TEXTES REGLEMENTAIRES
La Direction Générale des Douanes met à votre disposition une base de données documentaire. Les documents ont une portée limitée dans le temps puisqu’il intervient de manière circonstancielle pour appuyer un développement de l’action administrative douanière.
- Circulaire
- Décision
- Notes d'information
- Notes de services
- Décret
- Arrêté
- Convocation
- Conventions
- Autres
| Type | Mots Clés | Numéro | Date de signature | Objet | Reférence | Signataire | Contenu du document | Fichier |
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| NOTE DE SERVICE | 93 | 03/04/2014 | Séminaire de formation des cadres A. | Col.Maj.Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°93 DU 03 AVRIL 2014 Objet : Séminaire de formation Destinataires : Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet «Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants: l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera en salle n° 123 au 1er étage à l'ENA, sise au bld Latrille aux II Plateaux, du lundi 07 au mercredi 09 avril 2014. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8hOO. NOM ET PRENOMS EMPLOI OUATTARA APENAYANA Inspecteur YAO N’ZI FAUSTIN Ingénieur des techniques KONAN KOFFI ROGER Administrateur | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 86 | 03/04/2014 | Séminaire de formation des cadres A. | Col.Maj.Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°86 DU 03 avril 2014. Objet : Séminaire de formation Destinataires : Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet «Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants: l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera en salle n°216 au 2éme étage à l'ENA, sise au bld Latrille aux II Plateaux, du mardi 08 au jeudi 10 avril 2014. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8hOO. NOM ET PRENOMS EMPLOI MORY DIABAGATE Inspecteur N'DRI ANDO SYLVAIN Ingénieur d'informatique FADIKA MEMA ISMAEL Attaché administratif | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 89 | 03/04/2014 | Séminaire de formation des cadres A. | Col.Maj.Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°89 DU 03 AVRIL 2014 Objet : Séminaire de formation Destinataires : Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet «Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants: l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cet te formation se déroulera en salle n°123 au 1er étage à l'ENA, sise au bld Latrille aux II Plateaux, du lundi 14 au mercredi 16 avril 2014. Le début des travaux de la première journée est fixé à 8hOO. NOM ET PRENOMS EMPLOI DANON GADJI EUDES Inspecteur CHERIF DRAMANE Administrateur BROU SEKA MARCEL Inspecteur | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 92 | 03/04/2014 | Séminaire de formation des cadres A. | Col.Maj.Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°92 DU 03 AVRIL 2014 Objet : Séminaire de formation Destinataires : Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet «Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants: l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera en salle n° 216 au 2ème étage à l'ENA, sise au bld Latrille aux II Plateaux, du mardi 22 au jeudi 24 avril 2014. Le début des travaux de la première journée est fixé à 08hOO. NOM ET PRENOMS EMPLOI YEZION KAONE ALEXANDRE Inspecteur TAHOUO GLODE MAYEAN Administrateur KOUDOU SERGE ALAIN Administrateur | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 90 | 03/04/2014 | séminaire de formation | Col Maj.Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N° 90 MPMB/DGD/DU 03 AVRIL 2014 ------------- ----- ----- Objet : Séminaire de formation Destinataires : Les agents désignés dans le tableau ci-dessous Dans le cadre des formations générales développées par le projet «Institut des Finances », la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la présente note qu'une session de formation sera organisée à leur intention. Il s'agit de donner à tous les cadres A du Ministère un socle commun de connaissances et de favoriser ainsi le décloisonnement des différents services. Seront successivement abordés les thèmes suivants l'organigramme du Ministère, le cadrage macroéconomique et le cadrage budgétaire, le TOFE, le CDMT, les nouvelles directives UEMOA, la facilitation des échanges, la gestion de la dette publique et le civisme fiscal. Cette formation se déroulera en étage à l'ENA, sise au bld Latrille mardi 15 au jeudi 17 avril 2014. Le la première journée est fixé à 8hOO. Salle n° 216 au 2è~ aux II Plateaux, du début des travaux de NOM ET PRENQMS EMPLOI SERVICE . GLAOU BAHIN YAH Inspecteur des SUBDIVISION DE LA SURVEILLANCE 01 ET DES INTERVENTIONS DE SERAPHIN douanes KORHOGO 02 OUATTARA ALI Inspecteur des BUREAU DE SUIVI DES DEPOTS DES douanes MOYENS DE PAIEMENT 03 GNINHI VINCENT Inspecteur des SECTION 17 DE VISITE DU BUREAU douanes DES DOUANES ABIDJAN PORT | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 85 | 01/04/2014 | Changement de dénomination. | Votre courrier n°TGCI/DG Douane/1103.14. du 11 mars 2014. | Col.Maj.Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°85/DGD/DU 01 AVRIL 2014 Objet: Changement de dénomination. Réf. : Votre courrier N° TGCI/DG Douane/1103.14. du 11 mars 2014. J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble des services que, par courrier visé en référence, la Société ROCKSTONE GOLD CI SARL, informe l'Administration des Douanes de ce qu'elle a changé de dénomination et s'appelle désormais TAURUS GOLD CI SARL. En conséquence, les avantages et obligations de la Société ROCKSTONE GOLD SA vis-à-vis de l'Administration des Douanes sont transférés d'office à la Société TAURUS GOLD CI SARL. Je vous invite par conséquent, à prendre en compte cette nouvelle dénomination. | Visionner | |
| DECISION | 24 | 01/04/2014 | Nomination du Président du Comité d'Arbitrage de la Valeur. | Col.Maj.Issa COULIBALY | DECISION N°24 DU 01 AVRIL 2014 PORTANT NOMINATION DU PRESIDENT DU COMITE D'ARBITRAGE DE LA VALEUR Article 1er: Monsieur ASSADOU MALAN (Mie 163 925-L), Administrateur en Chef des Services Financiers des Douanes, Conseiller Technique du Directeur Général des Douanes, est nommé Président du Comité d'Arbitrage de la Valeur. Article 2 : La présente décision qui prend effet à compter de sa date de signature sera enregistrée et publiée partout où besoin sera. | Visionner | ||
| CONVOCATION | 47 | 01/04/2014 | Séance de travail | Col Maj.Issa COULIBALY | N°47/MPMB/DGD/DSEE-2014 DU 12 FEVRIER 2014 CONVOCATION • Les Membres du Comité de Veille des Recettes: MM. KEHO Yaya; YEO Gninakan ; AMIAN Lucien; KOUIBIO Valère; SORO Oumar; SYLLA Anzoumana ; DOSSO Massé; BOHOU Jean Claude; • Mmes: COULIBAL Y Mariam, DSDPSS Mme EBALE Yvonne; Mme DIABY Fatou. • Un Représentant de WEBB FONTAINE. Objet: Séance de travail. J’ai l'honneur de vous convier à One séance de travail présidée par le Col.KOUASSI Haccandy, qui aura lieu le vendredi 14 février 2014 à 10 heures, à la salle ANGOUA Koffi Maurice de la Direction Générale des Douanes. Ordre du jour: 1. Facteurs explicatifs du gap sur les marchandises générales, 2. Mesures à prendre en vue de résorber le gap et de renverser la tendance, 3. Divers. La présence de tous est exigée. | Visionner | ||
| NOTE DE SERVICE | 83 | 01/04/2014 | Formation sur le thème"CONDUIRE ET ACCOMPAGNER LES CHANGEMENTS" | Col Maj.Issa COULIBALY | NOTE DE SERVICE N°83 MPMB/DGD/DU 01 AVRIL 2014 L'Institut des Finances, organise au profit des Agents du Ministère auprès du Premier Ministre chargé du Budget, une formation sur le thème : "CONDUIRE ET ACCOMPAGNER LES CHANGEMENTS". A cet effet, les Agents des Douanes dont les noms suivent sont désignés pour participer à cette formation qui aura lieu du jeudi 03 au vendredi 04 avril 2014 à la salle n° 127 du 1er Etage du bâtiment de l'Agent Comptable à l'ENA, à partir de 08h00: N° NOM ET PRENOMS FONCTION SERVICE 01 N'DA TIGORI SOUS DIRECTEUR SOUS DIRECTION DE LA FORMATION CONTINUE ET DE LA DOCUMENTATION SOUS-DIRECTION DE LA FORMATION 02 SERE GERMAIN SOUS DIRECTEUR INITIALE ET DE L'ENCADREMENT MILITAIRE KONE DIGOU SOUS-DIRECTION DES TECHNIQUES 03 BASILE - SOUS DIRECTEUR DOUANIERES 04 ADOU ADINGRA SOUS-DIRECTION DE LA QUALITE SOUS DIRECTEUR REMY 05 ASSEMIAN KOUADIO SOUS-DIRECTION DU PERSONNEL GERARD SOUS DIRECTEUR | Visionner | ||
| NOTE D INFORMATION | 84 | 01/04/2014 | Mise en stage pratique des 2000 élèves issus du processus du DDR. | Col.Maj.Issa COULIBALY | NOTE D’INFORMATION N°84 DU 01 AVRIL 2014 Objet: Mise en stage pratique des 2000 élèves issus du processus du DDR. J'ai l'honneur de porter à la connaissance de l'ensemble du service que le stage pratique d’application des élèves agents d'encadrement Issus du processus du désarment de la mobilisation et de la Réintégration(DDR) se déroulera du Lvndi07 au Avril 2014 Mardi 07 0ctobre 2014. Cette formation pratique qui permet aux stagiaires de s'imprégner de la vie professiol1I1elle, de confronter les connaissances théoriques acquises à l'école aux réalités quotidiennes du service public vise accroître leur savoir. Faire et à affermir leur responsabilité. En conséquence les chefs de service d'accueil sont invités à s’y investir pleinement. Ils doivent définir avec les stagiaires les objectifs opérationnels et le contenu des activités de stage. Ces stagiaires seront donc placés auprès de tuteurs de stage qui s'emploieront à les initier à l’utilisation des procédures, des méthodes et des outils administratifs. Tout en veillant à leur bonne intégration. Il importe de rappeler, à cet égard, qu'au cours de cette période de formation qui sera impérativement couronnée Par une note, les stagiaires seront astreints la discipline générale de l'Administration notamment en ce qui concerne: -La déontologie -L’éthique professionnelle -Les horaires de travail administratif Toutes difficultés dans la conduite de cette formation seront portées à la connaissance du Directeur de la Formation et de la Documentation. J'en appelle aux directeurs, sous directeurs et directeurs Régionaux ainsi qu'ensemble de leurs collaborateurs afin que cette importante phase de formation de ces agents appelés à renforcer nos effectifs se déroule dans les meilleures conditions. | Visionner |
