TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.
- Circulaire
- Décision
- Notes d'information
- Notes de services
- Décret
- Arrêté
- Convocation
- Conventions
- Autres
| Type | Mots Clés | Numéro | Date de signature | Objet | Reférence | Signataire | Contenu du document | Fichier |
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| DECISION | 89 | 07/10/2014 | Création du Comité de Traitement et de Suivi des Opérations du Prélèvement Communautaire de Solidarité (PCS) et du Prélèvement Communautaire CEDEAO (PCC), dénommé Comité PCS-PCC | Col. Maj. Issa COULIBALY | DECISION N°89 DU 07 OCTOBRE 2014 Portant création du Comité de Traitement et de Suivi des Opérations du Prélèvement Communautaire de Solidarité (PCS) et du Prélèvement Communautaire CEDEAO (PCC), dénommé Comité PCS-PCC LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES Vu La loi n° 64 - 291 du 1er août 1964 instituant le code des Douanes; Vu Le décret n° 2012- 242 du 13 mars 2012 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu Le décret n° 2011 - 222 du 07 septembre 2011 portant organisation du Ministère de l'Economie et des Finances; Vu le décret 2013-802 du 21 novembre 2013 portant attributions du Ministère Après du Premier Ministre, Chargé de l'Economie et des Finances et du MPMB ; Vu Le décret n° 2012 -287 du 16 mars 2012 portant nomination du Colonel-Major COULIBAL y Issa en qualité de Directeur Général des Douanes; Vu l'arrêté n° 023 du 10 mai 2011 portant délégation de signature au Directeur Général des Douanes; Vu Les nécessités du service ; DECIDE Article 1er: Il est créé à la Direction Générale des Douanes un Comité de Traitement et de Suivi des Opérations du PCS et du PCC, dénommé Comité PCS-PCC ; Article 2: Le Comité PCS-PCC est chargé de : • S'assurer de la conformité entre les dispositions Communautaires (UEMOA-CEDAO) intéressant l'assiette" et les taux du PCS et du PCC et leur implémentation informatique; • S'assurer de la production' régulière des statistiques des opérations de liquidation et de recouvrement du PCS et du PC par les services compétents ; • Rendre disponibles les documents et fichiers sollicités par les Commissions de l'UEMOA et de la CEDEAO dans le "cadre du contrôle des Opérations relatives au PCS et au PCC; • Participer aux séantes de travail organisées au cours des missions de contrôle des opérations du PCS et du PCC; • Recueillir toutes les anomalies relevées lors du contrôle des opérations relatives au PCS et au PCC; • Suivre la prise en compte des mesures d'amélioration de la gestion du fichier dans le système informatique; • Faire des propositions au service en vue de la bonne tenue du fichier dans le système informatique. Article 3 : Le Comité PCS-PCC comprend : • 03 représentants de la Direction de la Réglementation et du Contentieux ; • 02 représentants de la Direction de la Statistique et des Etudes. Economiques; • 01 représentant de la Recette Principale des Douanes; • 01 représentant de la Direction de I1nformatique. Article 4 : Le Président et le Secrétaire du Comité PCS et PCC sont nommés par le Directeur de la Réglementation et du Contentieux (DRC). Article 5 : le Comité PCS-PCC se réunit à l'initiative de son Président. Article 6: Les travaux du Comité PCS-PCC donnent lieu à un rapport remis au Directeur Général des Douanes. Article 7 : La présente décision prend effet pour compter de sa date de signature. Col. Major. ISSA COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE D INFORMATION | 290 | 26/09/2014 | Suppression de l'abattement de 20% sur le fret aérien. | -Règlement n°05/1995/CM/UEMOA du 06//1999 portant valeur en douane des marchandises. -Circulaire n°1049 du 29/06/2001 | Colonel Major ISSA COULIBALY | NOTE D'INFORMATION N°290 DU 26 SEPTEMBRE 2014 Objet: Suppression de l'abattement de 20% sur le fret aérien. Réf: - Règlement n°05/1995/CM/UEMOA du 06//1999 portant valeurs en douane des marchandises - Circulaire n° 1049 du 29/06/2001. Il me revient que certains usagers continuent de se prévaloir des effets de la circulaire n° 23 du 15/04/1966 en vue de bénéficier d'un abattement de 20% sur le fret aérien. Cette situation qui impacte négativement la valeur imposable est de nature à engendrer non seulement un manque à gagner au niveau du Trésor Public mais aussi la violation de la réglementation. Pour remédier à ce dysfonctionnement, j'ai l'honneur de faire connaître à l'ensemble du service et des usagers que les dispositions de la circulaire n° 23 ci-dessous mentionnée sont abrogées. Je rappelle que la valeur en douane est déterminée conformément à l'article 7 de l'OMC et aux dispositions du règlement visé en référence, par le prix effectivement payé majoré de l'assurance et des frais de transport des marchandises importées jusqu'au Port ou lieu d'importation. Colonel Major ISSA COULIBALY | Visionner | |
| CONVOCATION | 285 | 25/09/2014 | Comité de Direction de Rentrée. | Colonel Major Issa COULIBALY | CONVOCATION N°285 DU 25 SEPTEMBRE 2014 Mesdames et Messieurs : Les Directeurs Généraux Adjoints L’Inspecteur Général Les Inspecteurs Généraux Adjoints Les Conseillers Les Directeurs Centraux Les Inspecteurs Principaux, Chefs de Division Les Directeurs Régionaux Les Sous-directeurs Les Assistants des Directeurs Objet: Comité de Direction de Rentrée. J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du Comité de Direction «Spéciale Rentrée »qui aura lieu le mercredi 1er octobre 2014 à 9 h 00 mn à l'Hôtel NSAH de Grand-Bassam. Ordre du jour: I/ Informations; II/Situation des recettes: recouvrement et analyse; III/ Perspectives pour la période Octobre -Décembre 2014 ; IV/Stratégies à mettre en œuvre pour inverser la tendance baissière : a) les services opérationnels b) les services de seconde ligne c) les comités d'appui: - Comité de Veille et de Suivi des Recettes - Comité de Veille Informatique - Comité de Sélectivité; V/ Divers. Colonel Major Issa COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE D INFORMATION | 283 | 23/09/2014 | Constitution de la base de données de l'assurance maladie de la Mutuelle des Douanes de Côte d'Ivoire(MUDCI). | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE D'INFORMATION N°283 DU 23 SEPTEMBRE 2014 J'ai l'honneur d'informer l'ensemble du personnel des Douanes, qu'en vue de la constitution de la base de données de l'assurance maladie de la Mutuelle des Douanes de Côte d'Ivoire (MUDCI), une opération d'identification des agents et de leurs bénéficiaires aura lieu du 30 septembre au 14 octobre 2014. A cet effet, j'invite chaque mutualiste à remplir et à déposer les fiches d'identification auprès des Chefs de Service dans le délai imparti en y joignant les pièces suivantes : -1 photocopie de la carte nationale d'identité (CNI) de l'agent, -1 photocopie de l'extrait d'acte de naissance ou de la CNI du ou de la Conjoint(e) déclaré(e) - 1 photocopie de l'extrait d'acte de naissance de chaque enfant déclaré, - 1 photo d'identité de l'agent et de chaque bénéficiaire déclaré. 'Tout mutualiste n’ayant pas souscrit à cette opération d'identification s'expose à la perte du bénéfice des prestations de 1'assurance maladie. Les Directeurs Centraux et les Directeurs Régionaux sont priés de prendre toutes les dispositions utiles pour la réussite de cette opération. J'attache du prix à l'exécution de la présente note. Colonel Major Issa COULIBALY FICHE D’IDENTIFICATION MUTUELLE DES DOUANES DE COTE D’IVOIRE (MUDCI) INFORMATIONS SUR L’AGENT DIRECTION SERVICE LOCALISATION NOM MATRICULE PRENOMS ID*N° NE(E) LE SEXE SITUATION MATRIMONIALE FONCTION INFORMATION SUR L’IDENTITE DU CONJOINT NOM PRENOMS NE(E) LE SEXE *ID N° / / INFORMATION SUR L’IDENTITE DES ENFANTS PIECES A FOURNIR : -Carte Nationale d’identité -Carte de commission -Extrait d’acte de naissance -Conjoint(e) déclaré(e) -Photo d’identité pour chaque assuré | Visionner | ||
| NOTE D INFORMATION | 278 | 12/09/2014 | Liquidation des droits et taxes à l'importation du poisson issu des entreprises franches d'exportation. | Article 8 et 9 du protocole additionnel n°III/2001 du 19 décembre 2001 instituant les règles d'origine des produits de l'UEMOA. | Col.Major Issa COULIBALY | NOTE D'INFORMATION N°278 du 12 septembre 2014 Objet: Liquidation des droits et taxes à l'importation du poisson issu des entreprises franches d'exportation Réf. Article 8 et 9 du protocole additionnel n° III/2001 du 19 décembre 2001 instituant les règles d'origine des produits de l'UEMOA En application des dispositions du protocole visé en référence, j'ai l'honneur de faire connaître à l'ensemble du service et des usagers que le poisson en provenance d'Etats membres de l'UEMOA, couvert par la déclaration d'exportation de type E9, donc issu des entreprises franches d'exportation(EFE), est soumis au paiement des droits et taxes en vigueur lors de son importation. Les dispositions de la présente prennent effet à compter de sa date de signature. Col. Maj. Issa COULIBALY | Visionner | |
| NOTE DE SERVICE | 277 | 11/09/2014 | Désignation de participants à l'atelier de formation des planificateurs. | Col.Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°277 DU 11 septembre 2014 Objet: Désignation de participants à l'atelier de formation des planificateurs. Dans le cadre de la planification et de la gestion stratégique, la Direction Générale des Douanes bénéficie d'un appui de la Banque Mondiale/PFCTCAL. A cet effet, un consultant commis pour cet appui, a rencontré les différents Directeurs Centraux ou leurs représentants pour une approche diagnostique. A la suite de ces différentes rencontres, une séance de restitution réunissant le Comité de Direction élargi aux Sous-directeurs et Directeurs Régionaux a eu lieu le 21 août 2014. En vue de la réalisation de cette planification et de la gestion stratégique qui en découle, un atelier de formation des planificateurs dans l'élaboration des TDR (Termes de Références) et plans d'actions aura lieu au cours de la première semaine du mois d'octobre 2014. Pour ce faire, j'invite chaque direction ou structure (Sous-direction et Direction Régionale) à désigner deux (02) ou trois (03) agents pour participer à cet atelier. . Je rappelle que cet exercice est une autre diligence du schéma directeur de la reforme qui impose que la conception soit le fait des décideurs et les opérations courantes, celui des gestionnaires. Col. Maj. Issa COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 275 | 09/09/2014 | Ateliers de réflexion pour la révision des programmes de formation. | Colonel Major Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°275 DU 09 SEPTEMBRE 2014 Dans le cadre de la révision des programmes de formation des agents d'encadrement, des contrôleurs, des inspecteurs et des administrateurs des douanes, il est organisé des ateliers de réflexion sur les contenus desdits programmes. Les agents des douanes dont les noms suivent sont tenus de prendre toutes les dispositions utiles en vue de prendre part et de contribuer au succès de ces assises qui auront lieu le jeudi 11 et vendredi 12 septembre 2014 à l'Ecole des Douanes à partir de 08 heures. Ce sont: NOMS ET PRENOMS MATIERES AMIAN LUCIEN PROCEDURE DE DEDOUANEMENT ASSEMIAN VICTOR CONTENTIEUX AWEDE HUGUES LEGISLATION DOUANIERE CISSE SEYDOU VALEUR EN DOUANE DEGRE KOUASSI REGIMES DOUANIERS DJOMANDE ALAIN TARIF DOUAI DOMO ESAIE TARIF DRIGBA KOKO REGIMES DOUANIERS FOFANA BHOUAKE MISSIONS ET GESTION DES SERVICES DE DOUANE GAHA LEHI LUTTE CONTRE LA DROGUE ET LES STUPEFIANTS GBILIGA GERMAIN DEONTOLOGIE GNAKALE YOHOU CHARLES VALEUR EN DOUANE GNANGORAN N'GOUAN THEOPHILE CONTENTIEUX GNINHI VINCENT REGIMES DOUANIERS GONDO EMMANUEL TARIF KOFFI MEA IGNACE MISSIONS ET GESTION DES SERVICES DE DOUANE KONAN ROGER LEGISLATION DOUANIERE KONDRO KOUASSI PROCEDURE DE DEDOUANEMENT KOUA CHARLES . LEGISLATION DOUANIERE MEITE YACOUBA VALEUR EN DOUANE NAOUNOU BAGUEHI DEONTOLOGIE N'DA TIGORI DEONTOLOGIE N'DRI KOUASSI THOMAS MISSIONS ET GESTION DES SERVICES DE DOUANE OUATTARA ISSA CONTENTIEUX PREGNON ARMANDO PROCEDURE DE DEDOUANEMENT SANOGO OUSMANE PROCEDURE DE DEDOUANEMENT SEKOU MANGARA VALEUR EN DOUANE SERE GERMAIN LEGISLATION DOUANIERE SESSEGNON TALE JEAN MISSIONS ET GESTION DES SERVICES DE DOUANE SIKA DJATE MARIUS DEONTOLOGIE TOGON OULEI PIERRE LUTTE CONTRE LA DROGUE ET LES STUPEFIANTS YAO N'GUESSAN RAYMOND VALEUR EN DOUANE ZADRE YALE MARC TARIF COL. Maj. Issa COULIBALY | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 274 | 08/09/2014 | Procès-verbal simplifié. | Note de service n°144 du 21 juin 2013. | Col.Maj. Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°274 DU 08 SEPTEMBRE 2014 Objet: Procès-verbal simplifié. Réf: Note de Service n°144 du 2l juin 2013. Il me revient que les dispositions de ma Note de Service visée en référence, portant mise en place d'un système automatisé d'analyse et de gestion des risques, connaissent des difficultés de mise en œuvre en ce qui concerne le renseignement du Procès-verbal Simplifié (PVS). C'est pourquoi, j'ai l'honneur de rappeler à l'ensemble du service les prescriptions ci-après, relatives à la constatation des infractions douanières : 1/ le champ du certificat de visite devant être renseigné par le numéro du PVS est désormais bloquant; 2/ l'inscription du numéro du PVS sur le Certificat de Visite est une condition de recevabilité des dossiers contentieux par la Direction des Moyens Généraux; 3/ la Direction des Moyens Généraux est seule habilitée pour les transactions afférentes aux dossiers contentieux dans l'application PVS. J'attache du prix au strict respect des dispositions de la présente qui sont d'application depuis le 1er juillet 2013. Col. Maj. Issa COULIBALY NOTE DE SERVICE N°144 DU 21 JUIN 2013 OBJET: Procès-verbal Simplifié Réf : Note de service n° 85 du 11 Juillet 2011 Dans le cadre de la mise en œuvre des dispositions de ma note de service visée en référence, faisant obligation à tout agent verbalisateur de renseigner le Procès-verbal Simplifié (PVS) à l'occasion de la constatation des infractions douanières, j'ai l'honneur de faire connaitre à l'ensemble du service les prescriptions ci-après: 1/ Le champ du certificat de visite devant être renseigné par le numéro du PVS est désormais bloquant; 2/La mention du numéro du PVS est une condition de recevabilité des dossiers contentieux par la Direction des Moyens Généraux qui est, dès lors, seule habilitée pour les transactions y afférentes dans l'application PVS. J'attache du prix au strict respect, des dispositions de la présente qui prend effet pour compter du 1er Juillet 2013. Col. Maj.Issa COULIBALY | Visionner | |
| NOTE DE SERVICE | 272 | 05/09/2014 | Nomination du représentant du Conseil Malien des Chargeurs. | Courrier n°187/CMC-SG du 22 juillet 2014. | Col. DA Pierre A. | NOTE DE SERVICE N°272 DU 05 SEPTEMBRE 2014 Objet : Nomination du représentant du Conseil Malien des Chargeurs. Réf: - Courrier n° 187/CMC-SG du 22 juillet 2014 J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du service que par courrier visé en référence, l'Administration des Douanes a été informée de ce que Monsieur Youssouf COULIBALY a été nommé, en qualité de Représentant du Conseil Malien des Chargeurs (CMC) auprès des Ports Autonomes d'Abidjan et de San-Pedro. Il est en fonction depuis le 31 juillet 2014. J'invite en conséquence, tous les services à mettre à jour leur registre pour tenir compte de cette donne. Col. DA Pierre A. | Visionner | |
| NOTE DE SERVICE | 271 | 05/09/2014 | Entreprise agréée pour les activités de transit,consignation,manutention et acconage. | -Arrêté n°167/MT/DGAMP du 08 juillet 2014. -Courrier Concorde Shipping Abidjan du 14 août 2014. | Col.DA Pierre A. | NOTE DE SERVICE N°271 DU 05 SEPTEMBRE 2014 Objet : Entreprise agréée pour les activités de transit,consignation, manutention et acconage. Réf: - Arrêté n° 167/MT/DGAMP du 08 juillet 2014 - Courrier Concorde Shipping Abidjan du 14 août 2014 J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du service que, conformément à l'arrêté et au courrier visés en référence, la société CONCORDE SHIPPPING ABIDJAN dont le siège est à Abidjan Treichville, Boulevard Valery Giscard d'Estaing, centre commercial KOBEISSI, 11 BP 1407 Abidjan 11, est depuis le 08 juillet 2014, agréée par le Ministère des Transports, pour exercer les activités de consignation maritime et de manutentionnaire portuaire dans les Ports d'Abidjan et de San-Pedro. Monsieur TIAMIOU WALIOU en est l'Administrateur Général. J'invite par conséquent, tous les services à mettre à jour leurs registres respectifs pour tenir compte de cette donne. Col. DA Pierre A. | Visionner |
