Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes | NOTE DE SERVICE N°80 DU 01 AVRIL 2016 Mesdames et Messieurs: • les Directeurs Généraux Adjoints • l'Inspecteur Général • les Inspecteurs Généraux Adjoints • les Conseillers • les Inspecteurs Principaux • les Directeurs Centraux • les Inspecteurs de Services • les Sous-directeurs • les Directeurs Régionaux • les Chefs de Bureau • les Chefs de Section • les Chefs de Subdivision • les Organisations Syndicales et Associatives Objet: 16ème Réunion du Comité des Experts et 21ème Conférence des Directeurs Généraux des Douanes de la Région de l'Organisation Mondiale des Douanes de l'Afrique Occidentale et Centrale (OMD-AOC) J'ai l'honneur de porter à votre connaissance que la Côte d'Ivoire organise, du 25 au 29 avril 2016, à Abidjan, les assises de la 16ème Réunion du Comité des Experts et de la 21ème Conférence des Directeurs Généraux des Douanes de la Région de l'Organisation Mondiale des Douanes de l'Afrique Occidentale et Centrale (OMD-AOC), conformément au détail ci-après: - les 25 et 26 avril 2016, Réunion du Comité des Experts, lieu: HEDEN GOLF HÔTEL, sis à Cocody ; - du 27 au 29 avril 2016, Conférence des Directeurs Généraux des Douanes de la Région OMD-AOC, lieu: HÔTEL RADISSON BLU; sis à Port Bouët. Ces rencontres s'inscrivent dans le cadre de la politique de régionalisation initiée par l'Organisation Mondiale des Douanes avec pour objectif final, la modernisation des Administrations douanières à travers la promotion d'outils et instruments modernes de gestion, le renforcement des capacités des services douaniers ainsi que le partage d'expériences et de bonnes pratiques. A cet effet, j'invite les responsables ci-dessus désignés, à prendre toutes les dispositions utiles pour leur présence effective aux cérémonies d'ouverture et de clôture de ces évènements dont le programme est joint en annexe. Issa COULIBALY Contrôleur Général des Douanes 16ème Réunion du Comité des Experts et 21 ème Conférence des Directeurs Généraux des Douanes de la Région de l'Afrique de l'Ouest et du Centre de l'OMD 25 au 29 avril 2016 Abidjan, Côte d'Ivoire Samedi 23 avril 2016 Heure : 09:30 - 13:00 Activité : Réunion du Comité des Finances et d'Audit AOC Lundi le 25 avril 2016 Heure : 9:00-09:45 Activité : Cérémonie d'ouverture de la réunion des Experts: • Mot de bienvenue de l'Administration des Douanes de Côte d'Ivoire • Allocution du Représentant du Vice-président de la Région AOC • Allocution du Représentant du Secrétaire Général de l'OMD • Discours d'ouverture du Directeur Général des Douanes de Côte d'Ivoire 9 :45-10 :15 Séance de photo & Cocktail 10:15 -10:30 • Constitution du Bureau de la réunion et début des travaux • Constitution de l'Equipe des Rapporteurs • Examen du projet d'ordre du jour 10:30 -12:30 Présentation et examen des Rapports (10 mn maximum pour la présentation par structure) : • Bureau du Vice-président • Secrétariat de l'OMD • Bureau Régional pour le Renforcement des Capacités (BRRC) • Centres Régionaux de Formation (CRF) • Bureaux Régionaux de Liaison Chargés du Renseignement (BRLR) Afrique Occidentale / Afrique Centrale (y compris les résultats de l'Opération CRIPHARM) 12:30 -13:00 Présentation et examen du Rapport du Comité des Finances et d'Audit AOC: • Rapport sur les contributions annuelles, décaissements et situation du compte bancaire de la Région (5 min) • Rapport du Comité des Finances et d'Audit (10 min) • Projet de budget régional 2016-2017 (15 min) 13 :00-15 :15 Déjeuner 14:30 - 15:15 Douane numérique: • Présentation et examen du rapport du GTR Informatique-Côte d'Ivoire (10 min) • Présentation et adoption des TDR du GTR Informatique-Vice-présidence (5 min) • Interconnectivité régionale (transit) - CEDEAO (10min) • Vision et perspective régionales en matière de Douane numérique- Vice- présidence (10 min) • Discussions 15:15 -15:45 Examen du rapport d'évaluation des recommandations et décisions -Vice-présidence: • 20èmeConférence des Directeurs Généraux des Douanes • 15ème Réunion du Comité des Experts • Conférence des donateurs • Sous-comité des Directeurs généraux des Douanes de l'Union Africaine 15 :45-16 :00 Pause café 16 :00-17 :00 Examen du projet des recommandations à soumettre à la 21ème Conférence des Directeurs Généraux des Douanes – Vice-présidence 19 :30 Diner des Experts Mardi le 26 avril 2016 Heure 09:00 - 09:15 Activité 09 :00-09 :15 Présentation du Guide Régional AOC- Vice-présidence 09:15 -9:45 Conférence des donateurs AOC: Lieu, programme et projets à proposer à la prochaine conférence - Vice-présidence 9:45 -10h30 Examen du rapport du GTR virtuel chargé de rédiger un document de synthèse sur les domaines prioritaires de la Région OMD-AOC face aux nouveaux défis - Sénégal 10 :30-11 :00 Pause café 11:00 - 13:00 Examen du rapport du 16ème Comité des Experts - Vice-présidence 13:00 - 13.30 Examen du projet d'ordre du jour et dispositions pratiques concernant le programme de la Conférence des Directeurs Généraux des Douanes - Vice-présidence et Côte d'Ivoire 13 :30 Déjeuner 19 :30 Cocktail de bienvenue pour les Chefs de Délégation Mercredi le 27 avril 2016 Heure Activité 09:00 -10:15 Cérémonie d'ouverture de la 21ème Conférence des Directeurs Généraux des Douanes: • Mot de bienvenue du Directeur Général des Douanes de Cote d'Ivoire • Allocution du Vice-président de l'OMD pour la Région de l'Afrique Occidentale et Centrale • Allocution du Secrétaire Général de l'OMD • Discours du Ministre des Finances 10 :15-10 :45 Séance de Photos & Cocktail 10:45 - 10:30 • Constitution du Bureau de la Conférence et début des travaux • Constitution de l'Equipe des Rapporteurs • Examen du projet d'ordre du jour 10:30 - 11:00 Les priorités de l'agenda de l'OMD 11:00 -12:00 Evolution de la stratégie régionale • Plan Stratégique Régional- Evaluation et évolutions - BRRC (30 min): • Présentation générale • Résultats et enseignements de l'auto-évaluation 2015 • Feuilles de route 2016 • Perspectives de la Région OMD-AOC face aux défis émergents-Sénégal (15 min) • Discussions 12 :00-13 :00 Leadership et Management: • Présentation du programme LMD - Secrétariat OMD (20 min) • Mise en œuvre du programme en AOC • Expérience du Cameroun (10 min) • Expérience de la RD Congo (10 min) • Pertinence du programme pour les DG Douanes et discussions – Secrétariat OMD (20 min) 13 :00-14 :30 Déjeuner 14:30 -15:30 Les Douanes de la Région AOC face au défi sécuritaire : • Résolution de Punta Cana concernant le rôle de la Douane dans le contexte 1 de la sécurité - Secrétariat OMD (10 min) • Trafics illicites et financement de la criminalité transfrontalière – Projet Africa TWIX (Trafic Central Africa, 15 min) • Présentation des résultats de l'opération CRIPHARM -les BRLR (15 min) • Etat des lieux de l'Accord régional sur l'échange d'informations Maritimes-Sénégal (5 min) • Discussions 15 :30-16 :00 Pause café 16.00-17.00 Gestion des ressources Humaines: • Présentation de l'approche préconisée par l'OMD - OMD (15 min) • Mise en œuvre du programme en AOC • Expérience du Gabon - Gabon (15 min) • Expérience de la Gambie - Gambie (15 min) • Pertinence du programme pour les DG Douanes et discussions- Vice-présidence (15 min) Jeudi le 28 avril 2016 Heure 9:30-10:00 Activité : Présentation et adoption du Rapport d'activités AOC: • Secrétariat OMD (15 min) • Vice-présidence (15 min) 10:00 - 10:15 Présentation et adoption du Rapport Financier et du Budget pour 2016/2017- Comité Financier et d'Audit AOC - Ghana 10:15 -10:30 Présentation du Guide Régional- Vice-présidence Présentation et adoption des TDR du GTR Informatique - Vice-présidence 10:30 -11.00 GTR Informatique: • Résultats et enseignements de la 2ème session du GTR - Côte d'Ivoire (15min) • Discussions 11 :00-11 :30 Pause café 11 :30-13 :00 Présentation et adoption du rapport du Comité des Experts AOC-Vice-présidence 13 :00-14 :30 Déjeuner 14:30 - 15:00 2015 - La Gestion Coordonnée des Frontières - Résultats et enseignements: • Secrétariat OMD (10 min) • Vice-présidence (10 min) • Discussions 15:00 - 15:30 2016 - La Douane numérique: • Présentation - Secrétariat OMD (10 min) • Vice-présidence (10 min) • Discussions 15:30 -15:45 • Présentation des recommandations de la Commission de Politique Générale -Vice-présidence • Exposer sur le travail que l'OMD fait en matière de Gouvernance – Vice-présidence 15 :45-16 :45 Pause café 16:15 -16:45 Conférence des donateurs AOC: • Première conférence 2015, Cameroun: Résultats et conclusions – Vice- présidence • Discussions 16:45 -17:15 Evolutions concernant la gestion douanière de l'aide humanitaire en situation de crise ou de catastrophe et l'insécurité transfrontalière dans la Région AOC: • Rappel des instruments de l'OMD en matière de gestion douanière de l'aide humanitaire en situation de crise ou de catastrophe - Secrétariat OMD (10 min) • Présentation Nations Unies - Bureau de la coordination des affaires humanitaires (10 min) • Discussions 17:15 Séance à huis clos pour les Chefs de Délégation: • Questions de gouvernance à l'OMD • Statut des structures régionales et les personnels y affectés • Règlement du différend entre le BRRC et le Secrétariat de l'OMD • Demande du DJIBOUTI à rejoindre la Région OMD-AOC • Election du Vice-président de la Région OMD-AOC • Date et lieu de la prochaine réunion des Points de Contact • Date et lieu de la prochaine réunion des gestionnaires RH et de la formation • Date et lieu de la prochaine réunion des Experts • Date et lieu de la prochaine Conférence des Donateurs • Date et lieu de la Conférence des Directeurs Généraux des Douanes • Date et lieu de la prochaine Conférence des Directeurs Généraux des Douanes de la Francophonie • Programme et positions AOC à la prochaine session du Sous-comité des DG Douane de l'Union Africaine (Septembre 2016, Zimbabwe) 20:00 Dîner Vendredi le 29 avril 2016 Heure 09:00 - 09:30 Activité : l'Accord de l'OMC sur la Facilitation des Echanges et programme Mercator de l'OMD: • Présentation de la situation et des évolutions - Secrétariat OMD (15 min) • Discussions 09:30 - 10:15 Sociétés d'Inspection: • Présentation de la situation et des évolutions- Secrétariat OMD (5 min) • Présentation de la situation au Nigéria - Nigéria (10 min) • Présentation de la situation au Ghana - Ghana (10 min) • Présentation de la situation en RD Congo - RD-Congo (10 min) • Discussions 10:15 -10:40 Présentation du Rapport de la Séance à Huis Clos 10:40 - 11:00 • Prochaines activités (OMD) • Questions diverses (Vice-présidence) • la participation des membres de la Région aux réunions de l'OMD. 11 :00-11 :30 Pause café 11:30 - 12:30 Cérémonie de Clôture de la 21èmeConférence des Directeurs Généraux des Douanes: • Présentation des recommandations de la 21ème Conférence des Directeurs Généraux des Douanes • Allocution du Directeur Général des Douanes de Côte d'Ivoire • Allocution du Vice-président de la Région • Allocution du Secrétaire Général de l'OMD • Discours de clôture du Ministre auprès du Premier Ministre chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat 12 :30-14 :30 Déjeuner 14:30 - 16:00 • Visite de courtoisie à S.E.M. le Président de Côte d'Ivoire (Secrétaire Général de l'OMD, Ministre des Finances et les Chefs de Délégation) • Visite au BRRC 19:30 Dîner Samedi le 30 avril 2016 Heure XXX Activité Départ des délégations | Visionner |
